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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coussay-les-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 18Janv2022)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Nbte
de
conseillers
15
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18/01/2022
MAIRIE
LES
Etaient présents :
COUSSAY-LES
BOIS
Michel
FAVREAU,
Elisabeth
MICHEL,
Gilles
SAUVION,
Pascal
86270
DECHARTRE,
Anny
LAUZIER,
Claude
SAVATIER,
Jean-Louis
MICHEL,
Elisabeth
BORDAGE,
Jean-François
HESLOT,
Séverine
ESNAULT,
Motgan
RAIFFÉ.
Nbre
de
présents :
12
,
Nbre
de
votants
:
15
Était
absente /excusée
:
Date
de
la
convocation
Mmes
Isabelle
AUZANNEAU
(pouvoir
à Elisabeth
MICHEL),
Françoise
GRANDE
(pouvoir
à Gilles
SAUVION),
Yves
LE
MEUR
(pouvoir
à Anny
LAUZIER) Secrétaite
de
séance
: M.
Morgan
RAIFFÉ
12/01/22
Ordre
du
jour: 4
Transport
scolaire
®
Participation
de
Leigné
les Bois
de
2019
à 2021
2.
Le
personnel
+ _ Protection
sociale
complémentaire
3.
Points
divers
Début
de
séance
à 20h
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
de
la
séance
du
16/12/2021
et
adoption
sans
réserve
de
celui-ci
par
le Conseil
Municipal,
et demande
de
rajouter
deux
points
supplémentaires
à
l'ordre
du jout
protocole
du
temps
de
travail et la convention
service
commun
« la transformation
numérique
» à l'unanimité
le Conseil
Municipal
accepte
ces
rajouts
et donne
l’ordre
du
jour
de
la
réunion. Point
1 : Transport
scolaire
de
2019
à 2021
participation
de
Leigné
les
Bois
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la participation
communale
versée
au
setvice
transport
scolaire
du
Grand
Châtellerault
pour
l’organisation
des
transpotts
desservant
les
écoles
primaires
de
Coussay
les
Bois
et
Leigné
les
Bois
regroupées
en
RPI
(Regroupement
Pédagogique
Intercommunal},
s’est
élevée
pour
:
e
2019/2020
à 5 233,55€
e
2020/2021
à 7 476,50€
Il rappelle
que le fonds
de
concouts
est payé
intégralement
par la commune
de
Coussay
les Bois,
à
charge
pour
elle,
de
demander
le remboutsement
(moitié
du
coût
total)
à la commune
de
Leigné
les
Bois,
soit :
e
2019/2020
à hauteur
de
2 616,77€
e
2020/2021
à hauteur
de 3 738,25€
À
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
valide
la
participation
de
Leigné
les
Bois
pour
le
transpott
scolaire
de
2109
à 2021.
Point
2 : Le
personnel
e
Protection
sociale
complémentaire
La
note
concernant
la
réforme
de
la protection
sociale
complémentaire
à été
envoyée
par
mail
à
l’ensemble
des
élus
afin
d’en
prendre
connaissance.
De
plus,
la
commission
du
personnel
à
rencontré
la
semaine
dernière
Mme
DUMONT
(de
la
MNT)
afin
d'expliquer
et d’apporter
des
précisions
concernant
cette
réforme.
Monsieur
le Maire
informe
que
depuis
2014,
les
agents
bénéficient
de
la
participation
employeur
pour
la mutuelle
et la prévoyance
à hauteur
de
10€
chacune,
pat contre
obligation
que
ces dernières
. soient labelisées.
CRS
du
18/01/2022 Entin,
une
réunion
avec
l'ensemble
des
agents
va
etre
ofganisee
prochainement
avec
l'intervention
de Mme
DUMONT.
Aprés
discussion,
le
conseil
valide
le
principe
de
la
réforme
de
la
protection
sociale
complémentaire
pour
la part
mutuelle
et prévoyance.
e
Protocole
du
temps
de
travail
Monsieut
le Maire
informe
que
la Préfecture
demande
aux
collectivités
de
formaliser
l'organisation
du
temps
de
travail
suite
aux
dernières
évolutions
réglementaires
et notamment
le passage
au
1607
heures
et la fin des
régimes
dérogatoires.
Le
Centre
de
Gestion
de la Vienne
propose
un
modèle
de
protocole
du
temps
de
travail
a adapté
en
fonction
de
l’organisation
de
la
collectivité
et
qui
sera
soumis
au
comité
technique
du
CDG
et validé
par le conseil.
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
son
accord
afin
d’établir
le protocole
du
temps
de
travail de la
collectivité.
Point
3
: Grand
Châtellerault
e
Convention
relative
au
service
commun
« transformation
numérique
»
Grand
Châtellerault
demande
de
tenoùvelet
la
convention
relative
au
service
commun
«transformation
numérique
»
afin
de
permettre
éventuellement
de
travailler
avec
leur
service.
Cette
présente
convention
est
conclue
du
01/10/2021
au
31/12/2026.
Aprés
discussion,
le
Conseil
Municipal
accepte
le
renouvellement
de
la
convention
relative
au
service
commun
« transformation
numérique
».
Point
4
: Points
divers
e
Eté
Châtelleraudais
2022
Monsieur
le Maire
fait part
du
mail
reçu
ce jour
par
le
service
Tourisme
du
Grand
Châtellerault
afin
de
préparer
les
manifestations
de
«Eté
Châtelleraudais
2022»,
une
visioconférence
est
prévue
le
26/01/2022.
Le
mail
va
être
envoyé
à la commission
culture,
loisirs
et
fêtes.
©
Collectif
contre
les
camions
de
Châtellerault
à
Châteauroux
Monsieur
le
Maire
fait
part
du
courrier
du
Collectif
Contre
les
Camions
de
Châtellerault
à
Châteauroux
face
à
l'insécurité
provoquée
par
le
traffic
des
poids
lourds
sur
la
D725/D925
et
surtout
la
traversée
de
la
commune
de
Peuilly
sur
Claise.
Après
discussion,
le
Conseil
municipal demande
de prendre
contact
avec
le maire
de Peully
sur
Claïse
afin
de
connaître
son
avis.
©
Courtier
du
club
de
rugby
de
Grand
Châtellerault
Monsieur
le Maire
fait part
du
courrier
du
club
de
rugby
qui
propose
des
interventions
dans
la commune.
Après
discussion,
le
Conseil municipal propose
de
voir avec
l’école.
©
Intervention
de
la
radio
RCF
Monsieur
le Maire
fait part
du
rendez-vous
avec
la radio
RCF
le 20/01/22
à
14h
à la mairie
e
Réglement
intérieur
des
marchés
Le
règlement
intérieur
des
marchés
a été
envoyé
par
mail
à l’ensemble
des
conseillers.
Après
discussion,
il
est
demandé
de
rajouter
un
formulaire
d'inscription.
Ce
règlement
et
le
formulaire
seront
validés
lors
du
prochain
conseil.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 21h45
CRS
du
18/01/2022