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Déliberation - 2026 27representatant6placegeneralleclerc
Déliberation - 2026 45cfu2025
Document publié le Samedi 4 juillet 2026 à 08h50 par la commune de Vauhallan.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 45cfu2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
VA
2Uhallan
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
lundi
15 juin
2026
2026-45
: Approbation
du
compte
financier
unique
2025
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
lundi
15
juin
2026,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Vauhallan,
légalement
convoqué
le jeudi
11
juin,
s’est
assemblé
en
salle
du
conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
GLEIZE,
Maire
de
Vauhallan.
Nombre
de
Exercice
:
Présents :
Votants :
conseillers
:
19
|
15
18
|
Présents :
M.
Bernard
GLEIZE,
M.
Pascal
NAWROCKI,
Mme
Dominique
DUMAS,
M.
Alain
SCHMITT,
M.
Nicolas
RICHARD,
M.
Guy
HALGAND,
M.
Vincent
PAIN,
M.
Christian
CHARREIRE,
M.
Jean-Christophe
BRUNEAU,
M.
Sylvère
GUILLARD,
Mme
Stéphanie
DE
BARROS,
Mme
Marianne
PERDRUAT,
Mme
Elodie
CHARREIRE,
Mme
Laura
BARCON
BENSIMON,
Mme
Isabeau
DE
CHALLEMAISON,
Mme
Sara
TESSIER
Représentés :
Mme
Geneviève
SHATER
donne
pouvoir
à
M.
Stéphane
NAWROCKI,
Mme
Hélène
MORONVALLE
donne
pouvoir
à
Mme
Elodie
CHARREIRE,
Mme
Isabeau
DE
| CHALLEMAISON
donne
pouvoir
à
Mme
Laura
BARCON
BENSIMON
Absents :
M.
Patrick
TOLVY
Secrétaire :
M.
Guy
HALGAND
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'exercice
budgétaire
2025,
Vu
l'avis
de
la Commission
Finances
du
mardi
2 juin
2026,
Vu
la
reprise
anticipée
du
résultat
de
l'exercice
2025
par
délibération
n°2026-07,
Vu
les
résultats
de
l'exercice
2025,
approuvés
par
le comptable
public
le
11
juin
2026,
Considérant
la concordance
entre
les Comptes
présentés
par
Madame
la Trésorière
de
Palaiseau
et
les
Comptes
de
l’ordonnateur,
Sur
présentation
du
rapport
de
M.
RICHARD,
après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
des
suffrages
exprimés,
Monsieur
le
Maire
n’ayant
pas
pris
part
au
vote,
Article
1
: adopte
le compte
financier
unique
de
l'exercice
2025
:
e
Résultat
de
fonctionnement
cumulé
: 582
316,19
euros;
e
Résultat
de
clôture
d'investissement
: -119
278,25
euros;
e
Solde
des
restes
à
réaliser
375
570,19
euros.
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260615-2026-45bis-AR Date de télétransmission : 22/06/2026 Date de réception préfecture : 22/06/2026 Soit
un
résultat
net
de
clôture
de
838
608,13
euros.
Article
2
: précise
que
le compte
financier
unique
n’appelle
ni observation
ni
réserve
de
sa
part
sur
la
tenue
des
comptes.
Article
3
: et donne
quitus
à
Madame
la Trésorière
de
Palaiseau
pour
sa
bonne
gestion.
Accusé de réception en préfecture 091-219106358-20260615-2026-45bis-AR Date de télétransmission : 22/06/2026 Date de réception préfecture : 22/06/2026