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Arrêté - 1743167823 CFU Budget Principal Ville
Document publié le Jeudi 30 juillet 2020 par la commune de Sancoins.
Lien du pdf (Arrêté - 1743167823 CFU Budget Principal Ville)
Thèmes du document : Fiscalité, Banque, Économie et finances,
Page 1
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SANCOINS -
Numéro SIRET : 21180242600018
POSTE COMPTABLE : 018046 SGC SAINT-AMAND-MONTROND
Compte financier unique (M57)
Voté par Nature
BUDGET PRINCIPAL
ANNEE 2024 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 2
Sommaire
Le Compte Financier Unique
Arrêté et signatures
ECCF
Origine des données Page
I. Informations générales et synthétiques
A Informations statistiques, fiscales et financières Ordonnateur 5
B1 Présentation générale du compte financier - Vue d’ensemble Ordonnateur 6
B2 Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés Comptable 7
B3.1 Liste des organismes de regroupement Ordonnateur 8
B3.2 Liste des établissements publics créés Ordonnateur 9
B3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe Ordonnateur 10
C1 Détail des restes à réaliser - Dépenses Ordonnateur 11
C2 Détail des restes à réaliser - Recettes Ordonnateur 12
D Bilan synthétique Comptable 13
E Compte de résultat synthétique Comptable 14
F Taux des contributions et produits afférents en N Ordonnateur 16
II. Exécution budgétaire
A Modalités de vote du budget Ordonnateur 17
Vue d'ensemble
A1.1 Dépenses d’investissement Ordonnateur 18
A1.2 Recettes d’investissement Ordonnateur 19
A2.1 Dépenses de fonctionnement Ordonnateur 20
A2.2 Recettes de fonctionnement Ordonnateur 22
Vue détaillée
B1 Dépenses d’investissement Comptable 23
B2 Recettes d’investissement Comptable 27
C1 Opérations d’équipement - Détail des chapitres et articles Ordonnateur 30
D1 Dépenses de fonctionnement Comptable 148
D2 Recettes de fonctionnement Comptable 153
III. États financiers
A Bilan Comptable 156
B Compte de résultat Comptable 160
C Annexe (uniquement pour les collectivités certifiables) Ordonnateur / Comptable - Pièce jointe 162
D Balance des comptes Comptable 163
IV. États annexés 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 3
Origine des données Page
A. Présentation croisée et agrégée
A1 Présentation croisée, section d’investissement – vue d’ensemble Ordonnateur
A2 Présentation croisée, section de fonctionnement – vue d’ensemble Ordonnateur
A3 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Ordonnateur
B. États annexés patrimoniaux
B1.1 État de la dette - Détail des crédits de trésorerie Ordonnateur
B1.2 État de la dette - Répartition par nature de dette Ordonnateur
B1.3 État de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Ordonnateur
B1.4 État de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Ordonnateur
B1.5 État de la dette - Détail des opérations de couverture Ordonnateur
B1.6 État de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Ordonnateur
B1.7 État de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Ordonnateur
B1.8 État de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Ordonnateur
B1.9 État de la dette - Autres dettes Ordonnateur
B2 Méthodes utilisées pour les amortissements Ordonnateur
B3 État des provisions Ordonnateur
B4 État des charges transférées Ordonnateur
B5 Détail des opérations pour le compte de tiers Ordonnateur
B6 Prêts Ordonnateur
B7.1 État synthétique des engagements donnés Ordonnateur
B7.2 État synthétique des engagements reçus Ordonnateur
B7.3 État des emprunts garantis Ordonnateur
B7.4 Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Ordonnateur
B7.5 État des contrats de crédit-bail Ordonnateur
B7.6 État des marchés de partenariat Ordonnateur
B7.7 État des recettes grevées d’une affectation spéciale Ordonnateur
B7.8 Autres engagements donnés Ordonnateur
B7.9 Autres engagements reçus Ordonnateur
B8 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Ordonnateur
B9 État du personnel Ordonnateur 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 4
Origine des données Page
B10 Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Ordonnateur
B11.1 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Ordonnateur
B11.2 État de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Ordonnateur
C. États annexés budgétaires
C1.1 Équilibre budgétaire Ordonnateur
C1.2 Équilibre budgétaire - dépenses Ordonnateur
C1.3 Équilibre budgétaire - recettes Ordonnateur
C2.1 Situation des autorisations de programme Ordonnateur
C2.2 Situation des autorisations d’engagement Ordonnateur
C3.1 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par nature Ordonnateur
C3.2 Impact du budget pour la transition écologique – répartition par fonction Ordonnateur
D. Autres éléments d’information
D1 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Ordonnateur
D2 Gestion des fonds européens Ordonnateur
D3 Actions de formation des élus Ordonnateur
D4 État relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Ordonnateur
D5 Identification des flux croisés Ordonnateur
D6.1 États de la répartition de la TEOM – investissement Ordonnateur
D6.2 États de la répartition de la TEOM – fonctionnement Ordonnateur
D7.1 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Fonctionnement Ordonnateur
D7.2 États des dépenses et recettes des services d’eau et d’assainissement - Investissement Ordonnateur
D8.1 Suivi des opérations au titre du NPNRU – État de synthèse Ordonnateur
D8.2 Suivi des opérations au titre du NPNRU – Détail Ordonnateur
V. Arrêté et signatures
A Arrêté et signatures Ordonnateur / Comptable 192 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 2 941
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 0,00
Ratios de niveau Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 050,00
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1 254,43
3 Dépenses d’équipement brut / population 235,00
4 Encours de dette / population (2)(3) 0,00
5 DGF / population 307,48
Ratios de structure et d’analyse financière Valeurs
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 49,49 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 86,77 %
8 Taux d’épargne brute (Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement) (2) (4) 16,30 %
9 Taux d’épargne nette ( (Epargne brute – remboursement annuel de la dette en capital) / recettes réelles de fonctionnement) 13,23 %
10 Ratio d’endettement (Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement) (2) (3) (4) 0,00 %
11 Capacité de désendettement (encours de dette / épargne brute) (2) (3) (4) 0,00
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts.
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I PRESENTATION GENERALE DU COMPTE FINANCIER – VUE D’ENSEMBLE B1
Détermination du résultat cumulé à la fin de l’exercice N
Investissement Fonctionnement Total cumulé
Recettes
Prévision budgétaire totale A 1 250 406,48 3 306 575,51 4 556 981,99
Recettes réalisées (1) B 810 164,56 3 690 988,95 4 501 153,51
Restes à réaliser C 220 182,90 0,00 220 182,90
Dépenses
Autorisation budgétaire totale D 1 104 894,20 4 036 298,24 5 141 192,44
Dépenses réalisées (1) E 882 173,71 3 329 008,05 4 211 181,76
Restes à réaliser F 24 577,33 0,00 24 577,33
Différences entre les titres et les mandats Solde des réalisations de l’exercice (+/-) G = B – E -72 009,15 361 980,90 289 971,75
Résultats antérieurs reportés Résultats antérieurs reportés (+/-) H -145 512,28 729 722,73 584 210,45
Solde (investissement) ou résultat de
clôture (fonctionnement) Excédent /déficit G + H -217 521,43 1 091 703,63 874 182,20
Différence entre les restes à réaliser Restes à réaliser (+/-) I = C - F 195 605,57 0,00 195 605,57
Résultat cumulé Excédent /déficit G + H + I -21 915,86 1 091 703,63 1 069 787,77
(1) Les recettes réalisées et les dépenses réalisées concernent les opérations réelles et les opérations d'ordre 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Résultats d’exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés B2
Résultat à la clôture de
l’exercice précédent : exercice
N-1
Part affectée à
l’investissement : exercice N
Résultat de
l’exercice N
Transfert ou intégration de
résultat par opération d’ordre
non budgétaire
Résultat de clôture de
l’exercice N
I - Budget principal
Investissement -145 512,28 -72 009,15 -217 521,43
Fonctionnement 841 975,66 112 252,93 361 980,90 1 091 703,63
TOTAL I 696 463,38 112 252,93 289 971,75 874 182,20
II - Budgets des services à caractère
administratif
61805-SANCOINS LOTISST DES
NAIADES
Investissement -13 066,82 -2 192,50 -15 259,32
Fonctionnement
Sous-Total -13 066,82 -2 192,50 -15 259,32
61808-SANCOINS LOGT SOCIAUX
COMMUN
Investissement -13 083,39 3 680,87 -9 402,52
Fonctionnement 13 100,24 13 083,39 9 388,52 9 405,37
Sous-Total 16,85 13 083,39 13 069,39 2,85
TOTAL II -13 049,97 13 083,39 10 876,89 -15 256,47
III - Budgets des services à caractère
industriel et commercial
61803-ASST SANCOINS
Investissement 292 819,45 23 463,79 316 283,24
Fonctionnement 14 717,07 -40 502,08 -25 785,01
Sous-Total 307 536,52 -17 038,29 290 498,23
61810-SANCOINS CHAUFFERIE BOIS
Investissement -13 605,78 -7 975,43 -21 581,21
Fonctionnement -11 312,90 49 197,11 37 884,21
Sous-Total -24 918,68 41 221,68 16 303,00
TOTAL III 282 617,84 24 183,39 306 801,23
TOTAL I + II + III 966 031,25 125 336,32 325 032,03 1 165 726,96 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHÈRE LA COLLÉCTIVITE B3.1
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS CRÉÉS B3.2
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur
nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 10
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISÉS DANS UN BUDGET ANNEXE B3.3
Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de
création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de l’
activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
BUDGET ANNEXE BUDGET ASSAINISSEMENT 08/04/1993 21180242600075 SPIC oui
BUDGET ANNEXE BUDGET LOGEMENT 10/04/2000 21180242600059 SPA oui
BUDGET ANNEXE BUDGET CHAUFFERIE BOIS 01/01/2010 21180242600109 SPIC oui
BUDGET ANNEXE BUDGET LOTISSEMENT NAIADES 01/01/2019 21180242600117 SPA oui
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 11
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C1
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 24 577,33
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
14 Opération d’équipement n° 14 4 676,58
17 Opération d’équipement n° 17 17 910,00
27 Opération d’équipement n° 27 1 990,75
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 12
I – INFORMATIONS GENERALES ET SYNTHÉTIQUES I EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I
II)
220 182,90
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 220 182,90
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (I
V)
0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 13
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Bilan synthétique (en milliers d'euros) D
ACTIF NET (1) Total FONDS PROPRES ET PASSIF Total
ACTIF IMMOBILISÉ FONDS PROPRES
Immobilisations incorporelles (nettes) Apports et subventions d'investissement 15 589,10
Subventions d'investissement versées 504,92 Neutralisations et régularisations 837,86
Autres immobilisations incorporelles 137,82 Réserves 9 658,77
Immobilisations corporelles (nettes) Report à nouveau 729,72
Terrains 1 972,91 Résultat de l'exercice 361,98
Constructions 11 506,99 Droits du concédant, de l'affermant, de l'affectant et du remettant 1 746,63
Réseaux et installations de voirie 7 820,90 TOTAL FONDS PROPRES (I) 28 924,07
Réseaux divers 790,26 PASSIF
Installations techniques, agencements et matériel 190,07 TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1)
Immobilisations mises en concessions ou affermées DETTES FINANCIÈRES
Autres 542,77 Emprunts obligataires
Immobilisations corporelles en cours 716,87 Emprunts souscrits auprès des établissements de crédit 890,76
Droits de retour relatifs aux biens mis à disposition ou affectés 4 605,80 Dettes financières et autres emprunts 13,64
Immobilisations financières (nettes) 155,11 TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 904,40
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 28 944,42 DETTES NON FINANCIÈRES
ACTIF CIRCULANT Dettes fournisseurs et comptes rattachés 22,63
Stocks Autres dettes non financières 265,19
Créances 47,51 Produits constatés d'avance
Charges constatées d'avance TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 287,82
Trésorerie 1 123,38 TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL ACTIF CIRCULANT (II) 1 170,89 TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 192,22
Comptes de régularisation (III) 1,02 Comptes de régularisation (III) 0,05
Écarts de conversion actif (IV) Écarts de conversion passif (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV ) 30 116,34 TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) 30 116,34
[1] Déduction faite des amortissements et des dépréciations 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 14
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 906,14 953,56
Participations 103,95 89,69
Compensations, autres attributions et autres participations 167,67 153,53
Dons et legs
Impôts et taxes 1 950,42 1 918,89
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 131,51 131,06
Produits des cessions d'actifs 19,55
Autres produits de gestion 169,67 88,52
Production stockée et immobilisée 41,39
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 28,00 9,03
Reprises du financement rattaché à un actif 1,71 65,03
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT(I) 3 478,62 3 450,72
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 909,98 908,87
Charges de personnel 1 381,03 1 436,01
Indemnités des élus (et membres du CESR) 81,27 81,89
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 31,84 29,68
Impôts et taxes 89,72 94,44
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 221,39 249,65
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 19,50
Neutralisation des dépréciations et provisions
Neutralisation des plus-values de cession 0,05
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 734,78 2 800,53 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 15
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I
Compte de résultat synthétique (en milliers d’euros) E
POSTES Exercice N Exercice N-1
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 247,19 199,09
Autres charges 115,37 108,03
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 362,56 307,12
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 381,28 343,06
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V)
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 19,30 17,42
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -19,30 -17,41
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 361,98 325,65 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 16
I – INFORMATIONS GÉNÉRALES ET SYNTHÉTIQUES I TAUX DES CONTRIBUTIONS ET PRODUITS AFFERENTS EN N F
Libellés Taux, coefficient ou forfait appliqués par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du taux /
N-1
(%)
Produit N Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part définie à l’art. 265 du code des douanes) SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE (majoration définie à l’art. 265 A du code des bis
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits pétroliers (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels sont soumis les rhums et spiritueux (1) 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de montagne 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 0,00 0,00 0,00
TFPNB 0,00 0,00 0,00 0,00
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 17
II – EXECUTION BUDGETAIRE II MODALITES DE VOTE DU BUDGET A
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.1
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(mandats émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (2) 859 356,04 755 612,44 87,93 24 577,33
Total des dépenses d’équipement 859 356,04 755 612,44 87,93 24 577,33
10 Dotations, fonds divers et réserves 9 654,51 9 654,51 100,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 113 285,21 113 285,09 100,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 18 066,82 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 141 006,54 122 939,60 87,19 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 000 362,58 878 552,04 87,82 24 577,33
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) 102 623,62 1 713,67 1,67 0,00
041 Opérations patrimoniales (5) 1 908,00 1 908,00 100,00 0,00
Total des dépenses d’ordre en investissement 104 531,62 3 621,67 3,46 0,00
Total des dépenses d’investissement de l’exercice 1 104 894,20 882 173,71 79,84 24 577,33
001 Solde d’exécution négatif reporté 145 512,28
Total des dépenses de la section d’investissement 1 250 406,48 882 173,71 24 577,33
(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Voir l’état II-C1.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) DI 040 = RF 042
(5) DI 041 = RI 041
(6) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 19
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a) (BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
(titres émis) (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 258 919,87 161 866,65 62,52 220 182,90
16 Emprunts et dettes assimilées 186 715,54 186 715,54 100,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées(8) 31 150,14 31 150,14 100,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 181 452,93 181 817,42 100,20 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 5 760,00 5 760,00 100,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 19 500,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 683 498,48 567 309,75 83,00 220 182,90
021 Virement de la section de fonctionnement (3) 325 000,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 240 000,00 240 946,81 100,39 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 1 908,00 1 908,00 100,00 0,00
Total des recettes d’ordre en investissement 566 908,00 242 854,81 42,84 0,00
Total des recettes d’investissement de l’exercice 1 250 406,48 810 164,56 64,79 220 182,90
001 Solde d’exécution positif reporté 0,00
Total des recettes de la section d’investissement 1 250 406,48 810 164,56 220 182,90
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(4) DI 040 = RF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) DI 041 = RI 041
(8) Le chapitre 204 est un chapitre globalisé qui inclut le 204 et le 2324 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II DEPENSES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.1
Chapi
tre
Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Rattachements (c) Total réalisations (d
= b+c)
Taux de réalisation (d/a) Restes à réaliser au 31/12
(1)
011 Charges à caractère
général (3)
1 131 299,00 951 474,89 0,00 951 474,89 84,10 0,00
012 Charges de personnel
et frais assimilés (3)
1 711 351,11 1 528 412,89 0,00 1 528 412,89 89,31 0,00
014 Atténuations de produits 113 210,00 113 210,00 0,00 113 210,00 100,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations
de RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de
gestion courante (sauf
6586)
494 724,38 475 659,62 0,00 475 659,62 96,15 0,00
6586 Frais fonctionnement
des groupes d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de
gestion des services
3 450 584,49 3 068 757,40 0,00 3 068 757,40 88,93 0,00
66 Charges financières 19 713,75 14 563,79 4 740,05 19 303,84 97,92 0,00
67 Charges spécifiques 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux
provisions,
dépréciations (semi-
budgétaires)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles et
mixtes
3 471 298,24 3 083 321,19 4 740,05 3 088 061,24 88,96 0,00
023 Virement à la section
d'investissement
325 000,00
042 Opérations ordre
transf. entre sections (2)
240 000,00 240 946,81 0,00 240 946,81 100,39 0,00
043 Opérations ordre
intérieur de la section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre
de fonctionnement (3)
565 000,00 240 946,81 0,00 240 946,81 42,65 0,00
Total des dépenses de
fonctionnement de l’exercice
4 036 298,24 3 324 268,00 4 740,05 3 329 008,05 82,48 0,00
002 Déficit de fonctionnement
reporté de N-1
0,00
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 036 298,24 3 324 268,00 4 740,05
3 329 008,05 0,00
(1) Dépenses engagées non mandatées. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 21
(2) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) DF 042 = RI 040 ; DF 043 = RF 043 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 22
II – EXECUTION BUDGETAIRE II RECETTES DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2.2
Chapitre Intitulé Prévisions (a)
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis (b)
Rattachements (c) Total réalisations
(d = b+c)
Taux de
réalisation (d/a)
Restes à réaliser au 31
/12 (1)
013 Atténuations de charges 20 000,00 99 157,74 0,00 99 157,74 495,79 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 112 210,00 131 505,28 0,00 131 505,28 117,20 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 104 436,00 123 395,00 0,00 123 395,00 118,15 0,00
731 Fiscalité locale 1 805 000,00 1 940 234,57 0,00 1 940 234,57 107,49 0,00
74 Dotations et participations 1 055 805,05 1 177 762,47 0,00 1 177 762,47 111,55 0,00
75 Autres produits de gestion courante 77 999,84 105 594,32 0,00 105 594,32 135,38 0,00
Total des recettes de gestion des services 3 175 450,89 3 577 649,38 0,00 3 577 649,38 112,67 0,00
76 Produits financiers 1,00 0,67 0,00 0,67 67,00 0,00
77 Produits spécifiques 500,00 83 625,23 0,00 83 625,23 16 725,05 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-
budgétaires)
28 000,00 28 000,00 0,00 28 000,00 100,00 0,00
Total des recettes réelles et mixtes 3 203 951,89 3 689 275,28 0,00 3 689 275,28 115,15 0,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (2) 102 623,62 1 713,67 0,00 1 713,67 1,67 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre (3) 102 623,62 1 713,67 0,00 1 713,67 1,67 0,00
Total des recettes de fonctionnement de l’exercice 3 306 575,51 3 690 988,95 0,00 3 690 988,95 111,63 0,00
002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 729 722,73
Total des recettes de la section de fonctionnement 4 036 298,24 3 690 988,95 0,00 3 690 988,95 0,00
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(3) RF 042 = DI 040 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 23
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
211111 Terrains nus 29 583,77 29 583,77
total opération n° 11 Opération d'équipement n° 11 30 054,93 29 583,77 29 583,77 471,16
2131214 Bâtiments scolaires 35 543,41 35 543,41
2135114 Bâtiments publics 40 568,72 40 568,72
2135214 Bâtiments privés 20 559,18 20 559,18
2156814 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 1 196,40 1 196,40
total opération n° 14 Opération d'équipement n° 14 109 213,87 97 867,71 97 867,71 11 346,16
215815 Autres installations, matériel et outillage techniques 16 467,99 16 467,99
218515 Matériel de téléphonie 431,52 431,52
218815 Autres 1 510,00 1 510,00
total opération n° 15 Opération d'équipement n° 15 18 419,51 18 409,51 18 409,51 10,00
231516 Installations, matériel et outillage techniques 164 908,05 164 908,05
total opération n° 16 Opération d'équipement n° 16 164 908,05 164 908,05 164 908,05
215117 Réseaux de voirie 167 668,09 167 668,09
215217 Installations de voirie 1 517,53 1 517,53
total opération n° 17 Opération d'équipement n° 17 199 637,28 169 185,62 169 185,62 30 451,66
204158219 Bâtiments et installations 48 887,59 48 887,59
total opération n° 19 Opération d'équipement n° 19 49 156,22 48 887,59 48 887,59 268,63
21512302 Réseaux de voirie 26 205,12 26 205,12
total opération n° 2302 Opération d'équipement n° 2302 26 205,12 26 205,12 26 205,12 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 24
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
20415822401 Bâtiments et installations 3 794,78 3 794,78
215342401 Réseaux d'électrification 12 206,40 12 206,40
total opération n° 2401 Opération d'équipement n° 2401 68 755,67 16 001,18 16 001,18 52 754,49
20312402 Frais d'études 1 800,00 1 800,00
21812402 Installations générales, agencements et aménagements divers 67 985,04 67 985,04
total opération n° 2402 Opération d'équipement n° 2402 70 212,00 69 785,04 69 785,04 426,96
20312403 Frais d'études 72 996,66 72 996,66
20332403 Frais d'insertion 300,00 300,00
total opération n° 2403 Opération d'équipement n° 2403 75 500,00 73 296,66 73 296,66 2 203,34
205126 Concessions et droits similaires 480,00 480,00
2184826 Autres matériels de bureau et mobiliers 9 482,49 9 482,49
218826 Autres 1 725,00 1 725,00
total opération n° 26 Opération d'équipement n° 26 11 952,54 11 687,49 11 687,49 265,05
2042127 Biens mobiliers, matériel et études 11 300,00 11 300,00
215827 Autres installations, matériel et outillage techniques 125,98 125,98
2183127 Matériel informatique scolaire 6 743,65 6 743,65
2184127 Matériel de bureau et mobilier scolaires 5 741,05 5 741,05
218827 Autres 186,10 186,10
total opération n° 27 Opération d'équipement n° 27 26 794,93 24 096,78 24 096,78 2 698,15
203131 Frais d'études 9 420,00 9 420,00
203331 Frais d'insertion 300,00 300,00
2042131 Biens mobiliers, matériel et études 500,00 500,00
total opération n° 31 Opération d'équipement n° 31 500,00 10 220,00 9 720,00 500,00
2131636 Équipements du cimetière 5 197,92 5 197,92
total opération n° 36 Opération d'équipement n° 36 8 045,92 5 197,92 5 197,92 2 848,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 25
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des dépenses
d'équipement 859 356,04 765 332,44 9 720,00 755 612,44 103 743,60
10226 Taxe d'aménagement 9 654,51 9 654,51
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 9 654,51 9 654,51 9 654,51
total chapitre 13 Subventions d'investissement
1641 Emprunts en euros 112 611,21 112 611,21
165 Dépôts et cautionnements reçus 673,88 673,88
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 113 285,21 113 285,09 113 285,09 0,12
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 18 066,82 18 066,82
Total des dépenses
financières 141 006,54 122 939,60 122 939,60 18 066,94
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles
d'investissement 1 000 362,58 888 272,04 9 720,00 878 552,04 121 810,54
13911 État et établissements nationaux 1 713,67 1 713,67
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 102 623,62 1 713,67 1 713,67 100 909,95
2151 Réseaux de voirie 108,00 108,00
2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 1 800,00 1 800,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 1 908,00 1 908,00 1 908,00
Total des dépenses d'ordre
en investissement 104 531,62 3 621,67 3 621,67 100 909,95
Total des dépenses
d'investissement de
l'exercice
1 104 894,20 891 893,71 9 720,00 882 173,71 222 720,49 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 26
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses d'investissement - Vue détaillée B1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
145 512,28
Total des dépenses de la
section d'investissement 1 250 406,48 891 893,71 9 720,00 882 173,71 368 232,77 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 27
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 018 RSA
1321 État et établissements nationaux 2 222,18 2 222,18
1323 Départements 12 775,00 12 775,00
1328 Autres 654,00 654,00
13461 Dotation d'équipement des territoires ruraux 96 215,47 96 215,47
1383 Départements 50 000,00 50 000,00
total chapitre 13 Subventions d'investissement 258 919,87 161 866,65 161 866,65 97 053,22
1641 Emprunts en euros 186 715,54 186 715,54
total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées 186 715,54 186 715,54 186 715,54
total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2041582 Bâtiments et installations 31 150,14 31 150,14
total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 31 150,14 31 150,14 31 150,14
total chapitre 21 Immobilisations corporelles
total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation
total chapitre 23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
10222 F.C.T.V.A. 64 848,76 64 848,76
10226 Taxe d'aménagement 4 715,73 4 715,73
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 112 252,93 112 252,93
total chapitre 10 Dotations, fonds divers et réserves 181 452,93 181 817,42 181 817,42 -364,49
total chapitre 18 Compte de liaison : affectation (budgets annexes - régies non personnalisées)
total chapitre 26 Participations et créances rattachées à des participations
2764 Créances sur des particuliers et autres personnes de droit privé 5 760,00 5 760,00
total chapitre 27 Autres immobilisations financières 5 760,00 5 760,00 5 760,00
total chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations -53,00
total Chapitres d'opérations pour compte de tiers 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 28
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes réelles
d'investissement 663 945,48 567 309,75 567 309,75 96 635,73
total chapitre 021 Virement de la section de fonctionnement 325 000,00
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immobilisations 53,00 53,00
