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PLU - Annexes - casiep notice explicative Document publié le Vendredi 12 novembre 2021 par la commune de Cholonge. Lien du pdf (PLU - Annexes - casiep notice explicative)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, NICUT wcenieurs CONSEILS

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Sommaire

I UTILISATION DE LA CARTE.......................................................................................................................... 3

I.1 APTITUDES DES SOLS A L’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ................................................................................... 4 I.2 MISE EN FORME DE LA CARTE ........................................................................................................................... 5 I.2.1 Zones avec possibilité d’infiltration des eaux pluviales dans les sols .............................................. 5 I.2.2 Zones avec impossibilité d’infiltration des eaux pluviales dans les sols .......................................... 5 I.2.3 Possibilité de rejets dans les réseaux E.P. existants ........................................................................ 5

II SYNTHESE DE L’ETUDE ............................................................................................................................... 6

II.1 GEOLOGIE LOCALE ..................................................................................................................................... 7 II.2 PERMEABILITE DES SOLS ........................................................................................................................... 10 II.3 RISQUES NATURELS ................................................................................................................................. 11

III ETUDE DES POSSIBILITES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES ............................................................. 12

III.1 METHODOLOGIE ..................................................................................................................................... 13 III.2 PRESENCE DE SOURCES, PUITS, CAPTAGES, NAPPE .......................................................................................... 13 III.3 CONTEXTE ENVIRONNEMENTAL .................................................................................................................. 14 III.4 NATURE DES SOLS, CONTEXTE .................................................................................................................... 15 III.5 PERMEABILITE DES SOLS ........................................................................................................................... 15 III.6 TOPOGRAPHIE, PENTE, STABILITE DES SOLS................................................................................................... 16 III.7 POSSIBILITES D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES......................................................................................... 16 III.8 RESEAUX D’EVACUATION DES EAUX EXISTANTS .............................................................................................. 17

IV ANNEXE ................................................................................................................................................... 18

Cette étude a été réalisée à la demande du Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Lacs de Laffrey et Petichet (SIALLP), dans le but de déterminer les possibilités d’infiltration des eaux pluviales sur le territoire de la commune de CHOLONGE. Cette « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales » est l’un des composants du « volet Eaux pluviales » du « Schéma Directeur d’Assainissement » mis à jour sur l’ensemble du territoire du syndicat.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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I Utilisation de la carteB NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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I.1 Aptitudes des sols à l’infiltration des eaux pluviales

- La carte

Cette carte nommée « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales » indique sous la forme d’un zonage, les possibilités d’infiltration des eaux pluviales sur le territoire de la commune.

- Zonage des possibilités d’infiltration des eaux pluviales dans les sols

Ce zonage est basé sur des données de terrain existantes, notamment sur la nature des sols et leur perméabilité associée (sondages géopédologiques existants, nombreuses études géopédologiques effectuées sur la commune et carte géologique), et sur une reconnaissance du territoire. (Topographie, densité de l’urbanisation, etc…). La couleur indique le degré d’aptitude des sols à l’infiltration des eaux pluviales, en tenant compte de la nature des sols, de la densité de l’urbanisation, des risques de résurgences aval, des risques naturels, etc.

VERT Terrains perméables en surface et en profondeur, pente moyenne à faible. Terrains ayant une bonne aptitude à l’infiltration des eaux.

Dans ces zones, l’infiltration est obligatoire.

VERT 2 Terrains moyennement perméables en surface et en profondeur, pente moyenne à faible. Terrains ayant une aptitude moyenne à l’infiltration des eaux.

Mais grande surface disponible et absence de résurgences aval.

Dans ces zones, l’infiltration est obligatoire avec une sur-verse.

Sous-sol déconseillé pour les constructions.

ORANGE Terrains moyennement perméables en surface et en profondeur, pente moyenne. Terrains ayant une aptitude moyenne à l’infiltration des eaux.

Dans ces zones, l’infiltration doit-être envisagée, mais doit-être confirmée au Permis de Construire par une étude géopédologique et hydraulique à la parcelle.

- Si l’infiltration est possible, elle est obligatoire (avec ou sans sur-verse). - Si l’infiltration est impossible, un dispositif de rétention étanche des eaux pluviales devra être mis en place.

ROUGE Terrains très moyennement perméables en surface et en profondeur, pente moyenne à forte, risques de résurgences aval ou risques naturels, forte densité de l’urbanisation, périmètres de protection de captage.

Terrains ayant une mauvaise aptitude à l’infiltration des eaux.

Dans ces zones, l’infiltration est déconseillée.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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I.2 Mise en forme de la carte

I.2.1 Zones avec possibilité d’infiltration des eaux pluviales dans les sols

- Limite de ces zones

- Un hachurage indique les limites de ces zones.

- Un trait rouge continu indique les réseaux E.P. existants.

