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Convocation - Convocation publique CM 2025 07 07
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique CM 2025 07 07)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
À Convocation Publique
In Q
Mesdames et Messieurs
J'ai l'honneur de vous faire-connaître que Le Conseil Municipal se réunira en
Séance ordinaire
La séance aura lieu en salle d'animation
(1077 route de Clermont- 74330 SILLINGY)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Compte-rendu des décisions du maire prises par délégation
Autorisation donnée à Monsieur Le maire de signer l'ensemble des actes relatifs aux
acquisitions foncières dans Le cadre du projet de réhabilitation du ruisseau de Seysolat :
Promesses Unilatérale de Vente & Levée d’option
Ressources humaines : présentation du Rapport Social Unique
Ressources humaines : organigramme des services (Information)
Ressources humaines : modification du tableau des emplois
Marché public : marché de fournitures alimentaires 2025
Règlement péri et extrascolaire 2025/2026
Convention : permanences des animateurs au collège la MANDALLAZ
Avenant convention relative à La mise en place d’un projet éducatif territorial
Subvention : Attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association du Cyclo
Club de la Mandallaz
Subvention : attribution d’une subvention exceptionnelle à l'association EFFA (Équipe
Française de Football pour Personnes Amputées)
Convention de mise à disposition de l’ancienne caserne des pompiers à l'association
G.I.P.S (Groupe d’Intervention et de Premiers Secours)
Le Maire
Yvan SONNERAT
Page 1 sur2 À Convocation Publique
ina
Mesdames et Messieurs
»
J'ai l'honneur de vous faire connaître que Le Conseil Municipal se réunira en
Séance ordinaire
La séance aura lieu en salle d'animation
(1077 route de Clermont- 74330 SILLINGY)
ORDRE DU JOUR (SUITE)
e Dénomination d’allée privée
e Urbanisme : droit de préemption renforcé
e Demande de subvention au département : bois énergie
| e Urbanisme : télétransmission des actes d'urbanisme
| e Vente parcelle communale à L'entreprise VAUDAUX
e Installation d’une borne I.R.V.E parking de Bellène
e Point divers et informations
Le Maire
Yvan SONNERAT
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Convocation Publique - Conseil Municipal du 07 juillet 2025