2111 Terrains nus 13 000,00 13 000,00
2112 Terrains de voirie 2 000,00 2 000,00
2113 Terrains aménagés autres que voirie 4 500,00 4 500,00
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 71 946,58 71 946,58
28041482 Bâtiments et installations 252,00 252,00
280415342 Bâtiments et installations 8 535,11 8 535,11
28041582 Bâtiments et installations 30 371,74 30 371,74
280421 Biens mobiliers, matériel et études 2 147,92 2 147,92
2804411 Biens mobiliers, matériel et études 58,11 58,11
2804423 Projets d'infrastructures d'intérêt national 3 975,00 3 975,00
2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, droits et valeurs similaires 3 750,75 3 750,75
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 152,00 152,00
281312 Bâtiments scolaires 3 241,91 3 241,91
281316 Équipements du cimetière 850,41 850,41
281318 Autres bâtiments publics 210,35 210,35
281351 Bâtiments publics 5 301,39 5 301,39
281352 Bâtiments privés 2 099,00 2 099,00
28138 Autres constructions 2 690,00 2 690,00
28151 Réseaux de voirie 4 406,01 4 406,01
28152 Installations de voirie 5 133,13 5 133,13
281531 Réseaux d'adduction d'eau 1 211,00 1 211,00
281534 Réseaux d'électrification 263,88 263,88 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 29
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes d'investissement - Vue détaillée B2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
281538 Autres réseaux 3 247,93 3 247,93
281568 Autre matériel et outillage d'incendie et de défense civile 11 076,35 11 076,35
2815731 Matériel roulant 8 176,00 8 176,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 13 152,26 13 152,26
28158 Autres installations, matériel et outillage techniques 3 577,30 3 577,30
28181 Installations générales, agencements et aménagements divers 55,00 55,00
281828 Autres matériels de transport 8 376,57 8 376,57
281831 Matériel informatique scolaire 6 119,24 6 119,24
281838 Autre matériel informatique 7 842,50 7 842,50
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 747,30 747,30
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 1 950,92 1 950,92
28185 Matériel de téléphonie 1 456,23 1 456,23
28188 Autres 9 019,92 9 019,92
total chapitre 040 Opérations d'ordre de transferts entre sections 259 553,00 240 946,81 240 946,81 18 606,19
2031 Frais d'études 1 800,00 1 800,00
2033 Frais d'insertion 108,00 108,00
total chapitre 041 Opérations patrimoniales 1 908,00 1 908,00 1 908,00
Total des recettes d'ordre en
investissement 586 461,00 242 854,81 242 854,81 343 606,19
Total des recettes
d'investissement de
l'exercice
1 250 406,48 810 164,56 810 164,56 440 241,92
001 Solde d'exécution de la
section d'investissement
reporté
Total des recettes de la
section d'investissement 1 250 406,48 810 164,56 810 164,56 440 241,92 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 30
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 11(1)
LIBELLE : Acquisition de terrains
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 30 054,93 A 29 583,77 0,00 0,00 B 41 013,29
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 30 054,93 29 583,77 0,00 0,00 41 013,29
2111 Terrains nus 30 054,93 29 583,77 0,00 29 583,77
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 11 429,52
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 31
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 8,64
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8,64
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 8,64
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -29 583,77 D - B -41 004,65
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 32
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 12(1)
LIBELLE : Construction de la bibliothèque
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 696,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 696,27
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 696,27 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 33
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 696,27
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 34
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 14(1)
LIBELLE : Travaux de bâtiments
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 109 213,87 A 97 867,71 0,00 4 676,58 B 1 155 156,02
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 7 911,52
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 6 877,03
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 034,49
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 598,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 4 598,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 109 213,87 97 867,71 0,00 4 676,58 1 009 374,22
21311 Bâtiments administratifs 0,00 0,00 0,00 52 025,77
21312 Bâtiments scolaires 33 708,75 35 543,41 0,00 170 157,54
21314 Bâtiments culturels et sportifs 5 000,00 0,00 1 486,98 2 395,56
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 531 514,26
21351 Bâtiments publics 44 217,90 40 568,72 0,00 99 782,42
21352 Bâtiments privés 19 527,22 20 559,18 0,00 20 559,18
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 1 443,50
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 1 517,62
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 1 196,40 3 189,60 41 241,15
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 6 760,00 0,00 0,00 1 255,20
21611 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 538,20
21621 Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 1 305,00
21728 Autres agencements (mise à dispo) 0,00 0,00 0,00 8 541,83
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 17 211,34
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 4 152,05
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 55 733,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 133 272,28
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 133 272,28 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 35
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 83 760,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 83 760,18
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 14 482,75
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 28 805,28
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 40 472,15
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -97 867,71 D - B -1 071 395,84
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 15(1)
LIBELLE : Matériel divers services techniques et espaces verts
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 18 419,51 A 18 409,51 0,00 0,00 B 763 257,28
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 18 419,51 18 409,51 0,00 0,00 762 556,57
215731 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 81 759,71
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 42 982,80
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 16 467,99 16 467,99 0,00 62 770,81
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 265 510,77
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 124,24
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 1 163,11
2185 Matériel de téléphonie 431,52 431,52 0,00 431,52
2188 Autres immobilisations corporelles 1 520,00 1 510,00 0,00 307 813,61
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 700,71
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 700,71 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 37
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 31 630,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 630,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 31 630,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -18 409,51 D - B -731 627,28
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 38
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 16(1)
LIBELLE : AP/CP Rue des Naiades
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 164 908,05 A 164 908,05 0,00 0,00 B 377 864,25
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 378,28
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 378,28
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 40 767,23
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 40 767,23
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 164 908,05 164 908,05 0,00 0,00 336 718,74
2315 Install., matériel et outill. technique 164 908,05 164 908,05 0,00 336 718,74 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 39
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 75 876,37 C 75 876,37 0,00 0,00 D 75 876,37
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 75 876,37 75 876,37 0,00 0,00 75 876,37
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 75 876,37 75 876,37 0,00 75 876,37
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -89 031,68 D - B -301 987,88
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 40
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 17(1)
LIBELLE : Travaux de voirie et divers réseaux et signalisation
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 199 637,28 A 169 185,62 0,00 17 910,00 B 2 795 571,71
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 81 376,84
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 80 795,90
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 580,94
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 52 825,80
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 52 825,80
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 199 637,28 169 185,62 0,00 17 910,00 2 507 936,95
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 3 944,05
2113 Terrains aménagés autres que voirie 0,00 0,00 0,00 37 418,09
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 15 810,04
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 19 093,42
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 24 144,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 912,84
2151 Réseaux de voirie 197 337,28 167 668,09 17 670,00 1 984 739,07
2152 Installations de voirie 2 300,00 1 517,53 240,00 51 718,53
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 3 754,80
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 186 095,58
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 72 720,93
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 81 839,66
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 330,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 25 415,94
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 153 432,12
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 746,16
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 61 531,02
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 90 154,94 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 41
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 97 021,00 C 14 106,30 0,00 32 914,70 D 589 844,79
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 97 021,00 14 106,30 0,00 32 914,70 589 844,79
1313 Subv. transf. Départements 50 000,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 118 100,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 80 320,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 3 181,00
1335 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 5 571,60
1345 Amendes radars automatiques et de police 0,00 0,00 0,00 12 699,62
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 47 021,00 14 106,30 32 914,70 363 767,57
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 6 205,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -155 079,32 D - B -2 205 726,92
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 42
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 18(1)
LIBELLE : Création d'un lotissement en zone d'activités
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 2 468,54
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 468,54
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 2 468,54
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 43
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -2 468,54
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 44
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 19(1)
LIBELLE : Extension éclairage public
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 49 156,22 A 48 887,59 0,00 0,00 B 494 046,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 49 156,22 48 887,59 0,00 0,00 295 026,88
2041581 Autres grpts-Biens mob., mat. et études 0,00 0,00 0,00 24 217,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 49 156,22 48 887,59 0,00 270 809,88
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 199 020,11
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 154 948,81
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 33 549,81
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 3 113,75
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7 407,74
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 45
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 31 150,14 C 31 150,14 0,00 0,00 D 31 150,14
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 31 150,14 31 150,14 0,00 0,00 31 150,14
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 31 150,14 31 150,14 0,00 31 150,14
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -17 737,45 D - B -462 896,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 46
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 20(1)
LIBELLE : Informatisation de la mairie
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 31 940,61
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 302,48
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 25 302,48
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 638,13
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 6 638,13
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 47
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -31 940,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 48
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 21(1)
LIBELLE : Acquisition de terrains et bâtiments
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 53 625,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 53 625,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 3 575,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 50,00
2115 Terrains bâtis 0,00 0,00 0,00 50 000,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 49
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -53 625,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 50
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 218(1)
LIBELLE : Matériel et mobillier divers
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 5 155,79
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 155,79
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 303,32
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 4 852,47
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 51
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -5 155,79
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 52
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 23(1)
LIBELLE : Modernisation des Grivelles/ remise aux normes
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 949 317,74
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 10 000,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 10 813,04
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 6 685,64
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 4 127,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 928 504,70
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 812 856,13
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 1 115 648,57 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 53
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 826 133,19
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 826 133,19
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 354 427,60
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 174 480,79
13178 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 42 302,80
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 254 922,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -1 123 184,55
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 54
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2302(1)
LIBELLE : AGRANDISSEMENT PARKING ROUTIER AUX GRIVELLES
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 26 205,12 A 26 205,12 0,00 0,00 B 47 493,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 26 205,12 26 205,12 0,00 0,00 47 493,12
2151 Réseaux de voirie 26 205,12 26 205,12 0,00 47 493,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 55
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -26 205,12 D - B -47 493,12
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 56
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 231(1)
LIBELLE : Maintien en eau du Canal
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 30 422,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 422,50
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 30 422,50
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 57
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -30 422,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 58
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2401(1)
LIBELLE : ECLAIRAGE PUBLIC AP/CP
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 68 755,67 A 16 001,18 0,00 0,00 B 16 001,18
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 56 545,67 3 794,78 0,00 0,00 3 794,78
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 56 545,67 3 794,78 0,00 3 794,78
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 12 210,00 12 206,40 0,00 0,00 12 206,40
21534 Réseaux d'électrification 12 210,00 12 206,40 0,00 12 206,40
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 59
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -16 001,18 D - B -16 001,18
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 60
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2402(1)
LIBELLE : CREATION DU TIERS-LIEU
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 70 212,00 A 69 785,04 0,00 0,00 B 69 785,04
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 1 800,00 1 800,00 0,00 0,00 1 800,00
2031 Frais d'études 1 800,00 1 800,00 0,00 1 800,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 68 412,00 67 985,04 0,00 0,00 67 985,04
2138 Autres constructions 64 759,20 0,00 0,00 0,00
2181 Install. générales, agencements 3 652,80 67 985,04 0,00 67 985,04
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 61
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 33 551,00 C 19 007,80 0,00 14 543,20 D 19 007,80
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 33 551,00 19 007,80 0,00 14 543,20 19 007,80
1313 Subv. transf. Départements 12 775,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 12 775,00 0,00 12 775,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 20 776,00 6 232,80 14 543,20 6 232,80
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -50 777,24 D - B -50 777,24
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 62
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 2403(1)
LIBELLE : Projet d'amngmt global des espaces publics (PL.Com,Hal, R.F-D)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 75 500,00 A 73 296,66 0,00 0,00 B 73 296,66
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 66 300,00 73 296,66 0,00 0,00 73 296,66
2031 Frais d'études 66 300,00 72 996,66 0,00 72 996,66
2033 Frais d'insertion 0,00 300,00 0,00 300,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 9 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 9 200,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 63
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 51 817,50 C 0,00 0,00 172 725,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 51 817,50 0,00 0,00 172 725,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 51 817,50 0,00 172 725,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -73 296,66 D - B -73 296,66
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 64
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 26(1)
LIBELLE : Matériel et mobilier administratif
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 11 952,54 A 11 687,49 0,00 0,00 B 179 944,82
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 480,00 480,00 0,00 0,00 70 184,19
2051 Concessions, droits similaires 480,00 480,00 0,00 70 184,19
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 11 472,54 11 207,49 0,00 0,00 109 760,63
2181 Install. générales, agencements 0,00 0,00 0,00 953,52
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 69 978,66
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 12 581,76
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 9 747,54 9 482,49 0,00 9 540,88
2188 Autres immobilisations corporelles 1 725,00 1 725,00 0,00 16 705,81
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 65
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 2 222,18 0,00 0,00 D 3 666,18
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 2 222,18 0,00 0,00 3 666,18
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 2 222,18 0,00 2 222,18
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 1 194,00
1348 Autres fonds non transférables 0,00 0,00 0,00 250,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -9 465,31 D - B -176 278,64
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 66
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 27(1)
LIBELLE : Matériel mobilier et équipements informatiques écoles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 26 794,93 A 24 096,78 0,00 1 990,75 B 215 173,06
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 090,73
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 1 090,73
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 11 300,00 11 300,00 0,00 0,00 11 300,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 11 300,00 11 300,00 0,00 11 300,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 15 494,93 12 796,78 0,00 1 990,75 202 782,33
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 14 667,89
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 36 027,59
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 191,37
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 109,98 125,98 0,00 402,92
21831 Matériel informatique scolaire 6 518,65 6 743,65 1 990,75 6 857,65
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 76 243,61
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 7 960,18 5 741,05 0,00 28 194,12
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 109,94
2188 Autres immobilisations corporelles 906,12 186,10 0,00 40 087,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 67
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 31 794,60
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 794,60
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 4 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 3 069,70
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 7 150,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 8 272,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 9 302,90
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -24 096,78 D - B -183 378,46
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 68
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 28(1)
LIBELLE : Matériel pour gymnase et stade
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 442,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 442,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9 442,20
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 69
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -9 442,20
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 70
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 29(1)
LIBELLE : Travaux d'accessibilté
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 735,50
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 7 735,50
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 5 293,36
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 2 442,14
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 71
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 654,00 C 654,00 0,00 0,00 D 954,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 654,00 654,00 0,00 0,00 954,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 654,00 654,00 0,00 954,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 654,00 D - B -6 781,50
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 72
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 30(1)
LIBELLE : Création d'un entrepôt pour matériel sportif au stade
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 611,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 717,60
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 717,60
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 717,60
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 717,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 5 176,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 5 176,79 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 73
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 611,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 74
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 31(1)
LIBELLE : OPERATION PETITE VILLE DE DEMAIN
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 500,00 A 500,00 0,00 0,00 B 203 908,99
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) -9 200,00 0,00 0,00 0,00 10 260,00
2031 Frais d'études -9 200,00 0,00 0,00 10 260,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 500,00 500,00 0,00 0,00 500,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 500,00 500,00 0,00 500,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 9 200,00 0,00 0,00 0,00 193 148,99
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 83 145,57
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 302,20
2138 Autres constructions -0,00 0,00 0,00 108 373,40
2181 Install. générales, agencements 9 200,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 327,82
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 75
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf -0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -500,00 D - B -203 908,99
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 76
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 33(1)
LIBELLE : Garanties de paiement aux Grivelles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 10 435,57
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 4 488,91
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 4 488,91
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 946,66
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 5 946,66
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 77
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 435,57
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 78
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 34(1)
LIBELLE : Equipement gymnase
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 005,40
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 5 832,22
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 718,80
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 2 113,42
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 2 173,18
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 2 173,18 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 79
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 12 501,92
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 12 501,92
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 12 501,92
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 4 496,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 80
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 35(1)
LIBELLE : Equipements Sportifs
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 6 982,32
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 6 982,32
21534 Réseaux d'électrification 0,00 0,00 0,00 6 982,32
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 81
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -6 982,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 82
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 36(1)
LIBELLE : Restructuration du cimetière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 8 045,92 A 5 197,92 0,00 0,00 B 127 049,81
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 8 045,92 5 197,92 0,00 0,00 65 527,57
2116 Cimetières 0,00 0,00 0,00 26 216,45
21316 Equipements du cimetière 8 045,92 5 197,92 0,00 39 311,12
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 61 522,24
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 61 522,24 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 83
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -5 197,92 D - B -127 049,81
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 84
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 361(1)
LIBELLE : Création d'un colombarium
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 34 079,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 34 079,30
21316 Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 34 079,30