- Evacuation des eaux pluviales

Plusieurs types d’ouvrages d’infiltration sont possibles. (Se reporter à la notice technique ci-jointe)

I.2.2 Zones avec impossibilité d’infiltration des eaux pluviales dans les sols

- Dans ces zones les caractéristiques des sols ne peuvent pas concilier infiltration des eaux pluviales et extension de l’urbanisation.

- Limite de ces zones

- Un hachurage indique les limites de ces zones.

- Un trait rouge continu indique les réseaux E.P. existants.

- Evacuation des eaux pluviales :

Plusieurs types d’ouvrages de rétention sont possibles (Se reporter à la notice technique ci-jointe).

I.2.3 Possibilité de rejets dans les réseaux E.P. existants

Cas où le collecteur d’eaux pluviales existe

- Dans les zones VERTE, VERTE 2 et ORANGE (si infiltration confirmée), les surverses aux réseaux E.P existants (ruisseau ou réseau E.P) seront autorisées. Il conviendra de définir si le dimensionnement des réseaux existants est suffisant pour les futures zones à urbaniser. En cas d’un dimensionnement insuffisant, des travaux pour reprendre le diamètre des réseaux seront peut-être nécessaires.

- Dans les zones ORANGE (si infiltration impossible) et ROUGE, les débits de fuites et surverses aux réseaux E.P existants (ruisseau ou réseau E.P) seront autorisées. Il conviendra de définir si le dimensionnement des réseaux existants est suffisant pour les futures zones à urbaniser. En cas d’un dimensionnement insuffisant, des travaux pour reprendre le diamètre des réseaux seront peut-être nécessaires.

Cas où le collecteur d’eaux pluviales n’existe pas

Dans ce cas, pour les zones VERTE 2, ORANGE et ROUGE, un collecteur d’eaux pluviales devra être créé, afin de permettre l’urbanisation du secteur.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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II Synthèse de l’étudePa

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II.1 Géologie locale

Extrait des cartes géologiques de LA MURE et VIZILLE au 1 / 50 000 (source : site Infoterre)

Le territoire formé par le Syndicat Intercommunal d’Assainissement des Lacs de Laffrey et de Petichet, qui est composé des communes de LAFFREY, SAINT-THEOFFREY, et CHOLONGE s’étend sur la partie nord du plateau Matheysin (Région naturelle de la Matheysine), qui forme un vallum glaciaire d’altitude moyenne 950 m, caractérisé par la présence d’une série de lacs (4), alignés en chapelet, Le lac Mort, le Grand Lac de Laffrey, le lac de Pétichet et le lac de Pierre Châtel, qui se succèdent respectivement du nord au sud.

La commune de CHOLONGE est implantée sur la bordure orientale du plateau Matheysin, et intègre une partie du Grand Lac de Laffrey. Ce secteur est dominé à l’est par le massif du Grand Serre (2 141 m), qui représente la partie occidentale du massif du Taillefer-Cairo (région naturelle de l’Oisans).

Le vallum glaciaire est caractérisé par une couverture morainique würmienne recouvrant un substratum essentiellement calcaire ou marno-calcaire, et notamment les formations du jurassique moyen, le Dogger, voire les formations du Lias sur les versants.

Cette moraine glaciaire peut recouvrir directement des formations plus anciennes du Permo-Trias, et du Stéphanien (le houiller), bien connu du côté de LA MURE pour ses filons de charbon notamment. Le substratum est ponctuellement visible à la faveur d’affleurement dans la vallée, mais il est omniprésent sur les reliefs, au-delà de la cote 1 300 m, à peine masqué par des colluvions de pente, ou zone d’éboulis.

Par ailleurs, le cadre géologique régional, directement lié à l’orogénèse alpine, est très affecté par des accidents plus ou moins importants, composés de failles et autres décrochements qui cisaillent, et découpent les structures composant ce substratum rocheux. (Voir plus loin)W

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Bloc du Rameau externe de Belledonne

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La morphologie actuelle des terrains sur le plateau a été, quant à elle, engendrée par l’activité glaciaire du secteur, qui a été très intense, notamment à l’époque du Riss (-350 000 à – 130 000 ans), où le glacier de la Romanche diffluait depuis le nord pour recouvrir totalement le secteur, jusqu’à une altitude de 1 300 m environ, puis au Würm (- 130 000 ans à – 20 000 ans), où avec une intensité moindre cette fois-ci, le glacier n’atteignait même pas le secteur de LA MURE, mais engendrait par ses différents stades d’extension et de retrait, la morphologie actuelle des terrains, avec la présence des lacs existants.

Surmontant ces moraines, il peut exister des zones très localisées correspondant à des formations alluvionnaires modernes ou post-würmiennes le long des cours d’eau et ruisseau, mais aussi des colluvions de pentes, des éboulis, voire des zones de cônes de déjection, et ce, dès que les terrains s’élèvent.

