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Déliberation - 24 09 143 Eclairage Sydev Convention Visee 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aiguillon-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 24 09 143 Eclairage Sydev Convention Visee 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024 ., .
Publié le { 1 QCI. 2024
ID : 085-200096822-20240924-DEL24 09 143-DE
L'AIGUILLON LA-PRESQU'ILE
ne
MARIE DE
L'AIGUILLON-LA-PRESQU'ÎLE
24-09-143
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL | RÉUNION DU 24 SEPTEMBRE 2024 | ms
L'an deux mille vingt-quatre, le mardi 24 septembre, le Conseil Municipal de la Commune de
L'Aiguillon-la-Presqu'île (Vendée), dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à 19
heures 00 à la Salle Polyvalente de L'Aiguillon-sur-Mer, sous la présidence de Monsieur Laurent
HUGER, Maire de la Commune de L'Aiguillon-la-Presqu'ile.
Date de convocation : 18 septembre 2024
Membres en exercice : 27
Quorum : 14
Membres présents : HUGER Laurent; FABIEN Sury; BOISSEAU Nicolas; COLLIN Patrick; LOPEZ
Colette; GIRARD Jean-François; FOUCAULT Sandrine; DUPUY Emmanuel; TARRERY Marie-
Thérèse; FLICHY Bernard; HAMEL Isabelle; OUVRARD Bruno; BLANCHARD Christophe; GOUIN
Jackie ; VERCEUX Sophie; BOUTEFEUX Aline; RABOTIN Mélanie; LARCHER Valentin ; PAULIN
Johan; DUBOIS Johanna; LEBEAU Pierre.
Membres absents excusés : PACTAT-LAFAYE Josiane (donne pouvoir à Laurent HUGER) ;
PAITRAUD Dolores (donne pouvoir à Fabien SURY); PLAIRE Jules-Théo (donne pouvoir
Sandrine FOUCAULT) ; ROCHER Lydia (donne pouvoir à Jean-François GIRARD), ROBLET
Laurent (donne pouvoir à Bruno OUVRARD).
Membres absents : FRUITIER Emilie.
Monsieur Johan PAULIN est désigné secrétaire de séance (article L2121-15 du C.G.CT).
| QUESTION 24-09-143 : SYDEV - TRAVAUX NEUFS D'ECLAIRAGE ET RENOVATION -
AUTORISATION DE SIGNATURES ET CONVENTIONS
RAPPORTEUR: Nicolas BOISSEAU
Monsieur Nicolas BOISSEAU propose au Conseil Municipal de réaliser des travaux d'éclairage sur plusieurs sites de la commune :
- Abords de l'école de voile, Envoyé en préfecture le 26/09/2024
Reçu en préfecture le 26/09/2024
Publié le [ 7 OCT. 2024
ID : 085-200096832-20240924-DEL24 09 143-DE
- Rue des spatules,
- Route de la pointe,
- Parking devant camping de la Baie,
- Eclairage de la jetée,
- Parking salle polyvalente - ombrières.
Monsieur BOISSEAU communique la participation prévisionnelle de la commune :
Nature des | Montant Montant Base Taux de Montant de
travaux | prévisionnel | prévisionnel | participation | participation | participation
HT des TTC des |
| travaux travaux | |
Eclairage de la | 9 849.00 11 819.00 9 849.00 | 50% 4 925.00
jetée - |
rénovation | | |
Parking devant | 10 856.00 13027.00 | 10 856.00 70% | 7 600.00
| camping - |
travaux neufs | ee | Abords de | 11 440.00 13 728.00 11 440.00 50 % | 5 720.00 l'école de voile,
Rue des |
| spatules | | Rénovation | | il | Parking salle | 23 680.00 28 416.00 23 680.00 70% 16 576.00 | polyvalente -
ombrières
| Travaux neufs | _|
| | TOTAL TRAVAUX NEUFS 24 176.00
| | TOTAL TRAVAUX RENOVATION 10 645.00
Le CONSEIL MUNICIPAL, ayant pris connaissance du contenu de la convention,
Après en avoir délibéré,
NE PREND PAS | C . POUR ONTRE | ABST PART AU VOTE
VOTE
| 26 |
x EMET un avis favorable à la réalisation des travaux présentés ci-dessus.
V APROUVE les projets de conventions.
v AUTORISE Monsieur le Maire à signer les conventions avec le SYDEV.
° PR Ne . Le secoteire de séance, Le Maire,
Signe électromquement #
Date de signature. 26/0/2028
Qualité : Maire de fiqui
Laurent H
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