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Déliberation - 2025 09 66 décion modificative n1 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Maule.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 09 66 décion modificative n1 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 30/09/2025
Reçu en préfecture le 30/09/2025
EXTRAIT DU REGISTRE } Puiéie
ID : 078-217803808-20250922-20250966-BF
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MAULE
” DELIBERATION N°2025-09-66
Maûü le Décision modificative n°1
L'an deux mille vint cinq, le 22 septembre 2025 à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué le 15 septembre 2025, s’est réuni, salle du Conseil de la Mairie de Maule, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Olivier LEPRETRE, Maire.
La liste des délibérations a été affichée en mairie et publiée sur le site de la mairie.
PRESENTS :
M. LEPRETRE, Mme KARM, M. CAMARD, Mme BIGAY, M. SEGUIER, Mme QUINET, M. SENNEUR, M. COURTOT, M. CHOLET, Mme GUERITEAU, Mme RIVIERE, M. COLLIN, Mme MANTRAND, Mme JANCEK, M. LECOT, Mme RAULT, Mme HUARD, Mme READ, Mme DEMBRI-COHEN, M. ALIOUANE
REPRESENTES :
Mme URBAIN par M. LEPRETRE, M. GIBERT représenté par M. CAMARD, Mme MERVOYER représentée par Mme KARM, M. BOURGET représenté par M. COURTOT, M. FALCHETTO représenté par M. ALIOUANE, Mme GUERET-MAGNE représentée par Mme DEMBRI-COHEN, M. LANGLOIS représenté par M. CHOLET
ABSENTS :
Mme ALLIX, M. DEVERS
MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
En exercice : 29
Représentés _: 7 Formant la majorité des membres en exercice.
Votants ï 27 Mme HUARD Hélène est désignée secrétaire de séance
Présents : 20
Absents # 2
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la loi 92-125 du 6 février 1992 :
VU l'instruction budgétaire et comptable M14 :
VU la délibération 2025-04-10 du Conseil municipal du 7 avril 2025 portant adoption du Budget Primitif 2025 de la commune de Maule :
CONSIDERANT qu'il convient d'adopter une décision modificative N°1 du budget primitif 2025 de la commune :
CONSIDERANT l'avis favorable de la Commission Finances — Affaires Générales réunie le 11 septembre 2025; LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité,
Envoyé en préfecture le 30/09/2025
Reçu en préfecture le 30/09/2025
Publié le
ID : 078-217803808-20250922-20250966-BF
1. ADOPTE par chapitre la décision modificative N°1 suivante du budget communal 2025 :
SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
- Chapitre 041 — Opérations patrimoniales
- Article 2111 — Terrains nus
- Article 21568 - Autres matériels et outillages
- Article 2313 — Constructions
- Article 2315 — Installations, matériel et outillage techniques
Total dépenses d'investissement
RECETTES
- Chapitre 041 — Opérations patrimoniales
- Article 2031 — Frais d’études
- Article 2033 — Frais d'insertion
Total recettes d’investissement
SOLDE INVESTISSEMENT
Hélène HUARD
Secrétaire de séance
jh
+71 931,00
+2 514,00
+ 13 260,00
+78 748,00
+45 131,00
+139 653,00
+71 931,00
+138 789,00
+ 864.00
+ 139 653,00
0,00