Description des terrains :

➩ On ne peut pas décrire le substratum rocheux, sans faire un rappel sommaire de l’histoire géologique structurale du secteur :

- La Matheysine correspond au prolongement ou extrémité sud-ouest du massif cristallin externe de Belledonne, formé lors du soulèvement de la chaîne hercynienne au paléozoïque. - Des accidents majeurs, de type décrochement, dont l’accident médian de Belledonne affecte les massifs cristallins externes, à la fin de l’orogénèse de la chaîne hercynienne (effondrement), créant ainsi des bassins houiller caractéristiques. (La Mure)

Les rameaux externes et internes de Belledonne s’individualisent au cours de ces déplacements. - Bien plus tard au Mésozoïque, à la fin du Trias, début du Jurassique, cet accident médian de Belledonne va rejouer dans une grande phase de distension (rifting), créant des blocs basculés, qui vont engendrer une sédimentation différente, selon la zone immergée (hauts fonds ou bassins profonds). Ainsi sur le plateau Matheysin, le bloc du Taillefer, composante du rameau interne, glisse par rapport au bloc de La Mure, composante du rameau externe, qui forme alors un haut fond, alors que la zone ouest du bloc du Taillefer, forme alors un bassin profond, qui va se remplir des formations calcaires et marneuses durant le Lias. (Lias épais)

- Lors de l’orogénèse alpine, et notamment dans les dernières phases de collision, des failles affectent à nouveau la Matheysine, les plus marquantes étant la faille de Pétichet, faille décrochante dextre, qui recoupe l’accident médian de Belledonne et décale celui-ci au sein du plateau Matheysin même, et le chevauchement du Sénépy, qui fait coulisser et « remonter » les formations du Lias épais (partie de sédimentation profonde du bloc basculé de La Mure), sur la partie est du bloc de La Mure, formant ainsi les reliefs du Conest et du Sénépy.

Coupes schématiques d'ensemble de la Matheysine (Source GEOL-ALP) A) Organisation structurale à la fin de l'expansion jurassique

B) État actuel : ØS = chevauchement du Sénépy; a.mB = accident médian de Belledonne ; f.C = faille de Comboursière; spa = surface de la pénéplaine anté-triasique.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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➩ Le substratum rocheux présent sur la commune de CHOLONGE fait essentiellement partie du rameau interne de Belledonne, et notamment du bloc basculé du Taillefer, où sur son bord occidental, des formations principalement du Lias et du Dogger (Jurassique) ont été remobilisées et sont présentes à l’affleurement :

- Les formations liasiques différenciées sur la carte de LA MURE, sont composées par les calcaires gris du Sinémurien-Pliensbachien (l4b-5a), les calcaires rubanés du Pliensbachien (l5b), les marnes et marno-calcaires du Pliensbachien terminal (l6), et les calcaires roux du Toarcien (l7), regroupés sur la feuille de VIZILLE par les « marnes et calcaires du Grand Serre » (l5-2), et formant plusieurs 100aines de mètres d’épaisseur.

- Les « calcaires de Laffrey » (l5-3 sur la carte VIZILLE) sont des calcaires bioclastiques à entroques et débris dont l’âge s’étale pendant presque tout le Lias du Sinémurien au Toarcien, et qui, du fait des mouvements du fond marin de l’époque, engendrent une hétérogénéité de faciès (profond ou de plateforme). On notera que ces formations raclent souvent à leur base des formations triasiques (cargneules, dolomies)

- Enfin, les marno-calcaires et argilites schisteuses de l’Aalénien (Dogger), qui forment une épaisseur de près de 150 m, très érodés lors des différentes époques glaciaires, peuvent être encore présent à l’affleurement.

On notera que sur le territoire communal, le socle cristallin n’est pas une composante du substratum rocheux à l’affleurement.

D’un point de vue général, la perméabilité de ce substratum rocheux est quasiment nulle, et limitée aux fissures, failles, interstrates, et autres diaclases l’affectant.

➩ Le substratum rocheux, au sens général, présent au niveau du plateau Matheysin n’est visible qu’au niveau de rares affleurements, en effet, celui-ci est essentiellement masqué par un placage morainique quaternaire omniprésent dans le vallum, et remontant sur ses flancs, on l’a vu précédemment, jusqu’à une cote de presque 1 300 m d’altitude. On observe cependant que cette couverture morainique est hétérogène et composée de :

- Vestiges de moraines rissiennes (Gr sur la feuille VIZILLE) sur les flancs du plateau, qui recouvrent toute la partie centrale du territoire communal, dont le Bourg, et le hameau de la Coirelle. - En dessous d’un point de vue altimétrique, c’est à l’époque du Würm, que l’activité du glacier de la Romanche a laissé les vestiges les plus récents, correspondant à des moraines würmiennes (Gw sur la feuille VIZILLE, Gyb sur la feuille LA MURE)

D’un point de vue typologie, elles sont néanmoins souvent semblables et recoupent des formations présentant une matrice argilo-sableuse principalement, noyant des blocs notamment cristallins, mais aussi calcaires.

