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Document publié le Lundi 24 novembre 2025 par la commune de Sermérieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 11 24 ordre du jour conseil 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Arrondissement de la Tour-du-Pin
MAIRIE
DE
SERMÉRIEU 38510
SECRÉTARIAT OUVERT
Mardi, Jeudi, Vendredi de 13 h 30 à 17 h 30
Mercredi de8hà 12h
19 et 3î"e Samedi du mois de 9hài2h
CONVOCATION
Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en séance publique à la salle de réunion de la mairie :
Lundi 24 novembre 2025
A 19h30 : conseil municipal
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer l'expression de mes sentiments distingués.
Ordre du jour :
À/ Délibérations
1-_ Nomination d’un secrétaire de séance (rapporteur Alexandre Bolleau) 2- Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2025 (rapporteur Alexandre Bolleau) 3- Admission en non-valeur de titres de recette (rapporteur Christophe Carras) 4- Décision modificative du budget (rapporteur Christophe Catras)
5- Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2026 (rapporteur Christophe Carras)
6- Vente de terrain au profit de la société TDF (rapporteur Michel Flory) 7- Participation pour la protection sociale complémentaire prévoyance des agents (rapporteur Alexandre Bolleau)
8- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) (rapporteur Christophe Carras)
B/ Compte-rendu Communauté de Communes
C/ Compte-rendu des commissions
1- Commission bâtiments : mesures retenues suite à l’audit énergétique
D/ Questions diverses
60, place de la Mairie - Téléphone : 04 74 80 16 79 - Télécopie : 04 74 80 30/49 E-mail : accueil @sermerieu.fr - Site internet : www.sermerieu.fr