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 85
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 10 550,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 10 550,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 6 330,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 4 220,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -23 529,30
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 86
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 46(1)
LIBELLE : Aménagement Stand de Tir
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 58 385,97
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 29 453,89
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 29 453,89
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 28 932,08
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 28 932,08 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 22 888,12
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 888,12
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 9 850,60
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 037,52
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -35 497,85
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 49(1)
LIBELLE : Atelier multimédia
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 9 807,27
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 75,46
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 75,46
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 9 731,81
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 9 299,40
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 303,41
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 129,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 355,59
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 355,59
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 12 757,80
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 6 954,82
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 642,97
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 10 548,32
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 831(1)
LIBELLE : Travaux canal SMERCAB
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 40 564,78
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 40 564,78
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 40 564,78 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 871,99
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 871,99
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 1 871,99
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -38 692,79
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 833(1)
LIBELLE : Aménagement des marchés foires électricité
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 7 229,07
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 7 229,07
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 7 229,07 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 93
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 2 600,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 2 600,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 2 600,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -4 629,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 835(1)
LIBELLE : Acquisitions de bâtiments relatif au PAB
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 142 286,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 142 286,24
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 114 765,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 27 521,24
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 48 218,90
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 48 218,90
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 23 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 25 218,90
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -94 067,34
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 836(1)
LIBELLE : Aménagement d'une aire d'accueil Quai du Canal ( 1ère tranche)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 60 739,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 16 794,42
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 8 240,94
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 6 252,81
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 1 229,34
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 071,33
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 43 945,33
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 43 945,33 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 25 966,80
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 25 966,80
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 3 256,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 4 008,65
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 16 600,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 2 102,15
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -34 772,95
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
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II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 837(1)
LIBELLE : Création d'un centre de loisirs
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 410 638,41
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 159,99
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 35 048,54
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 5 111,45
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 19 927,99
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 477,85
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 429,28
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 3 719,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 13 485,86
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 816,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 350 550,43
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 350 550,43 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 99
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 234 219,15
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 234 219,15
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 87 601,37
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 131 630,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 14 987,78
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -176 419,26
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 100
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 838(1)
LIBELLE : Réfection de la DOUMA
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 181 141,62
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 043,15
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 023,20
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 019,95
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 84,88
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 84,88
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 175 013,59
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 175 013,59 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 101
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 77 766,03
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 77 766,03
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 2 300,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 22 400,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 47 698,03
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 5 368,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -103 375,59
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 102
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 839(1)
LIBELLE : Aménagement de la Place Beurrière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 435 629,12
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 31 669,70
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 28 923,92
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 745,78
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 691,50
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 4 691,50
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 102,54
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 8 102,54
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 391 165,38
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 3 311,54
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 373 061,32
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 14 792,52 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 103
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 106 668,60
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 106 668,60
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 56 025,39
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 39 789,20
13278 Autres fonds européens 0,00 0,00 0,00 10 854,01
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -328 960,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 104
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 840(1)
LIBELLE : P.A.B. coeur de village 13 place commerce (Synd. d'initiative )
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 147 290,86
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 18 491,26
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 16 762,39
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 728,87
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 128 799,60
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 128 799,60 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 105
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 65 595,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 65 595,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 23 905,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 410,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 28 280,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -81 695,86
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 106
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 841(1)
LIBELLE : Centre Oscar Méténier
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 95 799,11
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 5 246,21
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 4 544,80
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 701,41
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 39 148,58
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 31 136,70
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 478,28
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 7 533,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 51 404,32
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 51 404,32 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 107
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 17 816,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 17 816,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 9 015,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 8 801,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -77 983,11
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 108
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 842(1)
LIBELLE : PAB coeur de village 11 place Commerce (Trésorerie )
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 429 515,14
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 24 826,57
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 22 547,24
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 279,33
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 909,41
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 909,41
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 402 779,16
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 402 779,16 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 109
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 166 647,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 166 647,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 136 647,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 30 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -262 868,14
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 110
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 843(1)
LIBELLE : Aménagement Immeuble Rue Paulin Pecqueux
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 91 981,75
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 11 720,80
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 11 720,80
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 80 260,95
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 80 260,95 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 111
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 51 392,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 51 392,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 24 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 27 392,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -40 589,75
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 112
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 844(1)
LIBELLE : Parkings divers
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 104 157,51
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 564,75
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 564,75
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 100 052,88
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 92 782,87
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 7 270,01
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 3 539,88
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 3 061,65
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 478,23 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 113
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 20 130,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 130,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 20 130,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 027,51
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 114
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 845(1)
LIBELLE : Aménagements Urbains
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 656,60
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 656,60
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 656,60
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 115
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -656,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 116
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 847(1)
LIBELLE : SKATE PARK
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 43 731,30
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 20 731,30
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 731,30
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 23 000,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 23 000,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 117
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 29 154,09
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 29 154,09
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 12 700,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 16 454,09
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -14 577,21
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 118
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 849(1)
LIBELLE : Espace Public Numérique
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 18 449,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 18 449,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 18 449,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 119
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -18 449,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 120
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 851(1)
LIBELLE : Travaux Association Syndicale de l'Aubois
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 122 336,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 79 486,62
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 79 486,62
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 42 849,41
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 42 849,41 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 121
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 41 984,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 41 984,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 41 984,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -80 352,03
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 122
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 852(1)
LIBELLE : Aménagement du Terrain de Boules
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 8 882,98
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 882,98
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 8 882,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 123
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 0,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -8 882,98
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 124
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 855(1)
LIBELLE : Fliliere Bois - Chaudière
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 048 326,94
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 84 727,58
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 78 840,53
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 5 887,05
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 963 599,36
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 963 599,36 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 125
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 560 481,33
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 560 481,33
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 18 571,36
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 41 330,30
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 73 396,20
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 55 621,69
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 174 296,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 100 919,78
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 96 346,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -487 845,61
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 126
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 856(1)
LIBELLE : Relais Services Publics
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 149 069,62
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 20 093,05
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 17 910,35
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 2 182,70
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 541,78
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 149,40
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 1 184,40
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 207,98
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 127 434,79
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 127 434,79 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 127
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 130 341,73
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 130 341,73
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 44 604,72
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 25 000,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 59 720,41
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 1 016,60
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -18 727,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 128
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 858(1)
LIBELLE : Nouveau Terrain de Boules
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 1 991,93
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 991,93
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 1 991,93
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 129
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 6 033,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 033,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 6 033,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 4 041,07
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 130
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 859(1)
LIBELLE : AMENAGEMENT AIRES DE JEUX
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 95 902,20
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 95 902,20
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 74 590,20
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 21 312,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 131
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 43 905,68
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 43 905,68
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 15 400,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 28 505,68
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -51 996,52
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 132
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 860(1)
LIBELLE : Plan Local d'Urbanisme
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 22 290,13
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 22 290,13
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 22 290,13
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 133
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 1 770,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 770,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 1 770,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -20 520,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 134
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 861(1)
LIBELLE : Aménagement Rue Grévy
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 206 453,43
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 511,73
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 511,73
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 12 461,20
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 12 461,20
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1 756,21
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 1 756,21
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 191 724,29
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 191 724,29 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 135
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 68 592,83
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 68 592,83
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 68 592,83
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -137 860,60
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 136
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 862(1)
LIBELLE : Mises aux Normes - Grivelles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 30 702,24
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 30 702,24
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 2 653,56
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 3 829,68
21538 Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 24 219,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 137
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 19 864,71
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 19 864,71
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 13 114,71
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 6 750,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -10 837,53
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 138
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 863(1)
LIBELLE : PER - Les Grivelles
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 231 150,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 151,95
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 1 151,95
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 229 998,57
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 229 998,57 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 139
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 146 823,37
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 146 823,37
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 46 230,11
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 9 000,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 0,00 0,00 0,00 57 457,67
1338 Autres fonds équip. transférables 0,00 0,00 0,00 34 135,59
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -84 327,15
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 140
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 864(1)
LIBELLE : ACQUISITION NETTO
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 102 250,78
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 102 250,78
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 102 250,78
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 141
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 40 700,00
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 40 700,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 40 700,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -61 550,78
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 142
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 865(1)
LIBELLE : Création Vestiaires Stade
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 303 297,39
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 6 624,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 5 760,00
2033 Frais d'insertion 0,00 0,00 0,00 864,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 296 673,39
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 296 141,55
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 0,00 0,00 531,84
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 143
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 116 227,50
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 116 227,50
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 48 100,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 60 127,50
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 0,00 0,00 0,00 8 000,00
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -187 069,89
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 144
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 866(1)
LIBELLE : Soutien aux commerces - Aménagement d'un espace public
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 820 823,03
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 560,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 1 560,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 58 651,77
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 0,00 0,00 0,00 58 651,77
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 683 545,73
2128 Autres agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 24 097,44
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 207 621,65
2151 Réseaux de voirie 0,00 0,00 0,00 450 375,00
215738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00 0,00 333,64
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1 118,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 77 065,53
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 77 065,53 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 145
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 421 395,65
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 421 395,65
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 229 038,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 63 600,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 128 757,65
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -399 427,38
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 146
II – EXECUTION BUDGETAIRE II OPERATIONS D’EQUIPEMENT – DETAIL DES CHAPITRES ET ARTICLES C1
OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 92(1)
LIBELLE : Construction d'un hangar au Haras
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Chap./ art. (2) Libellé Prévisions (a) Réalisations
Mandats émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 63 224,52
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 3 050,72
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 3 050,72
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 60 173,80
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 60 173,80 SANCOINS - VILLE - CFU - 2024
Page 147
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Recettes
(répartition)
(pour information)
Libellé Prévisions (a) Réalisations
Titres émis (b)
Taux de réalisation (b/a) Restes à réaliser au 31
/12 (3)
Cumul des réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES (5) 0,00 C 0,00 0,00 0,00 D 43 726,39
Total chapitre 13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf le 138) 0,00 0,00 0,00 0,00 43 726,39
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 43 726,39
Total chapitre 16 Emprunts et dettes assimilées (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total chapitre 23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (7) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -19 498,13
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Dépenses engagées non mandatées ou recettes justifiées non titrées.
