Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Affiche CM 26 sept 2019
Conseil Municipal - Affiche CM du 6 mars 2020
Conseil Municipal - Affiche CM du 27 déc 2018
Conseil Municipal - Affiche CM 5 mars 2018
Conseil Municipal - CM du 6 nov 2018
Conseil Municipal - Affiche CM du 29 juillet 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025
Conseil Municipal - Affiche CM du 2 juin 2023
Conseil Municipal - Affiche CM 28 juin 2018 1
Conseil Municipal - Affiche CM 6 sept 2018
Document publié le Jeudi 6 septembre 2018 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 6 sept 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Espaces terrestres et maritimes,
ervôz Vallée de Chamonix
RÉUNION DU CONSEIL M UNICIPAL {Article L 121- “1 0 du Code des orino N
Le Conseil Municipal se réunira à la SALLE COMMUNALE DE LA MAIRIE :
le jeudi 6 septembre 2018 à 20 heures précises.
A Servoz, le 1° septembre 2018.
Session ordinaire
e Approbation des comptes-rendus des deux dernières séances
e Etat civil
e Elections municipales complémentaires les 7 et 14 octobre 2018 - nouvelle répartition du Conseil Communautaire de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
e Urbanisme :
+ Autorisations d’urbanisme
+ Renoncements au droit de préemption urbain
e Affaires administratives et financières :
+ Autorisation de tournage d’un téléfilm pour la période du 23 au 25 août 2018 — convention avec la société JLA Productions
+ Approbation du plan de désherbage communal
+ Mise en location du rez-de-chaussée de l’ancienne mairie — baïl professionnel avec la société Green Wolf
+ Approbation de la convention d’animation des temps extra scolaires par des intervenants non municipaux
+ Approbation de la convention relative à la mise à disposition de la salle de motricité pour une activité de stretching postural pour l’année scolaire 2018/2019
+ Renouvellement des conventions pour la mise à disposition de la salle de motricité de l’école et de la salle des fêtes Jean Morel avec les associations pour l’année scolaire 2018/2019 + Remboursement de frais avancés par le Maire
+ Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie + Transfert de la compétence nordique : activités nordiques et pistes de ski de fond à la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
+ Prise en charge financière par la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc de la compétence nordique — impact sur les attributions de compensations + Avenant aux conventions de mise à disposition des locaux avec la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc
+ Avis de la Commune sur le Plan de Protection de l’ Atmosphère de la Vallée de l’Arve 2
e Questions et informations diverses
A): Mairie de Servez - 44 rue de l'Eglise - 74310 SERVOZ El: 59 mairie@servoz. fr 0450472151 si: 0450472704