Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 11 04 2024
Déliberation - delib 2023 04 11 3 designation college referents d
Déliberation - delib 2023 04 11 21 versement indemnites IHTS ALSH
Compte-Rendu - CR 15 06 2023
Déliberation - delib 2023 04 11 14 subventions associations 2023
Déliberation - delib 2023 04 11 16 versement TOP 2023
Compte-Rendu - CR+CM+04 11 2019?t=1732025975
Compte-Rendu - CR+CM+04 11 2019?t=1747146778
Compte-Rendu - CR+CM+04 11 2019?t=1744703884
Compte-Rendu - CR+CM+04 11 2019?t=1752221498
Compte-Rendu - CR 11 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 04 2023)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
N° Affaire Objet de l'affaire VOTES
1 / Election de la secrétaire de séance : Patricia Nivesse
2 / Approbation de l'ordre du jour
3 / Approbation du PV du 02/02/2023
1 / Unanimité
2 / Unanimité
3 / Unanimité
2023-04-11/01 Convention intercommunale de coordination des interventions de la Police Métropolitaine des transports et des forces de sécurité de l’État - Approbation et autorisation de signature Unanimité
2023-04-11/02 Adhésion à l'Association Nationale des Élus du Littoral (ANEL) Unanimité
2023-04-11/03 Désignation du Collège des Référents Déontologues - Adhésion au service commun du Centre de Formation des Maires et Élus Locaux de l'Hérault (CFMEL) Unanimité
2023-04-11/04 Approbation du Règlement Taurin Municipal
Adopté par 19 voix
8 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P.
Cattin-Vidal - M. Poujol - L. Chamard-Bois - P.
Pasquier - B. Conte-Arranz
2023-04-11/05 Autorisation d’un spectacle taurin
Adopté par 19 voix
8 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P.
Cattin-Vidal - M. Poujol - L. Chamard-Bois - P.
Pasquier - B. Conte-Arranz
2023-04-11/06 Création de la Commission Taurine Extra-Municipale (CTEM)
Adopté par 19 voix
8 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P.
Cattin-Vidal - M. Poujol - L. Chamard-Bois - P.
Pasquier - B. Conte-Arranz
2023-04-11/07 Concession de service public relative à l'exploitation et la gestion du complexe sportif Marius Vitou - Délibération de principe - ABROGE et REMPLACE
Adopté par 20 voix
5 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - L.
Chamard-Bois - P. Pasquier
1 abstention : M. Poujol
1 ne prend pas part au vote : P. Cattin-Vidal
2023-04-11/08 Concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Délibération de principe Adopté par 24 voix 3 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2023-04-11/09 Concession de service public pour l'exploitation et la gestion des ALSH et du périscolaire - Délibération de principe
Adopté par 19 voix
8 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P.
Cattin-Vidal - M. Poujol - L. Chamard-Bois - P.
Pasquier - B. Conte-Arranz
2023-04-11/10 Avenant n°1 au marché n°2020M07 d'assistance technique avec approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas scolaires et autres - Autorisation de signature Unanimité
2023-04-11/11 Convention relative au reversement des forfaits de Post-Stationnement (FPS) entre la commune de Pérols et Montpellier Méditerranée Métropole - Autorisation de signature Adopté par 23 voix
4 abstentions : P. Cattin-Vidal - M. Poujol - L.
Chamard-Bois - P. Pasquier
2023-04-11/12 Attribution de la subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2023 Unanimité
2023-04-11/13 Convention d'attribution de subvention - Club Taurin Lou Razet
Adopté par 19 voix
7 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P.
Cattin-Vidal - M. Poujol - L. Chamard-Bois - B.
Conte-Arranz
1 ne prend pas part au vote : P. Pasquier
2023-04-11/14 Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2023 Adopté par 22 voix
5 ne prennent pas part au vote : M. Marcou -
L. Beltra - P. Nivesse - L. Taton - P. Cattin-Vidal
2023-04-11/15 Dotation aux caisses des écoles 2023 Unanimité
2023-04-11/16 Versement des TOP – Exercice 2023 Unanimité
2023-04-11/17 Adhésion au groupe Agence France Locale - Commune de Pérols - Budget annexe du Port Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2023-04-11/18 École municipale de musique - Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et autorisation de signature Unanimité
2023-04-11/19 Modification du tableau des effectifs Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2023-04-11/20 Création d’un Comité Social Territorial commun entre le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Pérols et la Commune de Pérols Unanimité
2023-04-11/21 Versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) au personnel du centre de loisirs Unanimité
2023-04-11/22 Attribution des subventions à l'association Union des jeunes de Provence et du Languedoc pour l’exercice 2023
Adopté par 16 voix
5 contre : C. Sarochar - C. Prost - B. Conte-
Arranz - M. Poujol - L. Chamard-Bois
1 abstention : P. Paquier
5 ne prennent pas part au vote : M. Marcou -
L. Beltra - P. Nivesse - L. Taton - P. Cattin-Vidal
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
RESSOURCES HUMAINES
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
METROPOLE
Délibérations du Conseil municipal du 11/04/2023
AFFAIRES GENERALES
RAYONNEMENT