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Déliberation - DECISION 2025 218
Déliberation - DECISION 2025 159
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Déliberation - DECISION 2025 159)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
viledelens
DIRECTION DES AFFAIRES
CULTURELLES ET DU
PATRIMOINE
Affaire suivie par
M. OUDJANI Zahir
Directeur du Théâtre Municipal
LE COLISÉE
ZO/AD
RE àd ARE Ministère de l'intérieur
(062-216204982-20250605-DEC_2025_159-AU
Accusé cerlifié exécutoire
Réception par le préfet : 05/06/2025
NOMENCLATURE : 08-09
DÉCISION RELATIVE À LA PROGRAMMATION DU
SPECTACLE « LE CASSE DE L’ANNEE » LE MERCREDI 06
MAI 2026 À 20H00 AU THÉÂTRE MUNICIPAL LE COLISÉE
Le Maire de la Ville de LENS, Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 25 mai 2020 portant
approbation des dispositions de l'article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté n° 2022-2812 du 26 septembre 2022 portant
délégations à des adjoints au maire, modifié par l'arrêté n°2024-
2150 du 26 juillet 2024 modifiant l'article 5 relatif aux délégations
de Monsieur Thibault GHEYSENS ;
Vu le code de la commande publique et notamment son article
R.2122-3-1°,
Considérant que la mise en œuvre de la saison culturelle
2025/2026 de la Ville de Lens nécessite la signature d'un contrat
avec les artistes et/ou leurs représentants (Boîtes de production,
agences artistique, association, etc..),
Décision N°2025- 154
DECIDE
ARTICLE 1 : Il sera conclu et signé un contrat de cession avec la société « LES LUCIOLES » sise 27 rue Clavel - 75019 PARIS représentée par Monsieur Yannick D'AMBROSO en sa qualité de Président pour la représentation du spectacle intitulé « LA CASSE DE L'ANNÉE » qui se déroulera au théâtre municipal Le Colisée de Lens, le mercredi 06 mai 2026 à 20h00.
ARTICLE 2 : Le coût de la cession du spectacle est fixé à 12 660 € TTC. Les coûts annexes liés aux transports, hébergement et restauration, seront réglés aux conditions spécifiques telles que précisées au contrat. Les dépenses seront réglées par mandat administratif et sur présentation de factures via « Chorus Pro », un acompte de 6 330 € TTC sera réglé à la signature du contrat et le solde au terme de la représentation.
ARTICLE 3: Les dépenses correspondantes sont inscrites au budget de l'exercice 2025 pour l'acompte et au budget de l'exercice 2026 pour le solde.
ARTICLE 4: La présente décision peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, dans le délai de 2 mois à compter de sa notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr
Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux devant Monsieur le Maire, dans le même délai de deux mois. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse. Au terme d'un délai de deux mois, le silence du Maire vaut rejet implicite.
Hotel de Ville -1
Fét. O3
Page 1/2 ARTICLE 5 : Le Directeur Général Adjoint des Services du Pôle Vie Locale — Réussite et Solidarité et Monsieur le Comptable Public sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution des dispositions de la présente décision qui fera l'objet d’une publication sur le site de la Ville de LENS : www.villedelens.fr (rubrique Actes Administratifs).
Fait en l'Hôtel de Ville, le 9 5 JUIN 2025
Pour Le Maire
L'Adjointe déléguée à la Culture
Helene CORRE
Hélène QORRE.
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