Les moraines würmiennes peuvent également présenter un faciès beaucoup plus graveleux et caillouteux, localisées au front du glacier lors de ces phases de retrait, et qui forment des arcs morainiques barrant la vallée. Ces vestiges sont synchrones de la formation des lacs glaciaires du plateau Matheysin.

Cette couverture morainique est pour l’essentiel, très moyennement à faiblement perméable, sauf sur les zones plus caillouteuses où cette perméabilité peut-être meilleure.

➩ D’autres formations détritiques plus récentes peuvent très localement recouvrir le substratum rocheux, mais aussi les moraines quaternaires :

- Des alluvions modernes ou postglaciaires, sablo-graveleuses, ou plus argileuses sont localisées le long des cours d’eau du secteur.

- Dès que la pente est forte, des colluvions de pente correspondant à des limons noyant des blocs et graves, peuvent recouvrir très superficiellement les formations précédemment décrites. - Enfin, des formations constituées de matériaux graveleux à sablo-graveleux, peuvent très localement, au débouché de cours d’eau au sein d’une zone dépressionnaire, s’accumuler et former des cônes de déjections.

La perméabilité de ces matériaux hétérogènes est très variable, elle peut être très faible au sein de matériau argileux, et très importante dans des matériaux très graveleux. Les colluvions limoneuses montrent, quant à elles, une perméabilité assez moyenne.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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II.2 Perméabilité des sols

Aucun sondage de terrain n’a été réalisé dans le cadre de l’élaboration de la carte d’aptitude des sols à l’infiltration des eaux pluviales, par conséquent, la perméabilité des sols n’a pas pu être vérifiée, tout du moins ponctuellement, sur les différents secteurs de la commune.

Toutefois, du fait de la connaissance du secteur, du fait de certaines observations (présence ou non de réseaux d’évacuation des eaux pluviales dans des secteurs urbanisés, absence avérée de problèmes liés à la gestion des eaux pluviales, présence de zones humides, etc.) réalisées sur le terrain dans le cadre de cette étude, mais aussi au cours d’études précédemment réalisées (Carte d’Aptitude des Sols à l’Assainissement Non Collectif), il est possible d’estimer les zones où les sols peuvent montrer une assez bonne aptitude à la circulation des eaux ou bien au contraire une aptitude très moyenne.

➙ Sur de grandes parties du territoire communal, les sols sont à dominante morainique, c’est-à-dire assez argileux, avec des perméabilités très moyennes à médiocres. Dans les zones peu perméables, et où l’urbanisation est assez dense, l’infiltration à la parcelle n’est pas conseillée (Filière rouge). Les risques de disfonctionnement ou de sinistre chez un tiers sont alors importants. En effet, les risques de saturation d’un dispositif d’infiltration, et/ou de résurgences en aval du point d’infiltration, via des circulations latérales, sont alors majeurs.

La densité de l’urbanisation dans certaines zones, et la topographie sont donc des facteurs limitant pour la mise en place de dispositifs d’infiltration sans risques de sinistres chez un tiers.

➙ Sur certaines parties de la commune, malgré des perméabilités probablement limitées, mais qui doivent être vérifiées, le recours à l’infiltration des eaux pluviales peut être envisagé, uniquement sous couvert d’investigations supplémentaires lors d’un Permis de Construire par exemple (Filière Orange).

➙ Sur d’autres parties de la commune, assez importantes et étendues, malgré que les perméabilités demeurent probablement très moyennes, le fait d’infiltrer les eaux pluviales en profondeur ou plus superficiellement sera la règle générale. Dans ces zones, où l’urbanisation est peu densifiée, où la topographie est peu marquée, et donc où le risque de sinistres chez un tiers est relativement faible, « l’infiltration » (dispositif non étanche) peut être envisagée, et devient obligatoire (Filière Verte 2). Ceci est également applicable aux zones isolées ou à l’aval de zones urbanisées. On notera que les dispositifs d’infiltration pourront conserver un débit de fuite aux réseaux d’évacuations existants (réseaux EP, réseau hydrographique).

➙ Sur la commune, les zones, où l’infiltration totale (dispositifs sans débit de fuite) des eaux pluviales devient obligatoire (Filière Verte), du fait de la présence de bonnes perméabilités, sont absentes.

On notera que la commune est pourvue d’un réseau de collecte des eaux pluviales assez complet, notamment dans les zones moyennement perméables, et d’un réseau hydrographique général bien développé (ruisseaux), qui desservent une majorité d’habitations. Il convient de se rapporter au « Schéma de Gestion des Eaux Pluviales » pour connaître la description de ces réseaux et ruisseaux, et la possibilité de les solliciter pour les futures zones à bâtir.

