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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées 23 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le 24 janvier 2023
Ain tes bains un
a , LA MAIRIE
Direction de l’administration générale
et de la gestion patrimoniale
GM/CZ/
Conseil municipal du lundi 23 janvier 2023 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Thibaut GUIGUE, Sophie PETIT-GUILLAUME, Christèle ANCIAUX, Nicolas
VAIRYO, Karine DUBOUCHET-REVOL, Michelle BRAUER, Jean-Marie MANZATO, Christophe
MOIROUD, Alain MOUGNIOTTE, Philippe OBISSIER, Amélie DARLOT-GOSSELIN, Pierre-
Louis BALTHAZARD, Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, France
BRUVYERE, Christian PELLETIER, Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et André
GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Jean-Marc VIAL, Nicolas POILLEUX (a donné pouvoir pour la séance à Thibaut GUIGUE), Lucie
DAL-PALU (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX), Esther POTIN
(a donné pouvoir pour la séance à Sophie PETIT-GUILLAUME), Philippe LAURENT (a donné
pouvoir pour la séance à Pierre-Louis BALTHAZARD), Claudie FRAYSSE, Céline NOEL-LARDIN (a donné pouvoir pour la séance à Michel FRUGIER), Jérôme DARVEY (a donné pouvoir pour la
séance à Nicolas VAIRYO), Nicole MONTANT-DERENTY, Marina FERRARI (a donné pouvoir
pour la séance à France BRUYERE) et Gilles CAMUS (a donné pouvoir pour la séance
à Christian
PELLETIER). ‘
SECRETAIRE DE SEANCE : Amélie DARLOT-GOSSELIN
Délibération 01 - ADMINISTRATION GENERALE — Désignation secrétaire de
séance
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 02 - ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-
verbal de la séance du Conseil municipal du 5 décembre 2022
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 03 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Pris acte de la communication.
Délibération 04 - AFFAIRES IMMOBILIÈRES — Choudy — Halte-garderie —
Acquisition des locaux sis sur la parcelle cadastrée BC n°354
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR. Délibération 05 - AFFAIRES FONCIÈRES — Acquisition de la parcelle cadastrée BP
n°352 aux consorts Dard
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 06 - AFFAIRES FONCIÈRES - Réitération par acte authentique de la
propriété de la parcelle cadastrée CD n°1096 auprès de la SCI Tertiaire
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 07 - RESSOURCES HUMAINES - Socle commun de compétences —
Convention à signer avec le Centre de Gestion de la Savoie
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 08 - RESSOURCES HUMAINES - Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels passée avec le Centre de Gestion de
la Savoie - Avenant
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 09 - Délibération 01RESSOURCES HUMAINES - Modification
RIFSEEP
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 10 - RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 11 - RESSOURCES HUMAINES - Création d’un emploi non
permanent dit « contrat de projet » au service communication
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 12 - AFFAIRES FINANCIERES - Débat d’Orientation Budgétaire 2023
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 13 - POLITIQUE DE LA VILLE - Gestion des conflits et veille sociale
au sein des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) et quartiers en
veille active (QVA)
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Délibération 14 - ENFANCE-JEUNESSE - Dispositif ATOUT-JEUNES — Adhésion et désignation de deux représentants à l'association Atout-Jeunes
Approuvée à l’unanimité avec 32 voix POUR.
Renaud BERETTI,
Maire d’Aix-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services
Directeur de l’Administration Générale