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Convocation - Convocation publique 2023 05 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique 2023 05 15)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL
MUNICIPAL
|
Séance
ordinaire
Lundi
15
mai
2023à
19h
la
séance
aura
lieu
en
salle
d'animation
(1077
route
de
Clermont)
Ordre
du
Jour :
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente
Compte-rendu
des
décisions
du
maire
prises
par
délégation
PLH
—
Avis
sur
le
projet
de
programme
local
de
l'habitat
(PLH)
de
la
CCFU
Elus
—
Réfèrent
déontologue
de
l'élu
local
Affaires
budgétaires
—
Budget
primitif
2023
Affaires
foncières
—
Acquisition
des
parcelles
AH
43
et
44
Affaires
foncières
—
Portage
foncier
EPF
—
tènement
immobilier
AO
74
Affaires
foncières
—
Rétrocession
route
aire
des
gens
du
voyage
Gestion
des
ressources
humaines
—
Suppressions
et
créations
de
postes
—
Organisation
service
périscolaire
année
2023/2024
Gestion
des
ressources
humaines
—
Convention
relative
au
fonctionnement
du
service
ressources
humaines
mutualise”
11.
Intercommunalité
—
Modification
des
statuts
—
Aménagement
et
gestion
d'itinéraires
cyclables
12.
Affaires
périscolaires
—
Règlement
des
services
périscolaires
et
extrascolaires
13.
Subventions
—
Don
séisme
Turquie
et Syrie
14.
Subventions
—
SCOP
scolaires
15.
Subventions
—
APE
collège
—
Forum
théâtre
© © NO GE ON = _ o
Yvan
SONNERAT,
Maire.