(4) Réalisations antérieures + réalisations de l’exercice.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Sauf 165, 166 et 16449.
(7) Indiquer le signe algébrique. 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 148
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6042 Achats de prestations de services (autres que terrains à aménager) 43 287,18 43 287,18
6045 Achats d'études et de prestations de services (terrains à aménager) 1 292,69 1 292,69
60611 Eau et assainissement 14 214,04 14 214,04
60612 Énergie - Électricité 211 643,81 211 643,81
60613 Chauffage urbain 75 395,00 75 395,00
60621 Combustibles 1 272,30 1 272,30
60622 Carburants 22 691,46 22 691,46
60623 Alimentation 2 862,30 2 862,30
60624 Produits de traitement 1 725,45 1 725,45
60628 Autres fournitures non stockées 3 967,75 3 967,75
60631 Fournitures d'entretien 4 805,11 4 805,11
60632 Fournitures de petit équipement 55 080,82 55 080,82
60633 Fournitures de voirie 10 773,11 10 773,11
60636 Habillement et Vêtements de travail 6 994,91 6 994,91
6064 Fournitures administratives 6 844,26 6 844,26
60668 Autres produits pharmaceutiques 301,18 301,18
6067 Fournitures scolaires 11 153,24 11 153,24
6068 Autres matières et fournitures. 404,05 404,05
611 Contrats de prestations de services 26 900,38 26 900,38
61351 Matériel roulant 4 074,36 4 074,36
61358 Autres 43 777,30 43 777,30
61521 Terrains 1 656,00 1 656,00
615221 Bâtiments publics 26 795,20 26 795,20
615228 Autres bâtiments 240,00 240,00
615231 Voiries 7 258,38 7 258,38 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 149
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
615232 Réseaux 4 980,00 4 980,00
61551 Matériel roulant 26 858,21 26 858,21
61558 Autres biens mobiliers 2 704,23 2 704,23
6156 Maintenance 43 792,68 992,16 42 800,52
6161 Multirisques 34 314,05 628,89 33 685,16
6168 Autres 4 905,56 4 905,56
617 Études et recherches 1 170,00 1 170,00
6182 Documentation générale et technique 2 450,76 2 450,76
6184 Versements à des organismes de formation 15 742,04 15 742,04
6188 Autres frais divers 16 490,00 16 490,00
62268 Autres honoraires, conseils... 17 112,30 2 889,90 14 222,40
6227 Frais d'actes et de contentieux 22 500,00 22 500,00
6228 Divers 17 104,00 17 104,00
6231 Annonces et insertions 1 398,00 1 398,00
6232 Fêtes et cérémonies 5 946,93 5 946,93
6233 Foires et expositions 17 307,83 17 307,83
6234 Réceptions 720,96 720,96
6236 Catalogues et imprimés 2 583,02 2 583,02
6238 Divers 1 476,94 1 476,94
6251 Voyages, déplacements et missions 5 812,29 5 812,29
6261 Frais d'affranchissement 6 996,15 6 996,15
6262 Frais de télécommunications 32 770,05 32 770,05
627 Services bancaires et assimilés. 458,04 458,04
6281 Concours divers (cotisations...) 7 399,87 7 399,87
6284 Redevance pour services rendus 6 371,64 6 371,64
6288 Autres 4 861,44 4 861,44 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 150
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
63512 Taxes foncières 69 155,00 2 818,00 66 337,00
637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 11,57 11,57
total chapitre 011 Charges à caractère général 1 131 299,00 958 803,84 7 328,95 951 474,89 179 824,11
6218 Autre personnel extérieur 24 853,27 24 853,27
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 834,82 834,82
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de gestion de la fonction publique territoriale 19 962,91 19 962,91
6338 Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations 2 577,48 2 577,48
64111 Rémunération principale 676 369,53 676 369,53
64112 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 14 148,07 14 148,07
64113 NBI 7 374,72 7 374,72
64118 Autres indemnités. 152 346,46 152 346,46
64131 Rémunérations 151 464,32 151 464,32
64132 Supplément familial de traitement et indemnité de résidence 3 015,63 3 015,63
64138 Primes et autres indemnités 4 156,10 4 156,10
6414 Personnel rémunéré à la vacation 1 469,17 1 469,17
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 148 897,78 148 897,78
6453 Cotisations aux caisses de retraite 223 617,08 223 617,08
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6 441,93 6 441,93
6455 Cotisations pour assurance du personnel 73 990,70 73 990,70
6474 Versements aux oeuvres sociales 10 535,32 10 535,32
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 386,50 3 386,50
6478 Autres charges sociales diverses 2 971,10 2 971,10
total chapitre 012 Charges de personnel et frais assimilés 1 711 351,11 1 528 412,89 1 528 412,89 182 938,22 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 151
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les logements vacants 4 850,00 4 850,00
739221 FNGIR 103 914,00 103 914,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 4 446,00 4 446,00
total chapitre 014 Atténuations de produits 113 210,00 113 210,00 113 210,00
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
65211 Frais de scolarité 1 018,71 1 018,71
65311 Indemnités de fonction 70 075,32 70 075,32
65312 Frais de mission et de déplacement 50,68 50,68
65313 Cotisations de retraite 2 973,50 2 973,50
65314 Cotisations de sécurité sociale - part patronale 7 407,30 7 407,30
65315 Formation 707,64 707,64
653172 Cotisations au fonds de financement de l'allocation de fin de mandat 50,60 50,60
6541 Créances admises en non-valeur 113,22 113,22
6553 Service d'incendie 112 759,00 112 759,00
65568 Autres contributions 53 459,46 53 459,46
6558 Autres contributions obligatoires 61 906,65 61 906,65
65736211 non dotés de la personnalité morale 14 184,72 14 184,72
65736221 non dotés de la personnalité morale 73 094,73 73 094,73
657363 CCAS/CIAS 26 284,61 26 284,61
65743 Fermiers et concessionnaires 700,00 700,00
65748 Autres personnes de droit privé 19 151,59 19 151,59
65811 Droits d'utilisation - informatique en nuage 323,76 323,76
65818 Autres 31 396,87 31 396,87
65888 Autres 1,26 1,26 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 152
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Dépenses de fonctionnement - Vue détaillée D1
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 494 724,38 475 659,62 475 659,62 19 064,76
total chapitre 6586 Frais de fonctionnement des groupes d'élus (1)
Total des dépenses de
gestion des services 3 450 584,49 3 076 086,35 7 328,95 3 068 757,40 381 827,09
66111 Intérêts réglés à l'échéance 18 590,09 18 590,09
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 4 740,05 4 026,30 713,75
total chapitre 66 Charges financières 19 713,75 23 330,14 4 026,30 19 303,84 409,91
total chapitre 67 Charges spécifiques 1 000,00 1 000,00
total chapitre 68 Dotations aux provisions
Total des dépenses réelles
et mixtes 3 471 298,24 3 099 416,49 11 355,25 3 088 061,24 383 237,00
total chapitre 023 Virement à la section d'investissement 325 000,00
675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 19 500,00 19 500,00
6761 Différences sur réalisations (positives) transférées en investissement 53,00 53,00
6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 221 393,81 221 393,81
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 259 553,00 240 946,81 240 946,81 18 606,19
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des dépenses d'ordre
de fonctionnement 584 553,00 240 946,81 240 946,81 343 606,19
Total des dépenses de
fonctionnement de l'exercice 4 055 851,24 3 340 363,30 11 355,25 3 329 008,05 726 843,19
002 Résultat de
fonctionnement reporté
Total des dépenses de la
section de fonctionnement 4 055 851,24 3 340 363,30 11 355,25 3 329 008,05 726 843,19
(1) Collectivités de plus de 100 000 habitants 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 153
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
6419 Remboursements sur rémunérations du personnel 89 969,74 89 969,74
6459 Remboursements sur charges de Sécurité Sociale et de prévoyance. 9 188,00 9 188,00
total chapitre 013 Atténuations de charges 20 000,00 99 157,74 99 157,74 -79 157,74
total chapitre 016 APA
total chapitre 017 RSA/Régularisations de RMI
7021 Ventes de récoltes 108,84 108,84
70311 Concession dans les cimetières (produit net) 9 547,08 0,01 9 547,07
70321 Droits de stationnement et de location sur la voie publique 2 865,65 2 865,65
70323 Redevance d'occupation du domaine public 15 437,07 15 437,07
7035 Locations de droits de chasse et de pêche 698,10 698,10
70388 Autres redevances et recettes diverses 18 596,55 18 596,55
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d'enseignement 51 914,10 51 914,10
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 15 367,46 15 367,46
70878 par des tiers 16 970,44 16 970,44
total chapitre 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 112 210,00 131 505,29 0,01 131 505,28 -19 295,28
732221 Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales 45 780,00 45 780,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 77 615,00 77 615,00
total chapitre 73 Impôts et taxes (sauf 731) 104 436,00 123 395,00 123 395,00 -18 959,00
73111 Impôts directs locaux 1 852 039,00 52 607,00 1 799 432,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 62 655,00 62 655,00
73114 Imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux 22 089,00 22 089,00
73118 Autres contributions directes 3 458,00 3 458,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits de mutation ou à la taxe de publicité foncière 52 600,57 52 600,57 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 154
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
total chapitre 731 Fiscalité locale 1 805 000,00 1 992 841,57 52 607,00 1 940 234,57 -135 234,57
74111 Dotation forfaitaire des communes 303 464,00 303 464,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des communes 512 418,00 512 418,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) des communes 88 411,00 88 411,00
742 Dotations aux élus locaux 333,00 333,00
744 FCTVA 1 514,96 1 514,96
74718 Autres 82 620,26 82 620,26
74741 Communes membres du GFP 11 910,00 11 910,00
74748 Autres communes 4 200,00 4 200,00
747888 Autres 5 220,32 5 220,32
74832 État - Compensation au titre de la Contribution Économique Territoriale (CVAE et CFE) 50 147,00 50 147,00
74833 État - Compensation au titre des exonérations de taxes foncières 66 331,00 66 331,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 13 000,00 13 000,00
74881 Participation des familles au titre de la restauration et de l'hébergement scolaires 18 342,93 18 342,93
74888 Autres 28 792,50 8 942,50 19 850,00
total chapitre 74 Dotations et participations 1 055 805,05 1 186 704,97 8 942,50 1 177 762,47 -121 957,42
752 Revenus des immeubles 55 295,92 55 295,92
75811 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 6 823,00 6 823,00
75813 Redevances versées par les fermiers et concessionnaires 34 499,92 34 499,92
75883 Excédents sur opérations de gestion 406,18 406,18
75888 Autres 8 569,30 8 569,30
total chapitre 75 Autres produits de gestion courante 77 999,84 105 594,32 105 594,32 -27 594,48 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 155
II - EXÉCUTION BUDGÉTAIRE II
Recettes de fonctionnement - Vue détaillée D2
Chapitre /
Article Intitulé Prévisions (a) Émissions (b) Annulations (c) Réalisations nettes
(d=b-c)
Solde prévisions /
réalisations
(a-d)
Total des recettes de
gestion des services 3 175 450,89 3 639 198,89 61 549,51 3 577 649,38 -402 198,49
7688 Autres 0,67 0,67
total chapitre 76 Produits financiers 1,00 0,67 0,67 0,33
773 Mandats annulés (sur exercices antérieurs) ou atteints par la déchéance quadriennale 64 072,23 64 072,23
775 Produits des cessions d'immobilisations 19 553,00 19 553,00
total chapitre 77 Produits spécifiques 20 053,00 83 625,23 83 625,23 -63 572,23
7815 Reprises sur provisions pour risques et charges de fonctionnement courant 28 000,00 28 000,00
total chapitre 78 Reprises sur provisions 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Total des recettes réelles et
mixtes 3 223 504,89 3 750 824,79 61 549,51 3 689 275,28 -465 770,39
777 Recettes et quote-part des subventions d'investissement transférées au compte de résultat 1 713,67 1 713,67
total chapitre 042 Opérations d'ordre de transfert entre sections 102 623,62 1 713,67 1 713,67 100 909,95
total chapitre 043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre de
fonctionnement 102 623,62 1 713,67 1 713,67 100 909,95
Total des recettes de
fonctionnement de l'exercice 3 326 128,51 3 752 538,46 61 549,51 3 690 988,95 -364 860,44
002 Résultat de
fonctionnement reporté 729 722,73
Total des recettes de la
section de fonctionnement 4 055 851,24 3 752 538,46 61 549,51 3 690 988,95 364 862,29 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 156
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
ACTIF IMMOBILISÉ
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Subventions d'investissement versées 792 642,20 287 721,68 504 920,52 516 928,17
Autres immobilisations incorporelles 261 301,53 123 476,90 137 824,63 139 853,30
Immobilisations incorporelles en cours
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Terrains 1 973 664,70 754,54 1 972 910,16 1 943 478,39
Constructions 13 264 642,27 1 757 655,82 11 506 986,45 11 668 801,63
