Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 2025 03 14 BP LA RENARDIERE
Déliberation - DELIB 2025 03 15 BP 2025 BELLEVUE
Déliberation - DELIB 2025 03 16 BP 2025 ESPACE DEFRANCE
Déliberation - DELIB 2025 03 04 CFU 2024 COMMUNE
Déliberation - DELIB 2024 02 19 BP 2024 LA RENARDIERE
Déliberation - DELIB 2024 02 20 BP 2024 BELLEVUE
Déliberation - DELIB 2023 03 07 VOTE BUDGET 2023 COMMUNE
Déliberation - DE2026021 BP 2026 LA RENARDIERE
Déliberation - DELIB 2023 06 13 VOTE BUDGET LOTISSEMENT BELLEVUE
Déliberation - DE2026023 BP 2026 ESPACE DEFRANCE
Déliberation - DELIB 2025 03 13 BP COMMUNE
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Val des Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 03 13 BP COMMUNE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
EXIRAII DU RÉGISIRE DAS DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
E DE VAL DES VIGNES (CHARENTE)
SEANCE DU 28 MARS 2025
Le vingt-huit mars deux mille vingt-cinq
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni sous la présidence de Guy DECELLE, Maire de la Commune.
Date de convocation du Conseil Municipal : 21 mars 2025
Présent(e)(s): DÉCELLE Guy, VERGNION Philippe, BOULLAULT Angèle, CHABOT Jean- Michel, COUSSEAU Stéphanie, CHAIGNAUD Éric, BARBOT Jean-Pierre, BEULZ Loïc, DÉNOUE Joël, BOIBELET AVRIL Elsa, MEIGNEIN Christine, MOUNIER Marlène, NEBOUT Franck, MARTY Didier, COUSSEAU Hervé, CATINOT Isabelle et TEXTER Isabelle.
Pouvoir(s) : CADORET Anita à CHAIGNAUD ÉRIC
Absent(e)(s) : LASNIER Isabelle
Nombre de conseillers : - En exercice : 19 - Présents : 17 - Votants : 18
Secrétaire de séance : MEIGNEIN Christine
N° 2025-03-13
Budget primitif 2025 budget général :
Après établissement par la commission des finances, en date du 10 mars 2025, puis
présentation à la Conseillère aux Décideurs Locaux du Sud Charente de la DGFIP, Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le projet de budget primitif 2025 pour la Commune de VAL DES VIGNES et propose donc d’inscrire :
Des recettes et dépenses de fonctionnement équilibrées à 1 614 432.59 €
Des recettes et dépenses d’investissement équilibrées à 1 202 233.24 €
Après en avoir débattu et délibéré, le Conseil Municipal, accepte à l’unanimité de ses membres
présents ou représentés, ce budget et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents intervenants en application de la présente délibération.
Vote : Pour : 18 Contre : 0 Abstention(s) : 0
En Mairie le 9 avril 2025,
LA secrétaire de séance, Le Maire,
Crise GNEIN Guy DECELLE
Certifié exécutoire : T L AVR. 20%
par publication ou notification du ..
et transmission en Préfecture du 4. 4 AUR- 205
La présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratil de POITIERS 15
Rue de Blossac CS 80541 86020 POITIERS CEDEX. dans le délai de deux mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif peut écalement être saisi d'une requête déposée sur le site www.telerecours.fr
AR Prefecture
016-200054187-20250328-2025_03_13-DE
Reçu le 11/04/2025