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Déliberation - 06juin 06 2023 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 06juin 06 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Mardi 6 juin 2023 à 18h30
▪ Délibération n°2023 – 050 – « Règlement intérieur du Service « Enfance et Jeunesse » (restauration – Accueil Périscolaires – Accueil extrascolaire et Espace Ados) » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 051 – « Tarifs du service « ENFANCE ET JEUNESSE » (RESTAURATION, ACCUEIL PERISCOLAIRE, ACCUEIL EXTRASCOLAIRE ET ESPACE ADOS) » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 052 – « Convention d'objectifs et de financement pour l'équipement "EXTRA COMMUNE SERVIAN" » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 053 – « Convention d'objectifs et de financement pour l'équipement "ADOS COMMUNE SERVIAN" » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 054 – « Constitution des commissions municipales – Modification de la composition en cours de mandat » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 055 – « Ouverture dominicale des commerces 2024 » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 056 – « Attribution de subventions 2023 aux associations » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 057 – « Collège Alfred Crouzet – Participation financière au projet de pratiques artistiques « Le mouvement c’est la vie » - Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 058 – « Création d’un poste d’adjoint technique principal 2ème classe et d’un poste d’agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal 2ème classe (ATSEM Principal de 2ème classe) » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 059 – « Décision modificative n°2 au Budget Primitif 2023 » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 060 – « Protocole d’accord amiable entre la Commune de Servian et Mme CALLET Sylvie » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 061 – « Aide au permis de conduire » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 062 – « Convention relative au partage de la base de données du SDIS 34 concernant les établissements recevant du public (ERP) » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 063 – « Prescription de la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Servian : Définition des objectifs poursuivis et exposé des modalités de la concertation » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 064 – « Modalités de mise à disposition au public du dossier de première modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme » – Approuvée
▪ Délibération n°2023 – 065 – « Convention d'accès au bassin de la piscine Muriel Hermine - Service Enfance Jeunesse – CABM » – Approuvée
Date de mise en ligne :
Jeudi 8 juin 2023