Réseaux et installations de voirie 7 851 599,55 30 701,43 7 820 898,12 7 634 938,52
Réseaux divers 827 895,62 37 633,95 790 261,67 782 778,08
Installations techniques, agencements et matériel 406 518,76 216 444,23 190 074,53 208 266,07
Immobilisations mises en concessions ou affermées
Autres 1 587 081,82 1 044 315,64 542 766,18 483 403,59
Immobilisations corporelles en cours 716 867,79 716 867,79 551 959,74
DROITS DE RETOUR RELATIFS AUX BIENS MIS A DISPOSITION OU AFFECTÉS 4 605 801,36 4 605 801,36 4 605 801,36
IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES 155 112,84 155 112,84 160 872,84
TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ (I) 32 443 128,44 3 498 704,19 28 944 424,25 28 697 081,69
ACTIF CIRCULANT
STOCKS
CRÉANCES
Créances sur des entités publiques, des organismes internationaux et la Commission européenne 2 067,55 2 067,55 9 611,64
Créances sur les redevables et comptes rattachés 28 301,98 3 568,02 24 733,96 35 521,60
Avances et acomptes versés par la collectivité
Créances correspondant à des opérations pour compte de tiers 7 308,00 7 308,00 7 308,00
Créances sur budgets annexes 15 697,82 15 697,82 22 094,48
Créances sur les autres débiteurs 1 705,34 4 000,00 -2 294,66 -3 441,41
CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 157
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
ACTIF Note
Exercice N Exercice N-1
BRUT amortissements, dépréciations NET NET
TOTAL ACTIF CIRCULANT (HORS TRÉSORERIE) (II) 55 080,69 7 568,02 47 512,67 71 094,31
TRÉSORERIE
VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT
DISPONIBILITÉS 1 123 379,17 1 123 379,17 1 097 878,24
AUTRES
TOTAL TRÉSORERIE (III) 1 123 379,17 1 123 379,17 1 097 878,24
COMPTES DE REGULARISATION (dont primes de remboursement des obligations) (IV) 1 023,75 1 023,75 9 770,00
ÉCARTS DE CONVERSION ACTIF (V)
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) 33 622 612,05 3 506 272,21 30 116 339,84 29 875 824,24 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 158
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
FONDS PROPRES
APPORTS NON RATTACHÉS A UN ACTIF DÉTERMINÉ
Dotations 7 790 196,66 7 770 696,66
Fonds globalisés 2 667 673,29 2 607 763,31
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Rattachées à un actif amortissable 274 749,56 276 463,23
Rattachées à un actif non amortissable 4 856 483,80 4 694 617,15
NEUTRALISATIONS ET RÉGULARISATIONS 837 858,57 1 087 771,50
RÉSERVES 9 658 773,95 9 546 521,02
REPORT A NOUVEAU 729 722,73 516 327,70
RÉSULTAT DE L'EXERCICE 361 980,90 325 647,96
DROITS DU CONCÉDANT ET DE L'AFFERMANT
DROITS DE L'AFFECTANT ET DU REMETTANT 1 746 628,51 1 746 628,51
TOTAL FONDS PROPRES (I) 28 924 067,97 28 572 437,04
PASSIF
PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUES 28 000,00
PROVISIONS POUR CHARGES
TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (1) 28 000,00
DETTES FINANCIÈRES
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
EMPRUNTS SOUSCRITS AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT 890 759,93 815 941,85
DETTES FINANCIÈRES ET AUTRES EMPRUNTS 13 638,60 14 312,48
TOTAL DETTES FINANCIÈRES (2) 904 398,53 830 254,33
DETTES NON FINANCIÈRES
Dettes fournisseurs et comptes rattachés 22 630,33 155 636,29
Dettes fiscales et sociales
Avances et acomptes reçus
Dettes correspondant à des opérations pour compte de tiers 2 188,00 2 188,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 159
III – ÉTATS FINANCIERS III
Bilan (en euros) A
FONDS PROPRES ET PASSIF Note Exercice N Exercice N-1
Fonds gérés par la collectivité
Dettes sur budgets annexes 263 005,09 281 610,23
Autres dettes non financières 1 195,00
PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE
TOTAL DETTES NON FINANCIÈRES (3) 287 823,42 440 629,52
TRÉSORERIE
AUTRES ÉLÉMENTS DE TRÉSORERIE PASSIVE
TOTAL TRÉSORERIE (4)
TOTAL PASSIF (II) = (1+2+3+4) 1 192 221,95 1 298 883,85
COMPTES DE RÉGULARISATION (III) 49,92 4 503,35
ÉCARTS DE CONVERSION PASSIF (IV)
TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV) 30 116 339,84 29 875 824,24 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
PRODUITS DE FONCTIONNEMENT
PRODUITS SANS CONTREPARTIE DIRECTE (ou subventions et produits assimilés)
Dotations de l'état 906 140,96 953 561,70 -47 420,74
Participations 103 950,58 89 692,42 14 258,16
Compensations, autres attributions et autres participations 167 670,93 153 531,45 14 139,48
Dons et legs
Impôts et taxes 1 950 419,57 1 918 889,99 31 529,58
PRODUITS AVEC CONTREPARTIE DIRECTE
Ventes de biens ou prestations de services 131 505,28 131 062,78 442,50
Produits des cessions d'actifs 19 553,00 19 553,00
Autres produits de gestion 169 666,55 88 524,73 81 141,82
Production stockée et immobilisée 41 385,63 -41 385,63
AUTRES PRODUITS
Reprises sur amortissement, dépréciations, provisions et transferts de charges 28 000,00 9 031,98 18 968,02
Reprises du financement rattaché à un actif 1 713,67 65 034,82 -63 321,15
Neutralisation des amortissements, dépréciations et provisions
Neutralisation des moins-values de cession
TOTAL PRODUITS DE FONCTIONNEMENT (I) 3 478 620,54 3 450 715,50 27 905,04
CHARGES DE FONCTIONNEMENT
Achats et charges externes 909 979,59 908 870,33 1 109,26
Charges de personnel 1 381 026,67 1 436 010,00 -54 983,33
Dont salaires, traitements et rémunérations diverses 920 374,26 957 326,65 -36 952,39
Dont charges sociales 460 652,41 478 683,35 -18 030,94
Indemnités des élus (et membres du CESR) 81 265,04 81 885,65 -620,61
Autres charges de fonctionnement (dont pertes sur créances irrécouvrables) 31 835,11 29 675,81 2 159,30
Impôts et taxes 89 723,78 94 441,74 -4 717,96
Dotations aux amortissements, dépréciations, provisions 221 393,81 249 645,19 -28 251,38
Valeurs nettes comptables des éléments d'actifs cédés 19 500,00 19 500,00
Neutralisation des dépréciations et provisions 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Compte de résultat (en euros) B
Note Exercice N Exercice N-1 Variation
Neutralisation des plus-values de cession 53,00 53,00
TOTAL CHARGES DE FONCTIONNEMENT (II) 2 734 777,00 2 800 528,72 -65 751,72
CHARGES D'INTERVENTION
Dispositifs d'intervention pour compte propre 247 193,36 199 090,85 48 102,51
Dont ménages 1 018,71 493,15 525,56
Dont personnes morales de droit privé 19 851,59 23 790,05 -3 938,46
Dont collectivités territoriales
Dont autres organismes publics 226 323,06 174 807,65 51 515,41
Dont établissements d'enseignement
Charges résultant de la mise en jeu de la garantie de la collectivité
Autres charges 115 366,11 108 033,35 7 332,76
TOTAL CHARGES D'INTERVENTION (III) 362 559,47 307 124,20 55 435,27
PRODUITS (ou CHARGES) NETS DE L'ACTIVITE (IV = I - II - III) 381 284,07 343 062,58 38 221,49
PRODUITS FINANCIERS
Produits des participations et des prêts
Produits des valeurs mobilières de placement
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres produits financiers 0,67 0,52 0,15
Reprises sur amortissements, dépréciations, provisions financières et transferts de charges
TOTAL PRODUITS FINANCIERS (V) 0,67 0,52 0,15
CHARGES FINANCIERES
Charges d'intérêts 19 303,84 17 415,14 1 888,70
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
Autres charges financières
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financières
TOTAL CHARGES FINANCIERES (VI) 19 303,84 17 415,14 1 888,70
PRODUITS (ou CHARGES) FINANCIERS NETS (VII = V - VI) -19 303,17 -17 414,62 -1 888,55
RESULTAT DE L'EXERCICE (VIII = IV + VII ) 361 980,90 325 647,96 36 332,94 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Annexe C
L’annexe est une pièce jointe au compte financier unique pour les collectivités ayant recours à la certification des comptes.
Pour les autres collectivités, cet état est SANS OBJET. 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1021 Dotations 7 769 936,14 19 500,00 7 789 436,14 7 789 436,14
10222 F.C.T.V.A. 2 382 852,68 64 848,76 2 447 701,44 2 447 701,44
10226 Taxe d'aménagement 49 350,64 9 654,51 4 715,73 9 654,51 54 066,37 44 411,86
10228 Autres fonds d'investissement 175 559,99 175 559,99 175 559,99
Sous Total compte 1022 2 607 763,31 9 654,51 69 564,49 9 654,51 2 677 327,80 2 667 673,29
10251 Dons et legs en capital 760,52 760,52 760,52
Sous Total compte 1025 760,52 760,52 760,52
Sous Total compte 102 10 378 459,97 19 500,00 9 654,51 69 564,49 9 654,51 10 467 524,46 10 457 869,95
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 9 546 521,02 112 252,93 9 658 773,95 9 658 773,95
Sous Total compte 106 9 546 521,02 112 252,93 9 658 773,95 9 658 773,95
Sous Total compte 10 19 924 980,99 19 500,00 9 654,51 181 817,42 9 654,51 20 126 298,41 20 116 643,90
110 Report à nouveau (solde créditeur) 516 327,70 112 252,93 325 647,96 112 252,93 841 975,66 729 722,73
Sous Total compte 11 516 327,70 112 252,93 325 647,96 112 252,93 841 975,66 729 722,73
12 RÉSULTAT DE L'EXERCICE (Excédentaire ou 325 647,96 325 647,96 325 647,96 325 647,96
Sous Total compte 12 325 647,96 325 647,96 325 647,96 325 647,96
1311 État et établissements nationaux 8 281,00 8 281,00 8 281,00
1312 Régions 400 657,71 400 657,71 400 657,71
1313 Départements 200 604,15 200 604,15 200 604,15
13172 FEDER 42 302,80 42 302,80 42 302,80
Sous Total compte 1317 42 302,80 42 302,80 42 302,80
1318 Autres 10 750,00 10 750,00 10 750,00
Sous Total compte 131 662 595,66 662 595,66 662 595,66 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1321 État et établissements nationaux 651 617,68 2 222,18 653 839,86 653 839,86
1322 Régions 791 490,64 791 490,64 791 490,64
1323 Départements 1 436 091,56 12 775,00 1 448 866,56 1 448 866,56
13251 GFP de rattachement 68 592,83 68 592,83 68 592,83
13258 Autres groupements 34 682,38 34 682,38 34 682,38
Sous Total compte 1325 103 275,21 103 275,21 103 275,21
13272 FEDER 120 859,43 120 859,43 120 859,43
Sous Total compte 1327 120 859,43 120 859,43 120 859,43
1328 Autres 126 259,70 654,00 126 913,70 126 913,70
Sous Total compte 132 3 229 594,22 15 651,18 3 245 245,40 3 245 245,40
1335 Amendes de radars automatiques et amende 5 571,60 5 571,60 5 571,60
13361 Dotation d'équipement des territoires ru 319 457,67 319 457,67 319 457,67
Sous Total compte 1336 319 457,67 319 457,67 319 457,67
1338 Autres 34 135,59 34 135,59 34 135,59
Sous Total compte 133 359 164,86 359 164,86 359 164,86
1345 Amendes de radars automatiques et amende 19 954,62 19 954,62 19 954,62
13461 Dotation d'équipement des territoires ru 910 062,16 96 215,47 1 006 277,63 1 006 277,63
Sous Total compte 1346 910 062,16 96 215,47 1 006 277,63 1 006 277,63
1348 Autres 6 455,00 6 455,00 6 455,00
Sous Total compte 134 936 471,78 96 215,47 1 032 687,25 1 032 687,25
1382 Régions 56 303,77 56 303,77 56 303,77
1383 Départements 99 294,16 50 000,00 149 294,16 149 294,16 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 165
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1384 Communes 173 783,09 173 783,09 173 783,09
13872 FEDER 168 747,63 168 747,63 168 747,63
Sous Total compte 1387 168 747,63 168 747,63 168 747,63
1388 Autres 30 422,50 30 422,50 30 422,50
Sous Total compte 138 528 551,15 50 000,00 578 551,15 578 551,15
13911 État et établissements nationaux 2 497,53 1 713,67 4 211,20 4 211,20
13912 Régions 234 910,05 234 910,05 234 910,05
13913 Départements 282 160,58 282 160,58 282 160,58
139172 FEDER 25 381,69 25 381,69 25 381,69
Sous Total compte 13917 25 381,69 25 381,69 25 381,69
Sous Total compte 1391 544 949,85 1 713,67 546 663,52 546 663,52
139361 Dotation d'équipement des territoires ru 188 968,89 188 968,89 188 968,89
Sous Total compte 13936 188 968,89 188 968,89 188 968,89
13938 Autres 11 378,55 11 378,55 11 378,55
Sous Total compte 1393 200 347,44 200 347,44 200 347,44
Sous Total compte 139 745 297,29 1 713,67 747 010,96 747 010,96
Sous Total compte 13 745 297,29 5 716 377,67 1 713,67 161 866,65 747 010,96 5 878 244,32 5 131 233,36
15111 Provisions pour litiges et contentieux ( 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Sous Total compte 1511 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Sous Total compte 151 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Sous Total compte 15 28 000,00 28 000,00 28 000,00 28 000,00
1641 Emprunts en euros 811 915,55 112 611,21 186 715,54 112 611,21 998 631,09 886 019,88 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 166
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 164 811 915,55 112 611,21 186 715,54 112 611,21 998 631,09 886 019,88
165 Dépôts et cautionnements reçus 14 312,48 673,88 673,88 14 312,48 13 638,60
16884 Intérêts courus sur emprunts auprès des 4 026,30 4 026,30 4 740,05 4 026,30 8 766,35 4 740,05
Sous Total compte 1688 4 026,30 4 026,30 4 740,05 4 026,30 8 766,35 4 740,05
Sous Total compte 168 4 026,30 4 026,30 4 740,05 4 026,30 8 766,35 4 740,05
Sous Total compte 16 830 254,33 4 026,30 4 740,05 113 285,09 186 715,54 117 311,39 1 021 709,92 904 398,53
181 Compte de liaison : affectation à... (bu 1 540 438,15 1 540 438,15 1 540 438,15
Sous Total compte 18 1 540 438,15 1 540 438,15 1 540 438,15
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immo 80 682,82 53,00 80 682,82 53,00 80 629,82
193 Autres neutralisations et régularisation 1 168 454,32 351 633,64 101 667,71 351 633,64 1 270 122,03 918 488,39
