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Conseil Municipal - CM du 6 nov 2018
Document publié le Mardi 6 novembre 2018 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 6 nov 2018)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
_Servèz Vallée de Chamonix + Mont-Blanc
Le Conseil Municipal se réunira à la SALLE COMMUNALE DE LA MAIRIE :
le lundi 26 novembre 2018 à 19 heures 30 minutes précises.
À Servoz, le 19 novembre 2018.
Session ordinaire
e Approbation des comptes-rendus de deux séances
e Etat civil
e Urbanisme :
+ Autorisations d'urbanisme
+ Renoncements au droit de préemption urbain
+ Point d’information sur la révision du plan local d’urbanisme :
# sélection du bureau d'études
# soutien financier de la Direction Départementale des Territoires
+ Energies renouvelables — projet de réseau de chaleur
e Affaires administratives :
+ Approbation de l’avenant n°1 au bail professionnel conclu entre la Commune et la société Green Wolf pour la location du rez de chaussée de l’ancienne mairie
+ Avis de la Commune sur le Plan de Protection de l’Atmosphère de la Vallée de l’Arve 2 + Dématérialisation des convocations des réunions du Conseil Municipal, des commissions communales et des procès-verbaux pour les cinq nouveaux membres du Conseil Municipal
Présentation des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des Services publics de l’eau et de l’assainissement — exercice 2017 Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’enlèvement des ordures ménagères - exercice 2017 Modification de la composition des commissions municipales
Désignation des représentants à la Commission de Suivi du Site (CSS) de l’usine d’incinération des ordures ménagères de Passy + +
+
+
e Affaires financières :
+ Décision modificative n°1 pour le Budget Général
+ Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour l’année 2019 + Remboursement de frais avancés par le Maire, la Deuxième Adjointe et la Secrétaire de Mairie
+ Affaires scolaires : renouvellement du projet éducatif de territoire
eo Travaux:
+ Aménagement de la traversée de Servoz — tranche 2
+ Aménagement de la traversée de Servoz — tranche 3 — projet urbain partenarial + Agrandissement des locaux de la restauration scolaire/garderie périscolaire : a point d’information
# autorisation d'urbanisme
e Marchés publics : adhésion et renouvellement des groupements de commandes pour l’année 2019
e Personnel Communal :
+ Adhésions et renouvellement aux services proposés par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie # au contrat groupe d’assurance des risques statutaires pour le personnel
= au service médecine préventive
# au service de prévention des risques professionnels
+ Service enfance :
»“ recrutement et création d’un emploi permanent à temps non complet d’adjoint d'animation ” modification du temps de travail d’un emploi permanent à temps non complet
Questions et informations diverses
+ Sécurité sur les pistes de ski de fond
+ Point d’actualité sur l'entretien des cours d’eau et la prévention des inondations par le Syndicat Mixte d'Aménagement de l’Arve et de ses Affluents (SM3A)
EP) : Mairie de Servez - 44 rue de l'Eglise - 74810 SERVOZ Æ : s9.mairie@servez. fr 1: 04504721 51