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Déliberation - Liste des questions examinées 26 septembre 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune d'Aix-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des questions examinées 26 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Le Soctobre 2023
Ai les bains re
LA MAIRIE
Direction de l’administration générale
et de la gestion patrimoniale
GM/CZ/
Conseil municipal du mardi 26 septembre 2023 à 18 h 30
Liste des délibérations examinées
ETAIENT PRESENTS
Renaud BERETTI, Marie-Pierre MONTORO-SADOUX, Michel FRUGIER, Sophie PETIT- GUILLAUME, Jean-Marc VIAL (arrivé à 19h30 avant le vote 122), Christèle ANCIAUX, Nicolas VAIRYO, Karine DUBOUCHET-REVOL, Christophe MOIROUD, Claudie FRAYSSE, Alain MOUGNIOTTE, Philippe OBISSIER, Jérôme DARVEY, Nicole MONTANT-DERENTY, Pierre- Louis BALTHAZARD (jusqu’à 19h50 question 123), Marietou CAMPANELLA, André GRANGER, Valérie VIOLLAND, Hadji HALIFA, France BRUYERE (jusqu’à 20h question 126), Christian PELLETIER, Martine PEGAZ-HECTOR et André GIMENEZ.
ETAIENT EXCUSES
Thibaut GUIGUE, Isabelle MOREAUX-JOUANNET, Jean-Marc VIAL (jusqu’à 19h30), Nicolas POILLEUX (a donné pouvoir pour la séance à Renaud BERETTI), Michelle BRAUER, Lucie DAL- PALU, Esther POTIN, Philippe LAURENT, Céline NOEL-LARDIN, Amélie DARLOT-GOSSELIN (a donné pouvoir pour la séance à Marie-Pierre MONTOTO-SADOUX), Pierre-Louis BALTHAZARD (à donné pouvoir à André GRANGER à 19h50 partir de la question 9), Marina FERRARI (a donné pouvoir pour la séance à France BRUYERE jusqu’à 20 h), France BRUYERE (à partir de 20 h), Gilles CAMUS (a donné pouvoir pour la séance à Christian PELLETIER), Daniel CARDE (a donné pouvoir pour la séance à Martine PEGAZ).
SECRETAIRE DE SEANCE : Marietou CAMPANELLA
Délibération 116 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité avec 27 voix POUR.
Délibération 117 - Présentation PNR des Bauges
Pour information
Délibération 118 - ADMINISTRATION GENERALE - Information du remplacement de JM Manzato au sein des instances de Grand Lac
Pour information
Délibération 119 - ADMINISTRATION GENERALE -— Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 juillet 2023
Approuvée à l’unanimité avec 27 voix POUR.
Délibération 120 - ADMINISTRATION GENERALE - Décisions prises par le maire Prend acte.
Délibération 121 - AFFAIRES FONCIÈRES -— Passation d’un protocole transactionnel — Renonciation à un achat de terrain aux consorts Coudurier
Approuvée à la majorité avec 22 voix POUR, ‘ 4 ABSTENTIONS (France Bruyère et pouvoir de Marina Ferrari, Christian Pelletier et pouvoir de Gilles Camus), et 1 CONTRE (André Gimenez). Délibération 122 - AFFAIRES FONCIÈRES -— Passation d’un protocole transactionnel et constitution d’une servitude de passage aux Consorts Verguet
Approuvée à l’unanimité avec 28 voix POUR.
Délibération 123 - AFFAIRES FONCIÈRES - Délibération complémentaire - Achat d’un tènement foncier non bâti à l'EPFL de la Savoie — Avenue du Grand Port Approuvée à l’unanimité avec 28 voix POUR.
Délibération 124 - RESSOURCES HUMAINES - Création de 2 postes dans le cadre du dispositif « Parcours Emplois Compétences »
Approuvée à l’unanimité avec 28 voix POUR.
Délibération 125 - RESSOURCES HUMAINES -— Revalorisation de l’indemnité de télétravail
Approuvée à l’unanimité avec 28 voix POUR.
Délibération 126 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnité déplacements intra-muros Approuvée à l’unanimité avec 28 voix POUR.
Délibération 127 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnité de nuit pour agent du CSU Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 128 - RESSOURCES HUMAINES -— Modifications du tableau des emplois de la Ville
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 129 - AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt Eau et soleil du lac Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 130 - AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 131 - AFFAIRES FINANCIERES - Décision modificative n°1 au budget principal de la Ville, au budget annexe des parkings et au budget annexe des activités touristiques
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 132 - AFFAIRES FINANCIERES - Ajustement des Autorisations de Programmes et opérations
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 133 - AFFAIRES FINANCIERES - Indemnisation de tiers hors assurances Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 134 - AFFAIRES FINANCIERES - Cession des instruments de musique au profit de l’association « L’Asso des Notes »
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 135 - ENVIRONNEMENT - Convention avec l’éco-organisme ALCOME en vue du traitement du déchet mégots
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR. Délibération 136 - FORET COMMUNALE -— Coupes d’affouage 2023 / 2024 Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 137 - VOIRIE - Convention avec le SDES — Enfouissement des réseaux chemin de Pierre Morte
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
Délibération 138 - DENOMINATION DE VOIRIE -— Allée des Cèdres et ZAC du bord du lac
Approuvée à l’unanimité avec 26 voix POUR.
La séance est levée à 20 h 40
Renaud BERETTI,
Maire d’Aix-les-Bains,
Pour le maire et par délégation,
Gilles MOCELLIN
Directeur Général des services
Directeur de l'Administration Générale