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Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025
Document publié le Vendredi 25 juillet 2025 par la commune de Servoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 25 juillet 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
Servèz Vallée de Chamonix
+
Mont-Blanc
AN)
PRO
NSA
MU NI(I
TNA
(conforme
aux
dispositions
des
articles
L
2121-7,
L
2121-9,
L
2121-10
et
L 2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
salle
communale
de
la
mairie :
le
vendredi
25
juillet
2025
à
18
heures
précises.
A
Servoz,
le
21
juillet
2025.
Ordre
du
jour
:
Session
ordinaire
e
Approbation
du
procès-verbal
des
trois
dernières
séances
Etat
civil
Urbanisme
—
Foncier
:
+
Autorisations
d'urbanisme
e
Compte
—
rendu
des
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
consenties
par
le
Conseil
Municipal
e
Affaires
administratives
:
+
Dénomination
du
bâtiment
porté
par
l’Etablissement
Public
Foncier
de
Haute-Savoie
pour
le compte
de
la Commune
+
Mise
en
location
du
rez-de-chaussée
de
l’ancienne
mairie
— approbation
du
bail
professionnel
avec
la société
PASCAL
MATHIEU
+
Approbation
de
la
convention
d’occupation
temporaire
pour
le
stationnement
de
la zone
des
Praz
avec
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
Chamonix
Mont-Blanc
+
Projet
de
reconstruction
et de
consolidation
de
la passerelle
du
pont
de
Souay
— dossier
d’autorisation
au
titre de
la Loi
sur
l'Eau
Projet
d’implantation
d’installation
d’une
consigne
pickup
— approbation
du
contrat
de partenariat
+
Modification
du
règlement
de
l’accueil
périscolaire
à compter
de
la rentrée
scolaire
de
septembre
2025
e
Affaires
financières
:
+
Cession
de
matériels
techniques
à la société
VAUDAUX
+
Point
sur
les
subventions
e
Marchés
publics
:
+
Groupement
de
commandes
pour
la
fourniture,
la fabrication,
le transport
et
la mise
en
œuvre
de
produits
bitumineux
pour
les
travaux
routiers
—
attribution
du
marché
+
Groupement
de
commandes
pour
la
fourniture
de
carburant
à la pompe
—
attribution
du
marché
+
Travaux
d'aménagement
des
abords
et
de
la
place
de
l’église
Saint-Loup
-
approbation
de
l’avenant
ou
marché
pour
les
travaux
d’aménagement
du
garage
des
pompiers
et
de
l’accès
+
Projet
de
rénovation
et de mise
aux
normes
de
la salle Jean
Morel
:
“Lancement
de
la consultation
des
bureaux
d’études
pour
la réalisation
des
diagnostics
amiante
et plomb
“Approbation
du
cahier
des
charges
dans
le
cadre
de
la
procédure
de
consultation
des
bureaux
d’études
pour
l’étude
d’Avant-Projet
Sommaire
e
Ressources
humaines :
+
Service
enfance
—
création
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet
lorsque
la
création
ou
la
suppression
d’un
emploi
dépend
de
la
décision
d’une
autorité
qui
s’impose
à
la
collectivité
en
matière
de
création,
de
changement
de
périmètre
ou
de
suppression
d’un
service
public
dans
les
communes
de
moins
de
2
000
habitants
+
Service
enfance
—
création
de
deux
emplois
permanents
à temps
non
complets
lorsque
la quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à
50
%
d’un
temps
complet
+
Service
enfance
—
modification
du
temps
de
travail
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
territorial
d'animation
à
temps
non
complet
(inférieur
à 10 %
du
temps
de travail
initial)
: augmentation
du
temps
de travail
e
Questions
et
informations
diverses
Le
Æ
: Mairie
de
Servoz
-
44
rue
de
l'Eglise
-
74310
SERVOZ
E
: sg.mairie@servoz.fr
ÉD
: 04
50
47 21
51.