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Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées 16 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
Le 18 janvier 2024
Direction Générale
GM/CZ/
Conseil municipal du mardi 16 janvier 2024 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Isabelle MOREAUX-
JOUANNET, Thibaut GUIGUE, Sophie PETIT-GUILLAUME, Christèle ANCIAUX, Nicolas
VAIRYO, Nicolas POILLEUX, Michelle BRAUER, Christophe MOIROUD, Esther POTIN, Claudie FRAYSSE, Céline NOEL-LARDIN, Nicole MONTANT-DERENTY, Pierre-Louis BALTHAZARD, Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, Christian PELLETIER, Daniel CARDE, Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Jean-Marc VIAL (a donné pouvoir pour la séance à Christèle ANCIAUX), Karine DUBOUCHET (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Lucie DAL-PALU, Philippe LAURENT, Alain MOUGNIOTTE (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTORO-SADOUX), Philippe OBISSIER (a donné pouvoir pour la séance à Sophie PETIT-GUILLAUME), Amélie DARLOT- GOSSELIN (a donné pouvoir pour la séance à Isabelle MOREAUX-JOUANNET), Jérôme DARVEVY (à donné pouvoir pour la séance à Nicolas VAIRYO), Hadji HALIFA, Marina FERRARI, France BRUYERE et Gilles CAMUS (a donné pouvoir pour la séance à Christian PELLETIER).
SECRETAIRE DE SEANCE : Nicolas POILLEUX
1. ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
2. ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 décembre 2023
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
3. ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Prend acte.
4. RESSOURCES HUMAINES - Modification de la délibération municipale N°55 du 26 juin 2018 portant convention d’occupation précaire et révocable avec astreinte d’un logement communal
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
5. AFFAIRES SCOLAIRES - Harmonisation des périmètres scolaires Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
6. COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commandes entre la Ville d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d'Agglomération pour le projet de requalification urbaine du quartier de Marlioz (Aix-les-Bains) - Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR. 7. CONTRAT DE CONCESSION - Renouvellement de la concession de distribution du gaz de ville avec GrDF
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
8. AFFAIRES FINANCIERES - Approbation de la garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de l'OPAC de la Savoie pour l’acquisition en VEFA de 3 logements locatifs — Boulevard des Anglais à Aix-les-Bains
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
9. AFFAIRES FINANCIERES - Débat d’orientation budgétaire 2024
Approuvée à l’unanimité avec 30 voix POUR.
La séance est levée à 20 h 30
Renaud BERETTI,
Maire d’Aiïx-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services
Publié sur le site de la commune le 2 .OL. 2e