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Compte-Rendu - CR 11 04 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 11 04 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Fiscalité, Démocratie,
N° Affaire Objet de l'affaire VOTES
1 / Election de la secrétaire de séance : Romain CASAS-MATEU
2 / Approbation de l'ordre du jour
3 / Approbation du PV du 22/02/2024
1 / Unanimité
2 / Unanimité
3 / Unanimité
2024-04-11/1 Baptême en l'honneur de Juliette FIGON - Groupe scolaire la Guette Unanimité
2024-04-11/2 Servitude de passage - ORANGE - Parcelle EK0002 - Complexe sportif Marius Vitou - Autorisation de signature de l'acte notarié Unanimité
2024-04-11/3 Convention CELLNEX France - Implantation d'antennes téléphoniques sur l'espace polyvalent Colette Besson - Autorisation de signature Unanimité
2024-04-11/4 Commission de contrôle financier : création, composition et désignation des membres Unanimité
2024-04-11/5 Commission de contrôle financier : adoption du règlement intérieur Unanimité
2024-04-11/6 Bilan des acquisitions et cessions immobilières – Année 2023 Unanimité
2024-04-11/7 Compte financier unique 2023 - Commune de Pérols
Adopté par 19 voix
4 contre : P. Cattin-Vidal - P. Pasquier - E. Cavagna - M. Poujol
4 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - B. Rodriguez
2024-04-11/8 Affectation définitive des résultats 2023 de la commune Adopté par 25 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/9 Budget supplémentaire de la commune 2024
Adopté par 21 voix
4 contre : P. Cattin-Vidal - P. Pasquier - E. Cavagna - M. Poujol
3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/10 École municipale de musique - Convention des écoles associées à la Cité des Arts – danse, musique, théâtre de Montpellier Méditerranée Métropole - Approbation et autorisation de signature Unanimité
2024-04-11/11 Convention d'objectifs - Club Taurin Lou Razet - Autorisation de signature Adopté par 23 voix 5 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost - P. Cattin-Vidal - M. Poujol
2024-04-11/12 Convention d'objectifs - Entente Sportive Pérols Football (ESPF) - Autorisation de signature Adopté par 25 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/13 Attribution des subventions aux associations et autres participations pour l’exercice 2024 Unanimité
2024-04-11/14 Dotation aux caisses des écoles 2024 Unanimité
2024-04-11/15 Adhésion à l'Union des Clubs Taurins de France (UCTF) Adopté par 25 voix 3 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/16 Adhésion à la Fédération Française de la Course Landaise (FFCL) Unanimité
2024-04-11/17 Constitution d'une provision pour contentieux - Accident corporel mars 2023 Unanimité
2024-04-11/18 Mise à jour de la délibération instaurant la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure Unanimité
2024-04-11/19 Compte financier unique 2023 - Budget annexe Port de Pérols Adopté par 24 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/20 Affectation définitive des résultats 2023 du budget annexe du Port Adopté par 25 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/21 Provision pour risques et charges exceptionnelles : charges d’entretien exceptionnelles – Budget du port Unanimité
2024-04-11/22 Avenant n°1 à la convention de délégation de service public des crèches - 2021DSP0501 - People & Baby Adopté par 25 voix 3 abstentions : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/23 Avenant n°4 au marché d'exploitation n°2021M0401 des installations techniques afférentes aux bâtiments municipaux - ENGIE - Autorisation de signature Unanimité
2024-04-11/24 Adhésion à un groupement de commande avec Hérault Energie pour « l’achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » - Autorisation de signature Unanimité
2024-04-11/25 Parcelle AX134 - Désaffectation et déclassement de la parcelle AX 134 du domaine public Adopté par 25 voix 3 contre : L. Taton - C. Sarochar - C. Prost
2024-04-11/26 Enquête publique préalable à l'autorisation environnementale pour le projet d'une Unité de Valorisation Énergétique des Boues (UVEB) sur le site Maera - Avis Unanimité
2024-04-11/27 Fixation du montant de l’indemnité versée au personnel administratif - Elections européennes – Année 2024 Unanimité
2024-04-11/28 Attribution de la participation au COS LR pour l'exercice 2024 Unanimité
2024-04-11/29 Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents avec le CDG34 Unanimité
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