On notera que la commune est pourvue d’un réseau de collecte des eaux pluviales assez complet, notamment dans le Bourg, et d’un réseau hydrographique général relativement bien développé (ruisseaux), qui desservent une majorité d’habitations, toutefois, certaines zones urbanisées ne sont pas pourvues de ces réseaux, et n’ont donc pas de possibilités de rejet des eaux pluviales. Il convient de se rapporter à la « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales » pour connaître le tracé de ces réseaux.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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II.3 Risques naturels

La commune de CHOLONGE possède une carte des risques naturels, approuvée par le préfet le 07 mars 1980.

Les risques naturels recensés impactant le territoire communal sont essentiellement « des zones dangereuses » de par le risque d’éboulement, de chute de pierres, et d’avalanches, défini au niveau des pentes du massif du Grand Serre.

Très localement on observe des phénomènes de zone humide ou zone marécageuse, de débordements torrentiels le long des ruisseaux des Moulins notamment et de son affluent le ruisseau de la Rine (IGN), et puis des zones de glissement de terrain.

Enfin on observe qu’un risque de zones submersibles est défini au niveau du Grand Lac de Laffrey.

→ Se reporter à la carte des risques naturels de la commune de CHOLONGE, jointe en annexes

De manière générale, les secteurs urbanisés sont très peu impactés par ces zones à risques, et on observe que seule l’extrémité nord-est du Bourg notamment, peut-être vulnérable vis-à-vis du risque d’avalanches ou de chutes de blocs.

On peut également noter que quelques habitations peuvent être impactées par le risque de zone marécageuse dans le Bourg, et par le risque de débordement torrentiel le long du ruisseau de la Rine au sud du Bourg.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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III Etude des possibilités d’infiltration des eaux pluvialesB NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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III.1 Méthodologie

Afin de déterminer l’aptitude des sols à l’infiltration des eaux pluviales, nous avons notamment pris en compte la nature des sols du territoire communal, qui est ici essentiellement basée sur les extraits des cartes géologiques de VIZILLE et de LA MURE au 1 / 50 000, avec quelques illustrations issues de données existantes répertoriées sur le site du BRGM (Infoterre), mais également sur quelques sondages effectués lors de différentes campagnes d’investigations communales.

Afin de compléter ces données, nous avons mené une campagne de terrain pour apprécier la topographie des lieux, la densité de l’urbanisation, les possibles risques de sinistres aval (résurgences chez un tiers et/ou déstabilisation), la présence de zone protégée (Captage d’eau potable, ZNIEFF, etc..).

Nous avons également tenu compte des risques naturels impactant la commune, qui, même s’ils n’impactent que très peu les zones urbanisées et urbanisables, sont tout de même à considérer.

De ces investigations, est né un zonage sur les possibilités d’infiltration des eaux pluviales, que nous avons reporté sur la Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales ci-jointe.

III.2 Présence de sources, puits, captages, nappe

La commune de CHOLONGE est alimentée en eau potable par 4 ressources situées sur le territoire communal. Ces captages semblent être les suivants : (A confirmer par la commune) • Le captage de la Coirelle,

• Le captage de Claudi,

• Le captage de La Bergogne et Josserands,

• Le captage de Ruelle.

L’ensemble de ces captages exploités par la commune sont localisées sur le flanc ouest du massif du Grand Serre, et sont en dehors de toute zone urbanisée ou urbanisable. Ces différentes ressources semblent avoir fait l’objet d’un rapport réalisé par un hydrogéologue agréé, et les périmètres de protection semblent avoir été établis pour chacune des ressources.

On évoquera l’existence d’un forage situé au nord de la commune (forage répertorié BRGM 07975X0066), qui ne semble pas affublé de périmètre de protection, et dont l’utilisation par la commune semble très occasionnelle.

On notera qu’un secteur du territoire communal est également impacté par le périmètre de protection éloignée du captage de Fontaine Pelouze, qui se situe sur le territoire voisin de la commune de SAINT- THEOFFREY, et qui est exploité par le SIVOM du Pays de Vaulx, regroupant les communes de SAINT-JEAN DE VAULX et de NOTRE DAME DE VAULX.

Ce périmètre inclus notamment les deux habitations situées sur le secteur « des Vernes ».

De manière générale, on observe que l’emprise des périmètres de protection existant se situe dans des zones non urbanisées et/ou non urbanisables, et n’englobent donc pas d’habitations existantes, ni n’engloberont de futurs habitations sur le territoire communal.

Seules quelques bâtiments très isolés peuvent être concernés et inclus dans les périmètres éloignés des captages, et notamment celui du captage de Fontaine Pelouze. (Voir précédemment)

Nous rappelons le principe général de gestion des eaux pluviales, en déconseillant fortement l’infiltration des eaux pluviales issues d’une habitation incluses dans les périmètres de protection, notamment rapprochés, d’une ressource en eau potable. Néanmoins se principe ne s’applique pas ici du fait de l’absence de telle situation.

