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Déliberation - 06juin18 2024 Liste des deliberations
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 06juin18 2024 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Mardi 18 juin 2024 à 18h30
▪ DL2024-039 - Règlement intérieur du Service « Enfance et Jeunesse » (restauration – Accueil Périscolaire – Accueil extrascolaire et Espace Ados) - Approuvée
▪ DL2024-040 - Tarifs du service « Enfance et Jeunesse » (restauration – Accueil Périscolaire – Accueil extrascolaire et Espace Ados) - Approuvée
▪ DL2024-041 - Espace Ados – Tarif du voyage en Italie - Approuvée
▪ DL2024-042 - Actualisation des tarifs pour les produits alimentaires et boissons vendus lors des buvettes tenues par la municipalité - Approuvée
▪ DL2024-043 - Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2024 - Approuvée
▪ DL2024-044 - Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels du personnel de la Mairie et du Service Technique - Approuvée
▪ DL2024-045 - Actualisation des tableaux des emplois et des effectifs des agents de la Mairie et du CCAS de la ville de Servian - Approuvée
▪ DL2024-046 - Heures supplémentaires et modalités d’indemnisation (IHTS) – Approuvée
▪ DL2024-047 - Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents de la Mairie – Mandat au CDG34 pour organiser une procédure de mise en concurrence – Approuvée
▪ DL2024-048 - Modification du Règlement intérieur du personnel de la Mairie et du CCAS de la Ville de Servian – Approuvée
▪ DL2024-049 - Approbation de la modification des statuts de la Société d’Economie Mixte des Pompes Funèbres des Communes Occitanes (SEM PFO) – Approuvée
▪ DL2024-050 - Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles d’affecter les finances locales à l’initiative de l’association des petites villes de France – Approuvée
▪ DL2024-051 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Rénovation de la toiture du CCAS - Approuvée
▪ DL2024-052 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Travaux de sécurisation du Pont sur la Lène - Approuvée
▪ DL2024-053 - Commission d'indemnisation à l’amiable (CIA) - Désignation de deux élus représentants la Commune de Servian - Approuvée Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Mardi 18 juin 2024 à 18h30
▪ DL2024-054 - Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) Commune de Servian / Académie de Montpellier - Approuvée
▪ DL2024-055 - Aide au permis de conduire - Approuvée
▪ DL2024-056 - Convention pour la mise en place de cours de natation enfant entre l’Espace Enfance et Jeunesse et la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée - Approuvée
▪ DL2024-057 - Fondation 30 Millions d’amis – Convention de stérilisation et d’identification des chats errants - Approuvée
▪ DL2024-058 - Attribution d’une subvention à FDI Habitat pour la réalisation d’un projet immobilier à caractère social - Approuvée
▪ DL0224-059 - Dénomination de trois rues – Lotissement « Le Coussat » – Quartier la Fournière - Approuvée
▪ DL2024-060 - Dénomination du chemin d’accès à l’Ecole Canine du Grand Sud, situé au lieudit Ruisseau de Combas - Approuvée
Date de mise en ligne :
Jeudi 20 Juin 2024