Compte-Rendu - CR CM 190613

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Compte-Rendu - CR CM 190613 Document publié le Jeudi 13 juin 2019 par la commune de Césarches. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 190613)Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Travail et emploi, 1

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 13 JUIN 2019

Le treize juin deux mille dix neuf, les membres du Conseil municipal de Césarches, convoqués le 07 juin 2019, se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence d’Hervé MURAZ-DULAURIER, maire de Césarches.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs Hervé MURAZ-DULAURIER – Maire, Patrick LATOUR – 1er adjoint, Alexandre ROSSET – 2ème adjoint, Franck GRANGE, Xavier MOLLIEX ; Aline OLGIATI ; Caroline RASTELLO ; Véronique RASTELLO ; Elisabeth YVOZ

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :

Monsieur Michel DUFOUR qui a donné pouvoir à Franck Grange,

Monsieur Sébastien DELACHAUME

Le quorum étant atteint (8 personnes) le conseil peut valablement délibérer sous la présidence de Hervé MURAZ-DULAURIER, Maire.

La séance est ouverte à 20h00.

Monsieur Xavier MOLLIEX est désigné comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire remercie les membres de leur présence et propose au Conseil Municipal d’approuver le compte-rendu de la réunion du 16 mai 2019, ce qui est accepté à l’unanimité.

TRAVAUX VIRAGE DES COMBES

Monsieur le Maire expose le déroulé des travaux de réfection du virage des Combes : - le 14/05/19, le relevé topographique a été réalisé par l’entreprise Altitude VRD, - le 17/06/19, le DCE sera mis en ligne pour que les entreprises intéressées puissent répondre à l’appel d’offre,

- Le 08/07/2019, remise des offres des entreprises,

- Du 09 au 19/07/19, analyse des offres et choix des entreprises,

- Du 22/07 au 16/08/19, phase de préparation de chantier,

- Du 19/08 au 29/09/19, réalisation des travaux.2

REMPLACEMENT DE L’AGENT

D’ENTRETIEN PENDANT SES VACANCES

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le remplacement de l’agent d’entretien entre le 22 juin et le 04 juillet 2019. La Mairie a reçu la candidature de Madame Dunoyer Camille qui avait déjà remplacé l’agent d’entretien auparavant.

Le Conseil Municipal accepte que Mme Dunoyer Camille remplace l’agent d’entretien pendant ses congés.

EMPLOI JEUNES ÉTÉ 2019

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’emploi de jeunes de 17 ans cet été. Deux candidatures ont été déposées à la Mairie.

Le Conseil Municipal décide de prendre les 2 jeunes chacun deux semaines consécutives.

CONTRAT DE L’ASSISTANTE

AU PERSONNEL ENSEIGNANT

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le contrat de 3 ans de l’assistante au personnel enseignant se termine le 31 août 2019.

Le Conseil Municipal décide se lancer un appel à candidature pour le poste d’assistant(e) au personnel enseignant.

CONVENTION DU CDG

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune a mis en place une convention afin d’offrir la possibilité de transmettre les dossiers de retraite CNRACL des agents de la Commune au service gestion des carrières du CDG pour effectuer leur contrôle et leur traitement.

Cette convention est arrivée à échéance le 31 décembre 2018 et doit être prolongée pour l’année 2019.

Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant de prolongation et tout acte afférent à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

RÉABONNEMENT A LA SOCIETE D’ECONOMIE ALPESTRE DE SAVOIE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de la Société d’Économie Alpestre de Savoie pour renouveler notre adhésion.

Après discussion, le Conseil Municipal refuse de se ré adhérer à la Société d’Économie Alpestre de Savoie.3

PLAQUE D’INAUGURATION DE LA MAIRE

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la dégradation de la plaque d’inauguration de la Mairie due notamment à la forte exposition au soleil.

Un premier devis a été établi pour la refaire et s’élève à 404.40 €. La plaque serait en inox brossé d’une épaisseur de 3 mm pour les mêmes dimensions que l’actuelle plaque. Un second devis s’élève à 1480 € ht pour la même prestation.

Après échange, le Conseil Municipal rejette le second devis jugé excessivement cher. Il décide également de garder « sous le coude » le 1er devis en vue, l’année prochaine, de refaire la peinture du bas du bâtiment de la Mairie. Lors de cette réfection de façade, la plaque sera alors changée.

DEVIS PERRIER SEBASTIEN

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de 2 devis reçu de la part de PERRIER Sébastien : - Fauchage des voiries communales pour 2160 € TTC,

- Balayage des graviers sur la chaussée pour 1956 € TTC.

Après discussion, le Conseil Municipal :

- accepte le devis pour le fauchage des voiries communales,

- refuse le devis concernant le balayage des graviers jugé trop cher.

COURRIER DE L’INAO CONCERNANT L’AOP BEAUFORT

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier de l’INAO concernant notre demande d’extension de l’aire géographique de l’AOP Beaufort sur notre Commune.

Ce courrier explique les raisons d’irrecevabilité de notre demande.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 h 00.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 11 juillet 2019 à 20 heures.

Le Maire,

Hervé MURAZ-DULAURIER