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Déliberation - Deliberations du 15.12.2023 publiees le 18.12.2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 15.12.2023 publiees le 18.12.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publié le
18
DEC.
Id
ID: 063 me
1-2024121428
-DE
,
,
FX
Département
du
Puy-de-Dôme
LS
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
F +
Canton
de
Billom
#
Commune
de
BOUZEL
\g
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICI
L
Date
de
convocation
11-12-2023
Séance
du
15-12-2023
Le
15
décembre
2023
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DÉLARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
M.
Christian
DELARBRE;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique
;
Mme
GONÇALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie;
M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie;
Mme
LALANDE
Mireille;
Mme
MILLE
Marielle.
Étaient
excusé(e})s:
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoirà
M.
RAVOUX
Daniel);
M.
RAVOUX
Daniel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
VIGNOLET
Mickaël
Était
absent:
M.
BRIGNAT
Emmanuel
Secrétaire
de
séance:
M.
DELARBRE
Christian
Thème
: 5.7
-
Intercommunalité
23L15_02 N°
-02-/2023
—
Signature
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
entre
Billom
Communauté
et
la
CAF
du
Puy-de-Dôme
Madame
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
signée
avec
la
CAF
du
Puy-de-Dôme
sur
le territoire
de
Billom
Communauté
arrive
à
échéance
le
31/12/2023.
Une
évaluation
a
été
réalisée
et
a
permis
l'expression
de
nouveaux
axes
de
travail
pour
la
période
2024-2028,
un
pré
projet
a
été
envoyé
à
la
mairie.
Des
évolutions
pourront
bien
entendu
être
portées
à
ce
document
en
amont
de
sa
signature
ou
après,
par
le
biais
d'avenants.
Cette
convention
a
pour
objectif
de
renforcer
l'efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
services
développés
en
direction
des
familles
du
territoire
mais
également
de
valoriser
les
«
bonus
territoire
»
pour
certains
équipements
(ALSH,
EAJE...).
Ce
projet
sera
présenté
en
fin
d'année
au
Conseil
communautaire
et
la
nouvelle
CTG
sera
soumise
à
la
signature
des
communes
et
syndicats
intercommunaux
concernés
courant
décembre. Afin
d'anticiper
les
échéances
et
notamment
le
renouvellement
des
bonus
territoires,
Madame
le
Maire,
propose
aux
membres
du
conseil
de
l'autoriser
(ou
son
représentant)
à
signer
électroniquement
la
Convention
Territoriale
Globale
CTG
2024-2028
et
tout
autre
document
où
tout
avenant
la
concernant. Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Le
10€.
2023
Publié
le
1
0
Der,
LULU
ID
: 063-216300491-20231215-23L15_02-DE
Ayant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-Autorise
Madame
le
Maire,
où
son
représentant,
à
signer
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
2024-2028,
et
tout
document
où
tout
avenant
la
concernant.
N°
délibération
Voix
délibérantes
Pour
Contre
|
Abstention
23L15
02
11
11
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
18
décembre
2023.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal Administratif de
CLERMONT-FERRAND
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et
de
sa
transmission
en
Préfecture.
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire, Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2023
Publiéle
À 8
PEC
7999
Ô
ULL,
Zi 0?
ID
: 063-216300491- -20231
Département
du
Puy-de-Dôme
4
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
{>
Canton
de
Billom
+
[Z
Commune
de
BOUZEL
CA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICTI
Date
de
convocation
11-12-2023
Séance
du
15-12-2023
Le
15
décembre
2023
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
M.
Christian
DELARBRE;
Mme
DELARBRE
Suzanne
:
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie;
M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie;
Mme
LALANDE
Mireille;
Mme
MILLE
Marielle,
Étaient
excusé(e})s: M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoirà
M.
RAVOUX
Daniel); M.
RAVOUX
Daniel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
VIGNOLET
Mickaël
Était
absent:
M.
BRIGNAT
Emmanuel
Secrétaire
de
séance:
M.
DELARBRE
Christian
Thème
: 5.7 — Intercommunalité
23L15_03 N°
-03-/2023
—
Territoire
d’'Energie
63
-
Rapport
d'activité
2022
En
application
de
l'article
L
5511-39
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
Syndicat
a
transmis
à
l’Assemblée
son
rapport
d'activité
2022.
Chaque
conseiller
a
été
destinataire,
avec
sa
convocation,
de
ce
document
par
envoi
électronique.
Ce
rapport
est
élaboré
afin
d'apporter
une
vision
des
actions
menées
et
des
décisions
prises
par
le
Syndicat
en
ce
qui
concerne
le
réseau
public
d'électricité
basse
et
moyenne
tension
du
Puy-
de-Dôme. Le
Conseil
Municipal
:
-
prend
acte
de
ces
documents
qui
sont
consultables
en
mairie
et
disponible
sur
le
site
internet
du
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme.
N°
délibération
Voix
délibérantes
Pour
Contre
|
Abstention
23L15
03
SANS
OBJET
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
18
décembre
2023.
is
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
CLERMONT-FERRAND
dans
ire
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
affichage
et de
sa
transmission
en
Préfecture.
Fa
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire, »>