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Déliberation - 06juin11 2025 Liste des deliberations 5
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Déliberation - 06juin11 2025 Liste des deliberations 5)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
Conseil Municipal du Mercredi 11 juin 2025 à 18h30
▪ DL2025-032 - Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels du personnel de la Mairie et du Service Technique - Approuvée
▪ DL2025-033 - Actualisation des tableaux des emplois et des effectifs des agents de la Mairie et du CCAS de la ville de Servian - Approuvée
▪ DL2025-034 - Rapporter délibération n°2024-096 en date du 9 décembre 2024 - Régime indemnitaire 2025 - Approuvée
▪ DL2025-035 - Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) des policiers municipaux - Approuvée
▪ DL2025-036 - Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents – Mandat au CDG 34 - Approuvée
▪ DL2025-037 - Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2025 - Approuvée
▪ DL2025-038 - Demande d’attribution du Fonds de soutien au fonctionnement - Communauté d’Agglomération de Béziers Méditerranée - Approuvée
▪ DL2025-039 - Aide au permis de conduire - Approuvée
▪ DL2025-040 - Ouverture dominicale des commerces 2026 - Approuvée
▪ DL2025-041 - Refacturation des frais de fourrière aux propriétaires de véhicules - Approuvée
▪ DL2025-042 - Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-école) Commune Académie de Montpellier - Approuvée
▪ DL2025-043 - Cession d’une partie des parcelles AD 828, AD 829, AD 890 + AD 891 (anciennement AD 830) et AD 831 à FDI habitat - Approuvée
▪ DL2025-044 - Fonds de soutien en investissement aux communes de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Extension de l’école maternelle Jean Moulin - Approuvée
▪ DL2025-045 - Espace Ados - Tarif voyage à Albi - Approuvée
▪ DL2025-046 - Espace Ados - Liste des actions et tarifs - Approuvée
▪ DL2025-047 - Avis sur l’enquête publique complémentaire sur l’approvisionnement en biomasse de la centrale Provence 4 biomasse - Société GAZELENERGIE GENERATION - Approuvée
▪ DL2025-048 - Règlement intérieur du Service « Enfance et Jeunesse » (restauration – Accueil Périscolaire – Accueil extrascolaire et Espace Ados) - Approuvée Service Secrétariat Général 04 67 39 97 27 04 67 39 25 87
secretariat@ville-servian.fr
▪ DL2025-049 - Tarifs du service « ENFANCE ET JEUNESSE » (RESTAURATION, ACCUEIL PERISCOLAIRE, ACCUEIL EXTRASCOLAIRE ET ESPACE ADOS) - Approuvée
▪ DL2025-050 - ZAC « BEL-AMI » - Parties Secteurs « Le Chemin Creux » et le « Parc » – Rétrocession des voiries et ou des espaces verts – Approuvée
▪ DL2025-051 – Actualisation des tarifs pour les produits alimentaires et boissons vendus par la municipalité lors des festivités du 13 juillet– Approuvée
Date de mise en ligne :
Jeudi 12 juin 2025