Pour les zones bâties contenues dans les périmètres éloignés des ressources, nous n’interdirons pas l’infiltration, sauf avis contraire de la part des autorités compétentes (ARS). Un traitement spécifique des eaux pluviales pourrait alors être demandé avant infiltration, et ce, si nécessaire.

En conclusion et de manière plus générale, il convient de ne pas étendre les zones habitées à l’intérieur de ces périmètres de protection.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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III.3 Contexte environnemental

La commune de CHOLONGE est rurale, et possède un patrimoine naturel important, qui est donc riche d’un point de vue de la nature, du paysage et de la biodiversité. De nombreux secteurs situés sur la commune, ou avoisinant le territoire, ont été inventoriés et/ou zonés dans ce cadre. On recense, entre autres :

Zones d’Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique (ZNIEFF) :

- ZNIEFF de type I :

• n° 38250001 nommée « Lac de Laffrey » (147,08 ha)

• n° 38250002 nommée « Lac de Petichet » (155,52 ha)

- ZNIEFF de type II

• n° 3825 nommée « Lacs et zones humides du plateau matheysin » (2475,59 ha) • n° 3832 nommée « Massif du Grand Serre et du Tabor de la matheysine » (8032,36 ha)

Pour informations, rappelons que les ZNIEFF de type II sont des “Grands ensembles naturels riches ou peu modifiés, ou offrant des potentialités biologiques importantes”, contrairement aux ZNIEFF de type I qui renferment des “Secteurs de superficie en général limitée, définis par la présence d’espèces, d’associations d’espèces ou de milieux rares, remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturel national ou régional”.

Dans sa conception, l’inventaire ZNIEFF est un outil de connaissance et non une procédure de protection des espaces naturels. Il n’a pas de portée normative, même si ces données doivent être prises en compte notamment dans les documents d’urbanisme ainsi que dans les études d’impact. L’identification d’une ZNIEFF se fait selon une méthode scientifique, à partir de critères définis sous le contrôle du Muséum National d’Histoire Naturelle. Cette identification ne correspond donc en aucune façon à un "classement" et n’est accompagnée d’aucune mesure réglementaire de protection. Elle signifie simplement que le site en question a été répertorié pour sa qualité biologique et écologique.

L’inventaire ZNIEFF est bien un outil d’appréciation ou d’aide à la décision en matière d’aménagement et ne saurait imposer en lui-même une contrainte juridique directe.

Arrêtés de biotope :

- Le « Marais de la Pivodière » noté APPB129, se situe en limite communale avec CHOLONGE, mais se situe totalement sur le territoire communal de LAFFREY.

Zones humides :

- Grand Lac de Laffrey, ZH n° 38MA0007 (124,98 ha).

- Ruisseau du Pré Epaule, ZH n° 38MA0008 (1,06 ha).

- Les Vorges, ZH n° 38MA0009 (8,23 ha).

- Tourbière de la Fayolle, 38MA0012 (5,93 ha).

Ces 4 zones humides répertoriées par différents organismes comme AVENIR ou DRAC NATURE, sont très différentes et sont caractérisées par des habitats différents, comme un lac, des zones de bois marécageux, des bas marais alcalins, des zones à Grandes Laîches, des prairies humides eutrophes, etc....

Sites inscrits :

- Le Grand Lac de Laffrey fait l’objet d’un site inscrit SI282, depuis l’arrêté du 17 juin 1943.

Zones Natura 2000, inventaire régional des Tourbières, et autres :

- Pas d’objet sur le territoire communal.

• Contrat de rivière :

La commune de CHOLONGE fait partie du territoire concerné par le contrat de rivière du bassin versant de la Romanche (contrat R201). La commune fait également partie du SAGE06010 Drac-Romanche.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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III.4 Nature des sols, contexte

On rappellera que le contexte géologique peut être résumé par le fait qu’une couverture morainique argileuse et peu perméable, recouvre totalement un substratum liasique peu affleurant dans la vallée, mais omniprésent sur les versants des reliefs existants au-delà de 1 300 m d’altitude. Ce substratum rocheux est peu perméable en général.

Dans les faits, de grands sondages effectués dans le cadre d’investigations visant à rechercher de nouvelles ressources en eau potable sur la commune, montrent que certaines structures aquifères, plus graveleuses, peuvent se situer plus profondément sous les argiles surfaciques.

Localement également, cette couverture peut-être beaucoup plus graveleuse et sableuse, mais aussi composée de dépôts fins et argileux, liée aux dépôts alluvionnaires post-würmiens et modernes. Des colluvions de pente limoneux et des placages peu épais éboulitiques, peuvent être rencontrés dès que la pente devient forte au niveau du versant ouest du Grand Serre.

