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Déliberation - 1194
Ordre du Jour - 783
Déliberation - 331
Déliberation - 886
Déliberation - 1189
Document publié le Jeudi 4 juillet 2024 par la commune de Creissan.
Lien du pdf (Déliberation - 1189)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 4 JUILLET 2024
Délibération N°2024-43 Modification du règlement intérieur de la Piscine Municipale Approuvée
Délibération N°2024-44 Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation environnementale en vue de la création de deux bassins
d’écrêtement et la rectification du ruisseau de Combemouise pour
la protection contre les crues sur la Commune de Creissan au
profit de la Communauté de Communes Sud Hérault
Approuvée
Délibération N°2024-45 Décision modificative n°2024/01 sur le budget principal Approuvée
Délibération N°2024-46 Ligne de trésorerie 2024 Approuvée
Délibération N°2024-47 Demande de subvention : Optimisation de l’approvisionnement en eau potable
Approuvée
Délibération N°2024-48 Convention d’adhésion à la mission d’appui et de soutien à la prévention des risques professionnels
Approuvée
Délibération N°2024-49 Convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact- La Poste Agence Communale
Approuvée
Délibération N°2024-50 Convention de mise en commun d’une balayeuse pour l’entretien et le nettoyage des voiries de la Commune de Creissan et de
Cruzy
Approuvée
Délibération N°2024-51 Mise à jour du tableau des emplois Approuvée
Délibération N°2024-52 Approbation du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine municipale
Approuvée
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