Sous Total compte 19 80 682,82 1 168 454,32 351 633,64 101 667,71 53,00 432 316,46 1 270 175,03 837 858,57
Total classe 1 2 366 418,26 28 510 042,97 821 560,83 451 555,72 124 653,27 530 452,61 3 312 632,36 29 492 051,30 2 368 078,93 28 547 497,87
202 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 141 552,87 141 552,87 141 552,87
2031 Frais d'études 10 260,00 84 216,66 11 220,00 94 476,66 11 220,00 83 256,66
2033 Frais d'insertion 108,00 600,00 408,00 708,00 408,00 300,00
Sous Total compte 203 10 368,00 84 816,66 11 628,00 95 184,66 11 628,00 83 556,66
20415342 Bâtiments et installations 128 026,66 128 026,66 128 026,66
Sous Total compte 2041534 128 026,66 128 026,66 128 026,66
Sous Total compte 204153 128 026,66 128 026,66 128 026,66
2041582 Bâtiments et installations 427 490,81 52 682,37 31 150,14 480 173,18 31 150,14 449 023,04
Sous Total compte 204158 427 490,81 52 682,37 31 150,14 480 173,18 31 150,14 449 023,04
Sous Total compte 20415 555 517,47 52 682,37 31 150,14 608 199,84 31 150,14 577 049,70 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 167
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2041 555 517,47 52 682,37 31 150,14 608 199,84 31 150,14 577 049,70
20421 Biens mobiliers, matériel et études 11 800,00 11 800,00 11 800,00
Sous Total compte 2042 11 800,00 11 800,00 11 800,00
204411 Biens mobiliers, matériel et études 7 764,85 7 764,85 7 764,85
204412 Bâtiments et installations 76 768,64 76 768,64 76 768,64
Sous Total compte 20441 84 533,49 84 533,49 84 533,49
204423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 119 259,01 119 259,01 119 259,01
Sous Total compte 20442 119 259,01 119 259,01 119 259,01
Sous Total compte 2044 203 792,50 203 792,50 203 792,50
Sous Total compte 204 759 309,97 64 482,37 31 150,14 823 792,34 31 150,14 792 642,20
2051 Concessions et droits similaires 35 712,00 480,00 36 192,00 36 192,00
Sous Total compte 205 35 712,00 480,00 36 192,00 36 192,00
Sous Total compte 20 946 942,84 149 779,03 42 778,14 1 096 721,87 42 778,14 1 053 943,73
2111 Terrains nus 189 829,25 13 000,00 29 583,77 13 000,00 232 413,02 13 000,00 219 413,02
2112 Terrains de voirie 22 058,95 2 000,00 2 000,00 24 058,95 2 000,00 22 058,95
2113 Terrains aménagés autres que voirie 1 020 013,42 4 500,00 4 500,00 1 024 513,42 4 500,00 1 020 013,42
2115 Terrains bâtis 299 873,51 299 873,51 299 873,51
2116 Cimetière 223 961,77 223 961,77 223 961,77
2117 Bois et forêts 26,25 26,25 26,25
2118 Autres terrains 49 335,26 49 335,26 49 335,26
Sous Total compte 211 1 805 098,41 19 500,00 29 583,77 19 500,00 1 854 182,18 19 500,00 1 834 682,18
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 19 361,05 19 361,05 19 361,05 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2128 Autres agencements et aménagements 111 079,64 111 079,64 111 079,64
Sous Total compte 212 130 440,69 130 440,69 130 440,69
21311 Bâtiments administratifs 399 796,06 399 796,06 399 796,06
21312 Bâtiments scolaires 2 843 137,74 35 543,41 2 878 681,15 2 878 681,15
21314 Bâtiments culturels et sportifs 2 395,56 2 395,56 2 395,56
21316 Équipements du cimetière 113 402,04 5 197,92 118 599,96 118 599,96
21318 Autres bâtiments publics 9 194 890,78 40 518,86 9 235 409,64 9 235 409,64
Sous Total compte 2131 12 553 622,18 40 518,86 40 741,33 12 634 882,37 12 634 882,37
21321 Immeubles de rapport 75 842,28 75 842,28 75 842,28
Sous Total compte 2132 75 842,28 75 842,28 75 842,28
21351 Bâtiments publics 274 927,23 11 298,90 40 568,72 315 495,95 11 298,90 304 197,05
21352 Bâtiments privés 39 916,57 20 559,18 60 475,75 60 475,75
Sous Total compte 2135 314 843,80 11 298,90 61 127,90 375 971,70 11 298,90 364 672,80
2138 Autres constructions 189 244,82 189 244,82 189 244,82
Sous Total compte 213 13 133 553,08 40 518,86 11 298,90 101 869,23 13 275 941,17 11 298,90 13 264 642,27
2151 Réseaux de voirie 7 129 013,32 193 981,21 7 322 994,53 7 322 994,53
2152 Installations de voirie 527 087,49 1 517,53 528 605,02 528 605,02
21531 Réseaux d'adduction d'eau 30 976,44 30 976,44 30 976,44
21534 Réseaux d'électrification 377 015,06 12 206,40 389 221,46 389 221,46
21538 Autres réseaux 407 697,72 407 697,72 407 697,72
Sous Total compte 2153 815 689,22 12 206,40 827 895,62 827 895,62
21568 Autre matériel et outillage d'incendie e 122 907,42 1 196,40 124 103,82 124 103,82 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 169
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2156 122 907,42 1 196,40 124 103,82 124 103,82
215731 Matériel roulant 81 759,71 81 759,71 81 759,71
215738 Autre matériel et outillage de voirie 136 341,06 114,76 136 341,06 114,76 136 226,30
Sous Total compte 21573 218 100,77 114,76 218 100,77 114,76 217 986,01
Sous Total compte 2157 218 100,77 114,76 218 100,77 114,76 217 986,01
2158 Autres installations, matériel et outill 47 834,96 16 593,97 64 428,93 64 428,93
Sous Total compte 215 8 860 633,18 114,76 225 495,51 9 086 128,69 114,76 9 086 013,93
21611 Biens sous-jacents 4 192,07 4 192,07 4 192,07
Sous Total compte 2161 4 192,07 4 192,07 4 192,07
21621 Biens sous-jacents 1 305,00 1 305,00 1 305,00
Sous Total compte 2162 1 305,00 1 305,00 1 305,00
Sous Total compte 216 5 497,07 5 497,07 5 497,07
21728 Autres agencements et aménagements 8 541,83 8 541,83 8 541,83
Sous Total compte 2172 8 541,83 8 541,83 8 541,83
Sous Total compte 217 8 541,83 8 541,83 8 541,83
2181 Installations générales, agencements et 2 309,88 69 785,04 72 094,92 72 094,92
21828 Autres matériels de transport 300 176,87 300 176,87 300 176,87
Sous Total compte 2182 300 176,87 300 176,87 300 176,87
21831 Matériel informatique scolaire 125 281,68 6 743,65 132 025,33 132 025,33
21838 Autre matériel informatique 214 778,98 86 424,49 214 778,98 86 424,49 128 354,49
Sous Total compte 2183 340 060,66 86 424,49 6 743,65 346 804,31 86 424,49 260 379,82
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 66 613,90 5 741,05 72 354,95 72 354,95 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 170
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 95 108,90 5 918,65 9 482,49 104 591,39 5 918,65 98 672,74
Sous Total compte 2184 161 722,80 5 918,65 15 223,54 176 946,34 5 918,65 171 027,69
2185 Matériel de téléphonie 8 502,05 431,52 8 933,57 8 933,57
2188 Autres 777 815,22 12 264,44 3 421,10 781 236,32 12 264,44 768 971,88
Sous Total compte 218 1 590 587,48 104 607,58 95 604,85 1 686 192,33 104 607,58 1 581 584,75
Sous Total compte 21 25 534 351,74 60 018,86 116 021,24 452 553,36 19 500,00 26 046 923,96 135 521,24 25 911 402,72
2313 Constructions 375 754,67 375 754,67 375 754,67
2315 Installations, matériel et outillage tec 172 188,97 164 908,05 337 097,02 337 097,02
2318 Autres immobilisations corporelles 4 016,10 4 016,10 4 016,10
Sous Total compte 231 551 959,74 164 908,05 716 867,79 716 867,79
Sous Total compte 23 551 959,74 164 908,05 716 867,79 716 867,79
2423 d'établissements publics de coopération 3 065 363,21 3 065 363,21 3 065 363,21
Sous Total compte 242 3 065 363,21 3 065 363,21 3 065 363,21
2492 Mises à disposition dans le cadre du tra 1 746 628,51 1 746 628,51 1 746 628,51
Sous Total compte 249 1 746 628,51 1 746 628,51 1 746 628,51
Sous Total compte 24 3 065 363,21 1 746 628,51 3 065 363,21 1 746 628,51 1 318 734,70
266 Autres formes de participation 2 530,66 2 530,66 2 530,66
Sous Total compte 26 2 530,66 2 530,66 2 530,66
2762 Créances sur transfert de droits à déduc 61 148,85 61 148,85 61 148,85 122 297,70 61 148,85 61 148,85
27638 Autres établissements publics 59 753,33 59 753,33 59 753,33
Sous Total compte 2763 59 753,33 59 753,33 59 753,33 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 171
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2764 Créances sur des particuliers et autres 37 440,00 5 760,00 37 440,00 5 760,00 31 680,00
Sous Total compte 276 158 342,18 61 148,85 61 148,85 5 760,00 219 491,03 66 908,85 152 582,18
Sous Total compte 27 158 342,18 61 148,85 61 148,85 5 760,00 219 491,03 66 908,85 152 582,18
2802 Frais d'études, d'élaboration, de modifi 19 336,01 71 946,58 91 282,59 91 282,59
28041482 Bâtiments et installations 252,00 252,00 504,00 504,00
Sous Total compte 2804148 252,00 252,00 504,00 504,00
Sous Total compte 280414 252,00 252,00 504,00 504,00
280415342 Bâtiments et installations 93 886,21 8 535,11 102 421,32 102 421,32
Sous Total compte 28041534 93 886,21 8 535,11 102 421,32 102 421,32
Sous Total compte 2804153 93 886,21 8 535,11 102 421,32 102 421,32
28041582 Bâtiments et installations 122 725,73 30 371,74 153 097,47 153 097,47
Sous Total compte 2804158 122 725,73 30 371,74 153 097,47 153 097,47
Sous Total compte 280415 216 611,94 38 906,85 255 518,79 255 518,79
Sous Total compte 28041 216 863,94 39 158,85 256 022,79 256 022,79
280421 Biens mobiliers, matériel et études 2 147,92 2 147,92 2 147,92
Sous Total compte 28042 2 147,92 2 147,92 2 147,92
2804411 Biens mobiliers, matériel et études 7 648,62 58,11 7 706,73 7 706,73
2804412 Bâtiments et installations 4 951,24 4 951,24 4 951,24
Sous Total compte 280441 12 599,86 58,11 12 657,97 12 657,97
2804423 Projets d'infrastructures d'intérêt nati 12 918,00 3 975,00 16 893,00 16 893,00
Sous Total compte 280442 12 918,00 3 975,00 16 893,00 16 893,00
Sous Total compte 28044 25 517,86 4 033,11 29 550,97 29 550,97 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 172
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 2804 242 381,80 45 339,88 287 721,68 287 721,68
2805 Concessions et droits similaires, brevet 28 443,56 3 750,75 32 194,31 32 194,31
Sous Total compte 280 290 161,37 121 037,21 411 198,58 411 198,58
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 602,54 152,00 754,54 754,54
Sous Total compte 2812 602,54 152,00 754,54 754,54
281311 Bâtiments administratifs 360,00 360,00 360,00
281312 Bâtiments scolaires 21 995,48 3 241,91 25 237,39 25 237,39
281316 Équipements du cimetière 1 753,47 850,41 2 603,88 2 603,88
281318 Autres bâtiments publics 1 364 768,79 289 810,21 210,35 1 654 789,35 1 654 789,35
Sous Total compte 28131 1 388 877,74 289 810,21 4 302,67 1 682 990,62 1 682 990,62
281321 Immeubles de rapport 1 062,27 1 062,27 1 062,27
Sous Total compte 28132 1 062,27 1 062,27 1 062,27
281351 Bâtiments publics 50 083,30 11 298,90 5 301,39 11 298,90 55 384,69 44 085,79
281352 Bâtiments privés 20 871,98 2 099,00 22 970,98 22 970,98
Sous Total compte 28135 70 955,28 11 298,90 7 400,39 11 298,90 78 355,67 67 056,77
28138 Autres constructions 3 856,16 2 690,00 6 546,16 6 546,16
Sous Total compte 2813 1 464 751,45 11 298,90 289 810,21 14 393,06 11 298,90 1 768 954,72 1 757 655,82
28151 Réseaux de voirie 5 193,65 4 406,01 9 599,66 9 599,66
28152 Installations de voirie 15 968,64 5 133,13 21 101,77 21 101,77
281531 Réseaux d'adduction d'eau 8 967,10 1 211,00 10 178,10 10 178,10
281534 Réseaux d'électrification 2 041,52 263,88 2 305,40 2 305,40
281538 Autres réseaux 21 902,52 3 247,93 25 150,45 25 150,45
Sous Total compte 28153 32 911,14 4 722,81 37 633,95 37 633,95 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 173
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
281568 Autre matériel et outillage d'incendie e 45 016,91 11 076,35 56 093,26 56 093,26
Sous Total compte 28156 45 016,91 11 076,35 56 093,26 56 093,26
2815731 Matériel roulant 49 056,00 8 176,00 57 232,00 57 232,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 62 262,53 114,76 13 152,26 114,76 75 414,79 75 300,03
Sous Total compte 281573 111 318,53 114,76 21 328,26 114,76 132 646,79 132 532,03
Sous Total compte 28157 111 318,53 114,76 21 328,26 114,76 132 646,79 132 532,03
28158 Autres installations, matériel et outill 24 241,64 3 577,30 27 818,94 27 818,94
Sous Total compte 2815 234 650,51 114,76 50 243,86 114,76 284 894,37 284 779,61
28181 Installations générales, agencements et 1 982,88 55,00 2 037,88 2 037,88
281828 Autres matériels de transport 280 339,95 8 376,57 288 716,52 288 716,52
Sous Total compte 28182 280 339,95 8 376,57 288 716,52 288 716,52
281831 Matériel informatique scolaire 106 858,73 6 119,24 112 977,97 112 977,97
281838 Autre matériel informatique 171 333,27 86 424,49 7 842,50 86 424,49 179 175,77 92 751,28
Sous Total compte 28183 278 192,00 86 424,49 13 961,74 86 424,49 292 153,74 205 729,25
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaires 49 341,02 747,30 50 088,32 50 088,32
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 58 648,36 5 418,65 1 950,92 5 418,65 60 599,28 55 180,63
Sous Total compte 28184 107 989,38 5 418,65 2 698,22 5 418,65 110 687,60 105 268,95
28185 Matériel de téléphonie 5 993,36 1 456,23 7 449,59 7 449,59
28188 Autres 438 183,39 12 089,86 9 019,92 12 089,86 447 203,31 435 113,45
Sous Total compte 2818 1 112 680,96 103 933,00 35 567,68 103 933,00 1 148 248,64 1 044 315,64
Sous Total compte 281 2 812 685,46 115 346,66 289 810,21 100 356,60 115 346,66 3 202 852,27 3 087 505,61 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 174
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 28 3 102 846,83 115 346,66 289 810,21 221 393,81 115 346,66 3 614 050,85 3 498 704,19