Aucun sondage de terrain n’a été réalisé dans le cadre de l’étude, toutefois nous avons repris quelques sondages effectués dans le cadre de la réalisation de documents communaux « Carte d’Aptitude des Sols à l’Assainissement Autonome ».

Ces sondages (non localisés) réalisés dans le secteur des Josserands pour le sondage 1, et vers Champ de la Croix pour le sondage 2, montrent deux exemples de nature des sols dans la tranche superficielle du sol (0- 3 m de profondeur).

On complétera ces sondages par les données issues du BRGM, et correspondants aux forages effectués dans le cadre de la recherche en eau, précédemment citée, qui donneront une idée un peu plus exhaustive de la nature des sols globale du secteur.

Dans les faits, nous n’avons pas de données « précises » (sondages à la parcelle) sur la nature des sols dans les grandes zones urbanisées de la partie nord du territoire communal, toutefois ces zones se situent principalement sur des collines, qui, d’un point de vue géomorphologique, correspondent à buttes ou cordons morainiques.

→ Se reporter aux résultats des sondages existants, joint en Annexes.

→ Se reporter à la « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales » pour localiser les forages issus du BRGM.

III.5 Perméabilité des sols

Les moraines argileuses de surface sont peu perméables, avec des valeurs n’excédant pas 10 mm/h, mais plus souvent proches de 5 mm/h au plus.

Les alluvions graveleuses et matériaux détritiques sont assez perméables, et peuvent montrer de très bonnes perméabilités très largement > 100 mm/h.

Les couches superficielles, plus limoneuses (colluvions de pente et limons de surface) montrent des perméabilités moyennes, voire assez bonnes dans certains cas, et ce sur une épaisseur non négligeable, quelques fois supérieure à un mètre. Ces perméabilités ont des valeurs proches de 20 à 40 mm/h et parfois plus.

Les perméabilités au contact du substratum rocheux sont très limitées, souvent proches de 0 mm/h. Elles peuvent être plus importantes selon l’état de fissuration et de dégradation des formations composant les calcaires et marno-calcaires du Lias.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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III.6 Topographie, Pente, stabilité des sols

Secteurs vert, Vert 2, et Orange : La pente est faible à moyenne.

Secteurs Rouge : La pente est généralement moyenne, mais elle peut être forte. Les risques de résurgences aval, comme le risque de déstabilisation, pouvant créer des sinistres à l’aval, existent.

III.7 Possibilités d’infiltration des eaux pluviales

➔ Se reporter à la « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales »

Secteurs Vert : bonnes.

Secteurs Vert 2 et Orange : Moyennes à très moyennes.

Secteurs Rouge : Mauvaises. Risque de résurgences aval avéré, et/ou risque de déstabilisation possible, ou implantation dans un périmètre de protection rapprochée d’un captage d’eau potable.

✏ Tout d’abord on notera l’absence de secteurs VERT sur la commune, du fait de l’absence de zones urbanisées ou à urbaniser identifiées comme véritablement aptes à l’infiltration totale des eaux pluviales au point de vue de la nature des sols. Dans ces secteurs, rappelons que les dispositifs d’infiltration ne sont pas équipés de débit de fuite vers un réseau d’eaux pluviales.

✏ Dans les secteurs VERT 2, très développés sur la commune (48,5 % du territoire urbanisé ou potentiellement urbanisable), du fait de l’absence de risques avérés de déstabilisation de terrain, ou du fait d’un risque très limité de possibilité de sinistre aval, mais où un doute persiste sur l’aptitude des terrains à infiltrer totalement les eaux pluviales, il y a obligation de réaliser un dispositif d’infiltration des eaux pluviales.

Sur la commune de CHOLONGE, ce genre de dispositif sera conçu, dans la plupart des cas, avec un débit de fuite et avec une surverse. Dans les rares cas où la perméabilité des sols serait apte à l’infiltration totale des eaux, ou bien où l’exutoire est inexistant, et où l’infiltration des eaux pluviales ne peut engendrer de sinistres chez un tiers, le débit de fuite ne serait alors pas nécessaire.

La présence ou non d’un débit de fuite sera fonction des perméabilités existantes.

Ce secteur concerne également les secteurs à l’urbanisation peu dense, voire isolée.

En cas de présence d’un collecteur d’eaux pluviales à proximité, nous recommandons la réalisation d’une surverse dans ce collecteur. Dans ce cas, Il conviendra de définir si le dimensionnement des réseaux existants est suffisant pour les futures zones à urbaniser. En cas d’un dimensionnement insuffisant, des travaux pour reprendre le diamètre des réseaux seront peut-être nécessaires.

En cas d’absence de tout collecteur d’eaux pluviales, il convient de limiter fortement l’urbanisation dans ces zones, et de veiller à ce qu’un dispositif d’infiltration ne puisse créer un sinistre (résurgences chez un tiers) sur l’aval du terrain concerné.

