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Déliberation - Liste des deliberations 29092026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Poilley.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 29092026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département de
la
Manche
Commune
de
POILLEY sur
le
Homme
- 50220
\ ]
LISTE
DES
DELIBERATIONS
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Poilley
SÉANCE du mardi 29 septembre 2026
Nombre de conseillers
L'an deux mille vingt-six, le mardi vingt-neuf septembre à 20h00, se sont réunis
en exercice : 15
les membres du Conseil Municipal sous la présidence de Pierre-Michel VIEL, Maire. Membres
présents:
14
>
Pierre-Michel
VIEL,
Sylvie
VALLET,
Yvon
FAROUAULT, Stéphane JOUIN, Hervé PAUTRET,
David BOSSARD, Charlotte
DE TONQUEDEC, Sandrine CARNET, Laurent LIZIARD, Sébastien LARCHER,
Date de convocation :
Elodie LEPESANT, Sophie GAVARD, Ericka GUESDON
22
Septembre
2026
Date d'affichage :
Membres excusés ou représentés : Sarah DUVAL pouvoir à Ericka
22 Septembre 2026
GUESDON, Bernard DECOENE pouvoir à Sylvie VALLET Membres absents: - Secrétaire : Sylvie VALLET
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Ordre du jour
Adoptée
Rejetée
Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation
W
O
(TVLH) Création du Conseil Municipal des Jeunes de Poilley
(rl
O
Renonciation au droit de préemption sur la parcelle Lambert
W
O
ZD143 Etudes
énergétiques
des
bâtiments
communaux
et
choix
du
(rl
O
prestataire Désignation d’un référent frelons pour FREDON NORMANDIE
WA
O