Total classe 2 30 259 490,37 4 849 475,34 236 514,37 466 980,30 767 240,44 289 431,95 31 263 245,18 5 605 887,59 30 902 690,29 5 245 332,70
4011 Fournisseurs 155 636,29 861 707,87 728 701,91 861 707,87 884 338,20 22 630,33
Sous Total compte 401 155 636,29 861 707,87 728 701,91 861 707,87 884 338,20 22 630,33
4041 Fournisseurs d'immobilisations 700 850,07 700 850,07 700 850,07 700 850,07
40471 Fournisseurs d'immobilisations - Retenue 2 064,05 2 064,05 2 064,05 2 064,05
Sous Total compte 4047 2 064,05 2 064,05 2 064,05 2 064,05
Sous Total compte 404 702 914,12 702 914,12 702 914,12 702 914,12
Sous Total compte 40 155 636,29 1 564 621,99 1 431 616,03 1 564 621,99 1 587 252,32 22 630,33
411 Redevables 26 924,28 114 216,91 129 080,55 141 141,19 129 080,55 12 060,64
414 Locataires-acquéreurs et locataires 2 373,53 39 895,92 38 738,04 42 269,45 38 738,04 3 531,41
4161 Créances douteuses 9 791,81 4 575,93 1 657,81 14 367,74 1 657,81 12 709,93
Sous Total compte 416 9 791,81 4 575,93 1 657,81 14 367,74 1 657,81 12 709,93
Sous Total compte 41 39 089,62 158 688,76 169 476,40 197 778,38 169 476,40 28 301,98
421 Personnel - Rémunérations dues 845 243,24 845 243,24 845 243,24 845 243,24
427 Personnel - Oppositions 2 093,27 2 093,27 2 093,27 2 093,27
Sous Total compte 42 847 336,51 847 336,51 847 336,51 847 336,51
431 Sécurité sociale 580 996,72 580 996,72 580 996,72 580 996,72
437 Autres organismes sociaux 82 855,54 82 855,54 82 855,54 82 855,54
Sous Total compte 43 663 852,26 663 852,26 663 852,26 663 852,26
4411 Subventions à recevoir - Amiable 2 222,18 2 222,18 2 222,18 2 222,18
4416 Subventions à recevoir - Contentieux 450,00 450,00 450,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 175
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 441 450,00 2 222,18 2 222,18 2 672,18 2 222,18 450,00
4421 Prélèvement à la source - Impôt sur le r 14 794,55 14 794,55 14 794,55 14 794,55
Sous Total compte 442 14 794,55 14 794,55 14 794,55 14 794,55
44311 Dépenses 108 764,00 108 764,00 108 764,00 108 764,00
44312 Recettes - Amiable 168 968,19 168 968,19 168 968,19 168 968,19
Sous Total compte 4431 277 732,19 277 732,19 277 732,19 277 732,19
44321 Dépenses 4 151,11 4 151,11 4 151,11 4 151,11
44322 Recettes - Amiable 3 600,00 3 600,00 3 600,00 3 600,00
44326 Recettes - Contentieux 402,00 402,00 402,00
Sous Total compte 4432 4 002,00 4 151,11 7 751,11 8 153,11 7 751,11 402,00
44331 Dépenses 126,00 126,00 126,00 126,00
Sous Total compte 4433 126,00 126,00 126,00 126,00
44341 Dépenses 74 479,77 74 479,77 74 479,77 74 479,77
44342 Recettes - Amiable 5 159,64 16 110,00 20 069,64 21 269,64 20 069,64 1 200,00
44346 Recettes - Contentieux 15,55 15,55 15,55
Sous Total compte 4434 5 159,64 90 605,32 94 549,41 95 764,96 94 549,41 1 215,55
44351 Dépenses 66 591,55 66 591,55 66 591,55 66 591,55
Sous Total compte 4435 66 591,55 66 591,55 66 591,55 66 591,55
44361 Dépenses 1 120,00 14 373,15 13 253,15 14 373,15 14 373,15
Sous Total compte 4436 1 120,00 14 373,15 13 253,15 14 373,15 14 373,15
44371 Dépenses 54 422,34 54 422,34 54 422,34 54 422,34
Sous Total compte 4437 54 422,34 54 422,34 54 422,34 54 422,34
44381 Dépenses 28 338,29 28 338,29 28 338,29 28 338,29 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 176
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4438 28 338,29 28 338,29 28 338,29 28 338,29
Sous Total compte 443 9 161,64 1 120,00 536 339,95 542 764,04 545 501,59 543 884,04 1 617,55
447 Autres impôts, taxes et versements assim 6 804,20 6 804,20 6 804,20 6 804,20
Sous Total compte 44 9 611,64 1 120,00 560 160,88 566 584,97 569 772,52 567 704,97 2 067,55
4512 Compte de rattachement avec... (à subdiv 1 117,70 12 687,07 14 184,72 12 687,07 15 302,42 2 615,35
4513 Compte de rattachement avec... (à subdiv 280 492,53 80 032,31 59 541,04 80 032,31 340 033,57 260 001,26
4514 Compte de rattachement avec... (à subdiv 13 066,82 2 631,00 15 697,82 15 697,82
4516 Compte de rattachement avec... (à subdiv 9 027,66 273 382,87 282 799,01 282 410,53 282 799,01 388,48
Sous Total compte 451 22 094,48 281 610,23 368 733,25 356 524,77 390 827,73 638 135,00 247 307,27
45811 Dépenses (à subdiviser par mandat) 7 308,00 7 308,00 7 308,00
Sous Total compte 4581 7 308,00 7 308,00 7 308,00
45821 Recettes (à subdiviser par mandat) 2 188,00 2 188,00 2 188,00
Sous Total compte 4582 2 188,00 2 188,00 2 188,00
Sous Total compte 458 7 308,00 2 188,00 7 308,00 2 188,00 5 120,00
Sous Total compte 45 29 402,48 283 798,23 368 733,25 356 524,77 398 135,73 640 323,00 242 187,27
4621 Créances sur cessions d'immobilisations 19 553,00 19 553,00 19 553,00 19 553,00
4626 Créances sur cessions d'immobilisations 53,00 53,00 53,00 53,00
Sous Total compte 462 19 606,00 19 606,00 19 606,00 19 606,00
4643 Vacations encaissées à reverser 520,00 520,00 520,00 520,00
Sous Total compte 464 520,00 520,00 520,00 520,00
466 Excédents de versement 315,19 315,19 315,19 315,19 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 177
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
46711 Autres comptes créditeurs 75,00 155 379,81 155 304,81 155 379,81 155 379,81
Sous Total compte 4671 75,00 155 379,81 155 304,81 155 379,81 155 379,81
46721 Débiteurs divers - Amiable 438,37 99 293,35 98 026,38 99 731,72 98 026,38 1 705,34
46726 Débiteurs divers - Contentieux 53,22 53,22 53,22 53,22
Sous Total compte 4672 491,59 99 293,35 98 079,60 99 784,94 98 079,60 1 705,34
46752 Mandataire - Opérations déléguées - Rece 67,00 617,00 684,00 684,00 684,00
Sous Total compte 4675 67,00 617,00 684,00 684,00 684,00
Sous Total compte 467 558,59 75,00 255 290,16 254 068,41 255 848,75 254 143,41 1 705,34
Sous Total compte 46 558,59 75,00 275 731,35 274 509,60 276 289,94 274 584,60 1 705,34
4711 Versements des régisseurs 57 963,10 57 963,10 57 963,10 57 963,10
4712 Virements réimputés 20 722,58 20 722,58 20 722,58 20 722,58
47131 Versements sur contributions directes 1 852 039,00 1 852 039,00 1 852 039,00 1 852 039,00
47132 Versements sur dotation globale de fonct 950 406,00 950 406,00 950 406,00 950 406,00
47133 Fonds d'emprunt 373 156,08 373 156,08 373 156,08 373 156,08
47134 Subventions 96 530,37 96 530,37 96 530,37 96 530,37
47138 Autres 4 000,00 681 234,37 677 234,37 681 234,37 681 234,37
Sous Total compte 4713 4 000,00 3 953 365,82 3 949 365,82 3 953 365,82 3 953 365,82
471411 Excédent à réimputer - Personnes physiqu 62,47 1 753,34 1 740,06 1 753,34 1 802,53 49,19
471412 Excédent à réimputer - Personnes morales 7,10 61 556,60 61 549,50 61 556,60 61 556,60
Sous Total compte 47141 69,57 63 309,94 63 289,56 63 309,94 63 359,13 49,19
47143 Flux d'encaissements à réimputer 331,00 331,00 331,00 331,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 178
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 4714 69,57 63 640,94 63 620,56 63 640,94 63 690,13 49,19
4718 Autres recettes à régulariser 433,05 275 297,06 274 864,01 275 297,06 275 297,06
Sous Total compte 471 4 502,62 4 370 989,50 4 366 536,07 4 370 989,50 4 371 038,69 49,19
47211 Remboursement d'annuités d'emprunt 152 721,82 152 721,82 152 721,82 152 721,82
47218 Autres dépenses 9 756,48 716 344,67 725 084,90 726 101,15 725 084,90 1 016,25
Sous Total compte 4721 9 756,48 869 066,49 877 806,72 878 822,97 877 806,72 1 016,25
4728 Autres dépenses à régulariser 13,52 10 487,74 10 501,26 10 501,26 10 501,26
Sous Total compte 472 9 770,00 879 554,23 888 307,98 889 324,23 888 307,98 1 016,25
4781 Frais de poursuite rattachés 7,50 7,50 7,50
4784 Arrondis sur déclaration de TVA 0,73 0,73 0,73
Sous Total compte 478 0,73 7,50 7,50 0,73 6,77
Sous Total compte 47 9 770,00 4 503,35 5 250 551,23 5 254 844,05 5 260 321,23 5 259 347,40 973,83
4911 Dépréciations des comptes de redevables 3 568,02 3 568,02 3 568,02
Sous Total compte 491 3 568,02 3 568,02 3 568,02
4961 Dépréciations des comptes de débiteurs d 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Sous Total compte 496 4 000,00 4 000,00 4 000,00
Sous Total compte 49 7 568,02 7 568,02 7 568,02
Total classe 4 88 432,33 452 700,89 9 689 676,23 9 564 744,59 9 778 108,56 10 017 445,48 56 104,44 295 441,36
515 Compte au Trésor 1 097 548,24 4 396 122,63 4 370 621,70 5 493 670,87 4 370 621,70 1 123 049,17
Sous Total compte 51 1 097 548,24 4 396 122,63 4 370 621,70 5 493 670,87 4 370 621,70 1 123 049,17
5412 Régisseurs de recettes (fonds de caisse) 330,00 330,00 330,00
Sous Total compte 541 330,00 330,00 330,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 54 330,00 330,00 330,00
580 Opérations d'ordre budgétaires 244 568,48 244 568,48 244 568,48 244 568,48
584 Encaissement par lecture optique 25 165,98 25 165,98 25 165,98 25 165,98
586 Opérations financières entre le budget p 260 808,44 260 808,44 260 808,44 260 808,44
5872 Compte pivot - Admission en non valeur e 113,22 113,22 113,22 113,22
Sous Total compte 587 113,22 113,22 113,22 113,22
588 Autres virements internes 129,48 129,48 129,48 129,48
Sous Total compte 58 530 785,60 530 785,60 530 785,60 530 785,60
Total classe 5 1 097 878,24 4 926 908,23 4 901 407,30 6 024 786,47 4 901 407,30 1 123 379,17
6042 Achats de prestations de services (autre 43 287,18 43 287,18 43 287,18
6045 Achats d'études et de prestations de ser 1 292,69 1 292,69 1 292,69
Sous Total compte 604 44 579,87 44 579,87 44 579,87
60611 Eau et assainissement 14 214,04 14 214,04 14 214,04
60612 Énergie - Électricité 211 643,81 211 643,81 211 643,81
60613 Chauffage urbain 75 395,00 75 395,00 75 395,00
Sous Total compte 6061 301 252,85 301 252,85 301 252,85
60621 Combustibles 1 272,30 1 272,30 1 272,30
60622 Carburants 22 691,46 22 691,46 22 691,46
60623 Alimentation 2 862,30 2 862,30 2 862,30
60624 Produits de traitement 1 725,45 1 725,45 1 725,45
60628 Autres fournitures non stockées 3 967,75 3 967,75 3 967,75
Sous Total compte 6062 32 519,26 32 519,26 32 519,26 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 180
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60631 Fournitures d'entretien 4 805,11 4 805,11 4 805,11
60632 Fournitures de petit équipement 55 080,82 55 080,82 55 080,82
60633 Fournitures de voirie 10 773,11 10 773,11 10 773,11
60636 Habillement et Vêtements de travail 6 994,91 6 994,91 6 994,91
Sous Total compte 6063 77 653,95 77 653,95 77 653,95
6064 Fournitures administratives 6 844,26 6 844,26 6 844,26
60668 Autres produits pharmaceutiques 301,18 301,18 301,18
Sous Total compte 6066 301,18 301,18 301,18
6067 Fournitures scolaires 11 153,24 11 153,24 11 153,24
6068 Autres matières et fournitures. 404,05 404,05 404,05
Sous Total compte 606 430 128,79 430 128,79 430 128,79
Sous Total compte 60 474 708,66 474 708,66 474 708,66
611 Contrats de prestations de services 26 900,38 26 900,38 26 900,38
61351 Matériel roulant 4 074,36 4 074,36 4 074,36
61358 Autres 43 777,30 43 777,30 43 777,30
Sous Total compte 6135 47 851,66 47 851,66 47 851,66
Sous Total compte 613 47 851,66 47 851,66 47 851,66
61521 Terrains 1 656,00 1 656,00 1 656,00
615221 Bâtiments publics 26 795,20 26 795,20 26 795,20
615228 Autres bâtiments 240,00 240,00 240,00
Sous Total compte 61522 27 035,20 27 035,20 27 035,20
615231 Voiries 7 258,38 7 258,38 7 258,38 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 181
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
615232 Réseaux 4 980,00 4 980,00 4 980,00
Sous Total compte 61523 12 238,38 12 238,38 12 238,38
Sous Total compte 6152 40 929,58 40 929,58 40 929,58
61551 Matériel roulant 26 858,21 26 858,21 26 858,21
61558 Autres biens mobiliers 2 704,23 2 704,23 2 704,23
Sous Total compte 6155 29 562,44 29 562,44 29 562,44
6156 Maintenance 43 792,68 992,16 43 792,68 992,16 42 800,52
Sous Total compte 615 114 284,70 992,16 114 284,70 992,16 113 292,54
6161 Multirisques 34 314,05 628,89 34 314,05 628,89 33 685,16
6168 Autres 4 905,56 4 905,56 4 905,56
Sous Total compte 616 39 219,61 628,89 39 219,61 628,89 38 590,72
617 Études et recherches 1 170,00 1 170,00 1 170,00
6182 Documentation générale et technique 2 450,76 2 450,76 2 450,76
6184 Versements à des organismes de formation 15 742,04 15 742,04 15 742,04
6188 Autres frais divers 16 490,00 16 490,00 16 490,00
Sous Total compte 618 34 682,80 34 682,80 34 682,80
Sous Total compte 61 264 109,15 1 621,05 264 109,15 1 621,05 262 488,10
6218 Autre personnel extérieur 24 853,27 24 853,27 24 853,27
Sous Total compte 621 24 853,27 24 853,27 24 853,27
62268 Autres honoraires, conseils... 17 112,30 2 889,90 17 112,30 2 889,90 14 222,40
Sous Total compte 6226 17 112,30 2 889,90 17 112,30 2 889,90 14 222,40
6227 Frais d'actes et de contentieux 22 500,00 22 500,00 22 500,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 182
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6228 Divers 17 104,00 17 104,00 17 104,00
Sous Total compte 622 56 716,30 2 889,90 56 716,30 2 889,90 53 826,40
6231 Annonces et insertions 1 398,00 1 398,00 1 398,00
6232 Fêtes et cérémonies 5 946,93 5 946,93 5 946,93
6233 Foires et expositions 17 307,83 17 307,83 17 307,83
6234 Réceptions 720,96 720,96 720,96
6236 Catalogues et imprimés 2 583,02 2 583,02 2 583,02
6238 Divers 1 476,94 1 476,94 1 476,94
Sous Total compte 623 29 433,68 29 433,68 29 433,68
6251 Voyages, déplacements et missions 5 812,29 5 812,29 5 812,29