Cette filière ne pourra être mise en place que sur des lots assez grands (au moins 1 000 m2), laissant suffisamment d’espaces entre les ouvrages d’infiltration et les constructions voisines. On notera que nous déconseillons les sous-sols pour les constructions dans ces zones.

Le type d’ouvrage d’infiltration à mettre en place dans ces zones est présenté dans la notice technique ci- jointe. Il conviendra de respecter les consignes de mise en place ainsi que les dimensionnements théoriques préconisés.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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✏ Dans les secteurs ORANGE, qui sont cantonnées à certaines zones non bâties, mais urbanisables (OAP du PLU et autres) (18,5 % du territoire urbanisé ou potentiellement urbanisable), l’infiltration dans les sols doit-être envisagée, mais sa mise en place doit être confirmée par une étude spécifique (études géopédologique et hydraulique) au niveau du Permis de Construire.

- Dans le cas où l’infiltration est réalisable, elle devient obligatoire, avec surverse dans le réseau d’eaux pluviales existant. (ruisseau, fossé ou collecteur E.P.)

- Dans le cas où l’infiltration est déconseillée, il y a obligation de réaliser un dispositif de rétention étanche des eaux pluviales, avec débit de fuite et surverse dans le réseau d’eaux pluviales existant. (ruisseau, fossé ou collecteur E.P.)

La non-présence d’un réseau E.P. (ou ruisseau) ou son sous-dimensionnement implique l’impossibilité de réaliser une sur-verse, voire un débit de fuite, et donc remet en cause tout Permis de Construire potentiel.

En cas de présence de collecteurs d’eaux pluviales, il conviendra de définir si le dimensionnement des réseaux existants est suffisant pour les futures zones à urbaniser. En cas d’un dimensionnement insuffisant, des travaux pour reprendre le diamètre des réseaux seront peut-être nécessaires.

Le type d’ouvrage d’infiltration à mettre en place dans ces zones est présenté dans la notice technique ci- jointe. Il conviendra de respecter les consignes de mise en place ainsi que les dimensionnements théoriques préconisés.

✏ Dans les secteurs ROUGE, qui sont relativement développés sur la commune (33 % du territoire urbanisé ou potentiellement urbanisable), et qui englobent des zones à la nature des sols peu perméables et assez denses au point de vue de l’urbanisation, l’infiltration dans les sols est interdite, et il y a obligation de réaliser un dispositif de rétention étanche des eaux pluviales, avec débit de fuite et surverse dans le collecteur d’eaux pluviales existant. (Ruisseau ou réseau E.P.)

Dans ces zones, les risques de sinistres chez un tiers, voire de déstabilisation de terrain, sont majeurs.

La non-présence d’un réseau E.P. (ou ruisseau) ou son sous-dimensionnement implique l’impossibilité de réaliser cette filière, et donc remet en cause tout Permis de Construire potentiel. En cas de présence de collecteurs d’eaux pluviales, il conviendra de définir si le dimensionnement des réseaux existants est suffisant pour les futures zones à urbaniser. En cas d’un dimensionnement insuffisant, des travaux pour reprendre le diamètre des réseaux seront peut-être nécessaires.

Le type d’ouvrage d’infiltration à mettre en place dans ces zones est présenté dans la notice technique ci- jointe. Il conviendra de respecter les consignes de mise en place ainsi que les dimensionnements théoriques préconisés.

III.8 Réseaux d’évacuation des eaux existants

Il convient de se rapporter à la « Carte d’Aptitude des Sols à l’Infiltration des Eaux Pluviales » pour avoir le tracé des collecteurs d’eaux pluviales existants, dont les réseaux E.P et les ruisseaux.B NICUOIT swcénieurs CONSEILS

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IV Annexe

Annexe 1 :

Carte des risques naturels de la commune de CHOLONGE. (Source : Préfecture de l’Isère)

Annexe 2 :

Résultats des sondages réalisés lors de l’élaboration de la « Carte d’aptitude des sols à l’assainissement autonome » de la commune.

Sondages ou forages existants avec le log géologique numérisé et le résultats des forages correspondants (Données BRGM)

Annexe 3 :

Tableau récapitulatif des dispositifs adaptés à chaque filière.

(Voir la notice technique pour une description complète){

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Profondeur

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glacio-morainiques et [r$$éss quelques galets Riss 16.50 - dépôts résiduels Sable fin et moyen, propre avec de 1048.50 -

18.00 - ASSOCIES nombreux graviers » 1047 00 +

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Profondeur

De 0.0 à 410 m

Profondeur Formation Litholagie Lithologie Stratigraphie Altitude

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3.50 7 res], Araile sableuse humide avec des graviers 7 Fr 1066.50 4507 — Araile jaune À | 1065.50

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presser Moraine argileuse avec de rares lentilles

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