Sous Total compte 625 5 812,29 5 812,29 5 812,29
6261 Frais d'affranchissement 6 996,15 6 996,15 6 996,15
6262 Frais de télécommunications 32 770,05 32 770,05 32 770,05
Sous Total compte 626 39 766,20 39 766,20 39 766,20
627 Services bancaires et assimilés. 458,04 458,04 458,04
6281 Concours divers (cotisations...) 7 399,87 7 399,87 7 399,87
6284 Redevance pour services rendus 6 371,64 6 371,64 6 371,64
6288 Autres 4 861,44 4 861,44 4 861,44
Sous Total compte 628 18 632,95 18 632,95 18 632,95
Sous Total compte 62 175 672,73 2 889,90 175 672,73 2 889,90 172 782,83
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 834,82 834,82 834,82
6336 Cotisations au CNFPT et au centre de ges 19 962,91 19 962,91 19 962,91 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 183
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6338 Autres impôts, taxes et versements assim 2 577,48 2 577,48 2 577,48
Sous Total compte 633 23 375,21 23 375,21 23 375,21
63512 Taxes foncières 69 155,00 2 818,00 69 155,00 2 818,00 66 337,00
Sous Total compte 6351 69 155,00 2 818,00 69 155,00 2 818,00 66 337,00
Sous Total compte 635 69 155,00 2 818,00 69 155,00 2 818,00 66 337,00
637 Autres impôts, taxes et versements assim 11,57 11,57 11,57
Sous Total compte 63 92 541,78 2 818,00 92 541,78 2 818,00 89 723,78
64111 Rémunération principale 676 369,53 676 369,53 676 369,53
64112 Supplément familial de traitement et ind 14 148,07 14 148,07 14 148,07
64113 NBI 7 374,72 7 374,72 7 374,72
64118 Autres indemnités. 152 346,46 152 346,46 152 346,46
Sous Total compte 6411 850 238,78 850 238,78 850 238,78
64131 Rémunérations 151 464,32 151 464,32 151 464,32
64132 Supplément familial de traitement et ind 3 015,63 3 015,63 3 015,63
64138 Primes et autres indemnités 4 156,10 4 156,10 4 156,10
Sous Total compte 6413 158 636,05 158 636,05 158 636,05
6414 Personnel rémunéré à la vacation 1 469,17 1 469,17 1 469,17
6419 Remboursements sur rémunérations du pers 89 969,74 89 969,74 89 969,74
Sous Total compte 641 1 010 344,00 89 969,74 1 010 344,00 89 969,74 920 374,26
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 148 897,78 148 897,78 148 897,78
6453 Cotisations aux caisses de retraite 223 617,08 223 617,08 223 617,08 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 184
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C 6 441,93 6 441,93 6 441,93
6455 Cotisations pour assurance du personnel 73 990,70 73 990,70 73 990,70
6459 Remboursements sur charges de Sécurité S 9 188,00 9 188,00 9 188,00
Sous Total compte 645 452 947,49 9 188,00 452 947,49 9 188,00 443 759,49
6474 Versements aux oeuvres sociales 10 535,32 10 535,32 10 535,32
6475 Médecine du travail, pharmacie 3 386,50 3 386,50 3 386,50
6478 Autres charges sociales diverses 2 971,10 2 971,10 2 971,10
Sous Total compte 647 16 892,92 16 892,92 16 892,92
Sous Total compte 64 1 480 184,41 99 157,74 1 480 184,41 99 157,74 1 381 026,67
65211 Frais de scolarité 1 018,71 1 018,71 1 018,71
Sous Total compte 6521 1 018,71 1 018,71 1 018,71
Sous Total compte 652 1 018,71 1 018,71 1 018,71
65311 Indemnités de fonction 70 075,32 70 075,32 70 075,32
65312 Frais de mission et de déplacement 50,68 50,68 50,68
65313 Cotisations de retraite 2 973,50 2 973,50 2 973,50
65314 Cotisations de sécurité sociale - part p 7 407,30 7 407,30 7 407,30
65315 Formation 707,64 707,64 707,64
653172 Cotisations au fonds de financement de l 50,60 50,60 50,60
Sous Total compte 65317 50,60 50,60 50,60
Sous Total compte 6531 81 265,04 81 265,04 81 265,04
Sous Total compte 653 81 265,04 81 265,04 81 265,04 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 185
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6541 Créances admises en non-valeur 113,22 113,22 113,22
Sous Total compte 654 113,22 113,22 113,22
6553 Service d'incendie 112 759,00 112 759,00 112 759,00
65568 Autres contributions 53 459,46 53 459,46 53 459,46
Sous Total compte 6556 53 459,46 53 459,46 53 459,46
6558 Autres contributions obligatoires 61 906,65 61 906,65 61 906,65
Sous Total compte 655 228 125,11 228 125,11 228 125,11
65736211 non dotés de la personnalité morale 14 184,72 14 184,72 14 184,72
Sous Total compte 6573621 14 184,72 14 184,72 14 184,72
65736221 non dotés de la personnalité morale 73 094,73 73 094,73 73 094,73
Sous Total compte 6573622 73 094,73 73 094,73 73 094,73
Sous Total compte 657362 87 279,45 87 279,45 87 279,45
657363 CCAS/CIAS 26 284,61 26 284,61 26 284,61
Sous Total compte 65736 113 564,06 113 564,06 113 564,06
Sous Total compte 6573 113 564,06 113 564,06 113 564,06
65743 Fermiers et concessionnaires 700,00 700,00 700,00
65748 Autres personnes de droit privé 19 151,59 19 151,59 19 151,59
Sous Total compte 6574 19 851,59 19 851,59 19 851,59
Sous Total compte 657 133 415,65 133 415,65 133 415,65
65811 Droits d'utilisation - informatique en n 323,76 323,76 323,76
65818 Autres 31 396,87 31 396,87 31 396,87
Sous Total compte 6581 31 720,63 31 720,63 31 720,63 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 186
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
65888 Autres 1,26 1,26 1,26
Sous Total compte 6588 1,26 1,26 1,26
Sous Total compte 658 31 721,89 31 721,89 31 721,89
Sous Total compte 65 475 659,62 475 659,62 475 659,62
66111 Intérêts réglés à l'échéance 18 590,09 18 590,09 18 590,09
66112 Intérêts - rattachement des ICNE 4 740,05 4 026,30 4 740,05 4 026,30 713,75
Sous Total compte 6611 23 330,14 4 026,30 23 330,14 4 026,30 19 303,84
Sous Total compte 661 23 330,14 4 026,30 23 330,14 4 026,30 19 303,84
Sous Total compte 66 23 330,14 4 026,30 23 330,14 4 026,30 19 303,84
675 Valeurs comptables des immobilisations c 19 500,00 19 500,00 19 500,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 53,00 53,00 53,00
Sous Total compte 676 53,00 53,00 53,00
Sous Total compte 67 19 553,00 19 553,00 19 553,00
6811 Dotations aux amortissements des immobil 221 393,81 221 393,81 221 393,81
Sous Total compte 681 221 393,81 221 393,81 221 393,81
Sous Total compte 68 221 393,81 221 393,81 221 393,81
Total classe 6 3 227 153,30 110 512,99 3 227 153,30 110 512,99 3 215 798,05 99 157,74
7021 Ventes de récoltes 108,84 108,84 108,84
Sous Total compte 702 108,84 108,84 108,84
70311 Concession dans les cimetières (produit 0,01 9 547,08 0,01 9 547,08 9 547,07
Sous Total compte 7031 0,01 9 547,08 0,01 9 547,08 9 547,07
70321 Droits de stationnement et de location s 2 865,65 2 865,65 2 865,65 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 187
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
70323 Redevance d'occupation du domaine public 15 437,07 15 437,07 15 437,07
Sous Total compte 7032 18 302,72 18 302,72 18 302,72
7035 Locations de droits de chasse et de pêch 698,10 698,10 698,10
70388 Autres redevances et recettes diverses 18 596,55 18 596,55 18 596,55
Sous Total compte 7038 18 596,55 18 596,55 18 596,55
Sous Total compte 703 0,01 47 144,45 0,01 47 144,45 47 144,44
7067 Redevances et droits des services périsc 51 914,10 51 914,10 51 914,10
Sous Total compte 706 51 914,10 51 914,10 51 914,10
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 15 367,46 15 367,46 15 367,46
70878 par des tiers 16 970,44 16 970,44 16 970,44
Sous Total compte 7087 16 970,44 16 970,44 16 970,44
Sous Total compte 708 32 337,90 32 337,90 32 337,90
Sous Total compte 70 0,01 131 505,29 0,01 131 505,29 131 505,28
73111 Impôts directs locaux 52 607,00 1 852 039,00 52 607,00 1 852 039,00 1 799 432,00
73113 Taxe sur les surfaces commerciales 62 655,00 62 655,00 62 655,00
73114 Imposition forfaitaire sur les entrepris 22 089,00 22 089,00 22 089,00
73118 Autres contributions directes 3 458,00 3 458,00 3 458,00
Sous Total compte 7311 52 607,00 1 940 241,00 52 607,00 1 940 241,00 1 887 634,00
73123 Taxe communale additionnelle aux droits 52 600,57 52 600,57 52 600,57
Sous Total compte 7312 52 600,57 52 600,57 52 600,57
Sous Total compte 731 52 607,00 1 992 841,57 52 607,00 1 992 841,57 1 940 234,57 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
732221 Fonds de péréquation des ressources comm 45 780,00 45 780,00 45 780,00
Sous Total compte 73222 45 780,00 45 780,00 45 780,00
Sous Total compte 7322 45 780,00 45 780,00 45 780,00
Sous Total compte 732 45 780,00 45 780,00 45 780,00
7352 Fraction compensatoire de la CVAE 77 615,00 77 615,00 77 615,00
Sous Total compte 735 77 615,00 77 615,00 77 615,00
7391112 Dégrèvement de taxe d'habitation sur les 4 850,00 4 850,00 4 850,00
Sous Total compte 739111 4 850,00 4 850,00 4 850,00
Sous Total compte 73911 4 850,00 4 850,00 4 850,00
Sous Total compte 7391 4 850,00 4 850,00 4 850,00
739221 FNGIR 103 914,00 103 914,00 103 914,00
7392221 Fonds de péréquation des ressources comm 4 446,00 4 446,00 4 446,00
Sous Total compte 739222 4 446,00 4 446,00 4 446,00
Sous Total compte 73922 108 360,00 108 360,00 108 360,00
Sous Total compte 7392 108 360,00 108 360,00 108 360,00
Sous Total compte 739 113 210,00 113 210,00 113 210,00
Sous Total compte 73 165 817,00 2 116 236,57 165 817,00 2 116 236,57 1 950 419,57
74111 Dotation forfaitaire des communes 303 464,00 303 464,00 303 464,00
741121 Dotation de solidarité rurale (DSR) des 512 418,00 512 418,00 512 418,00
741127 Dotation nationale de péréquation (DNP) 88 411,00 88 411,00 88 411,00
Sous Total compte 74112 600 829,00 600 829,00 600 829,00 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Sous Total compte 7411 904 293,00 904 293,00 904 293,00
Sous Total compte 741 904 293,00 904 293,00 904 293,00
742 Dotations aux élus locaux 333,00 333,00 333,00
744 FCTVA 1 514,96 1 514,96 1 514,96
74718 Autres 82 620,26 82 620,26 82 620,26
Sous Total compte 7471 82 620,26 82 620,26 82 620,26
74741 Communes membres du GFP 11 910,00 11 910,00 11 910,00
74748 Autres communes 4 200,00 4 200,00 4 200,00
Sous Total compte 7474 16 110,00 16 110,00 16 110,00
747888 Autres 5 220,32 5 220,32 5 220,32
Sous Total compte 74788 5 220,32 5 220,32 5 220,32
Sous Total compte 7478 5 220,32 5 220,32 5 220,32
Sous Total compte 747 103 950,58 103 950,58 103 950,58
74832 État - Compensation au titre de la Contr 50 147,00 50 147,00 50 147,00
74833 État - Compensation au titre des exonéra 66 331,00 66 331,00 66 331,00
Sous Total compte 7483 116 478,00 116 478,00 116 478,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 13 000,00 13 000,00 13 000,00
74881 Participation des familles au titre de l 18 342,93 18 342,93 18 342,93
74888 Autres 8 942,50 28 792,50 8 942,50 28 792,50 19 850,00
Sous Total compte 7488 8 942,50 47 135,43 8 942,50 47 135,43 38 192,93
Sous Total compte 748 8 942,50 176 613,43 8 942,50 176 613,43 167 670,93
Sous Total compte 74 8 942,50 1 186 704,97 8 942,50 1 186 704,97 1 177 762,47 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 190
III – ÉTATS FINANCIERS III
Balance des comptes D
Numéro
de
compte
Libellé du compte
Balance d’entrée Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes
Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
752 Revenus des immeubles 55 295,92 55 295,92 55 295,92
75811 Redevances pour concessions, brevets, li 6 823,00 6 823,00 6 823,00
75813 Redevances versées par les fermiers et c 34 499,92 34 499,92 34 499,92
Sous Total compte 7581 41 322,92 41 322,92 41 322,92
75883 Excédents sur opérations de gestion 406,18 406,18 406,18
75888 Autres 8 569,30 8 569,30 8 569,30
Sous Total compte 7588 8 975,48 8 975,48 8 975,48
Sous Total compte 758 50 298,40 50 298,40 50 298,40
Sous Total compte 75 105 594,32 105 594,32 105 594,32
7688 Autres 0,67 0,67 0,67
Sous Total compte 768 0,67 0,67 0,67
Sous Total compte 76 0,67 0,67 0,67
773 Mandats annulés (sur exercices antérieur 64 072,23 64 072,23 64 072,23
775 Produits des cessions d'immobilisations 19 553,00 19 553,00 19 553,00
777 Recettes et quote-part des subventions d 1 713,67 1 713,67 1 713,67
Sous Total compte 77 85 338,90 85 338,90 85 338,90
7815 Reprises sur provisions pour risques et 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Sous Total compte 781 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Sous Total compte 78 28 000,00 28 000,00 28 000,00
Total classe 7 174 759,51 3 653 380,72 174 759,51 3 653 380,72 113 210,00 3 591 831,21
Total général 33 812 219,20 33 812 219,20 15 674 659,66 15 384 687,91 4 293 806,52 4 583 778,27 53 780 685,38 53 780 685,38 37 779 260,88 37 779 260,88 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
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État des Contrôles du Compte Financier
L’état des contrôles du compte financier ne fait pas apparaître d’anomalie sur le périmètre des contrôles effectués portant sur la cohérence des états patrimoniaux et la concordance de l’exécution budgétaire. 61800 - SANCOINS - Exercice 2024
Page 192
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Date d’édition : 27/02/2025
Comptable(s) Ayant exercé au cours de la gestion
MME ISABELLE GODIN du 01/03/2024 au 27/02/2025
M XAVIER DARRACQ du 01/01/2024 au 29/02/2024
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
: Observations
A , le
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. A , le
Vu par l’ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte a été voté le par l’organe délibérant.
A , le