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Procès Verbal - PV CM DU 03.02.2023
Procès Verbal - PV CM 21.02.2025
Procès Verbal - PV CM du 13.10.2023
Procès Verbal - PV CM du 15.12.2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 15.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Conseil
Municipal
du
15
décembre
2023
MAIRIE sen
Le
11
décembre
2023
Puy-de-Dôme
Mme
le
Maire
de
BOUZEL
1, Place
de là Mâirie
63910 BOUZEL
à Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
et
Membres
du
Conseil
Municipal
F7L11REUCM OBJET
: Réunion
du
Conseil
Municipel
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
de
BOUZEL
aura
lieu
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie :
>
le
vendredi
15
décembre
2023
à
19
heures
30
minutes.
Dans
toute
la mesure
du
possible,
je vous
demande
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance
au
cours
de
laquelle
seront
débattues
les
questions
inscrites
à l'ordre
du
jour
suivant
:
00-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
;
01-
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
précédent
;
02-
Signature
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
2024-2028
avec
la
CAF
;
03-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complément
chantier
AD'AP
vestiaires)
;
04-
Territoire
d'Energie
63
_
Rapport
d'activité
2022
(documents
transmis
avec
la
convocation)
;
05-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
;
06-
Questions
et
informations
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
veuillez
croire,
Chers
Collègues,
à l'assurance
de mes
sentiments
très
cordiaux.
Mme
le
Maire,
NX
89,
Q
es
j
1,7
Vi
Suzanne
DELARBRE:
y
| d
|
FA
#
É
À
À
/
PA
A
A
\:
©
)
a)
sh
ue
- 148-a à) es Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Le
15
décembre
2023
à
19h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
: Mme
BARD
Isabelle
; M.
Christian
DELARBRE
; Mme
DELARBRE
Suzanne
; M.
de
FONTENAY
Dominique
; Mme
GONÇALVES
Myriam
; Mme
GUILLOT
Nathalie
; M.
HAMELIN
Cédric
; Mme
HAVART
Sylvie
; Mme
LALANDE
Mireille
; Mme
MILLE
Marielle.
Étaient
excusé(e)s
: M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel);
M.
RAVOUX
Daniel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne)
; M.
VIGNOLET
Mickaël
Etait
absent
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian
CM
du 15.12.2023
Liste
des
membres
présents
Nom
Prénom
Signature
BARD
Isabelle
BRIGNAT
Emmanuel
_
D
2
DELARBRE
Christian
\
RSS
DELARBRE
Suzanne
de FONTENAY
Dominique
ee
j
GONÇALVES
Myriam
ee
GUILLOT Nathalie
Lacan F7
HAMELIN
Cédric
LA
HAVART
Sylvie
LALANDE
Mireille
MILLE
Marielle
7;
} É
MONTEILHET
Denis
RAVOUX
Daniel
VIGNOLET
Mickaël
23L15_01
robation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
en
date
du
24/11/2023
est
approuvé
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
- 149- ‘& Eyes Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Errropé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reg
en
préfecture
be
18/12/2023
Putié ba
{
@
DEC .
1023
1D :
063-216209451
2
Ma
18 _02.0F
:
A,
x
Département
du
Puy-de
Dôme
+
1
©
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
T
ÿ
o
Canton
de
Billom
<
Ne"
L
Commune
de
BOUZEL
g
L
ï
* L
A
LÉ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| Date de convocation |
11-12-2023
|
| Séance
du
|
15-12-2023
|
Le
15
décembre
2023
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle;
M.
Christian
DELARBRE;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie
; M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Sylvie; Mrne
LALANDE
Mireille;
Mme
MILLE
Marielle.
Étaient
excusé(e)}s
:
M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à
M.
RAVOUX
Daniel);
M.
RAVOUX
Daniel
(pouvoirà
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
VIGNOLET
Mickaël
Etait
absent
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian
Thème
: 5.7 -
Intercommunarté
23L15
02
N°
-02-/2023
—
Signature
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
entre
Billom
Communauté
et
la CAF
du Puy-de-Dôme
Madame
le
Maire
rappelle
aux
mernbres
du
Conseil
Municipal
que
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
signée
avec
la
CAF
du
Puy-de-Dôme
sur
le territoire
de
Billom
Communauté
arrive
à
échéance
le
31/12/2023.
Une
évaluation
a
été
réalisée
et
a
permis
l'expression
de
nouveaux
axes
de
travail
pour
la
période
2024-2028,
un
pré
projet
a été
envoyé
à
la
mairie.
Des
évolutions
pourront
bien
entendu
être
portées
à
ce
document
en
amont
de
sa
signature
ou
après,
par
le
biais
d'avenants.
Cette
convention
a
pour
objectif
de
renforcer
l'efficacité,
la
cohérence
et
la
coordination
des
services
développés
en
direction
des
familles
du
territoire
mais
également
de
valoriser
les
«
bonus
territoire
»
pour
certains
équipements
(ALSH,
EAE...).
Ce
projet
sera
présenté
en
fin
d'année
au
Conseil
communautaire
et
la
nouvelle
CTG
sera
soumise
à
la
signature
des
communes
et
syndicats
intercommunaux
concernés
courant
décembre. Afin
d'anticiper
les
échéances
et
notamment
le
renouvellement
des
bonus
territoires,
Madame
le
Maire,
propose
aux
membres
du
conseil
de
l'autoriser
(ou
son
représentant)
à
signer
électroniquement
la
Convention
Territoriale
Globale
CTG
2024-2028
et
Lout
autre
document
ou
tout
avenant
la
concernant.
- 150
-
FRS@ Le a Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Envoyé
en
préecture
je
OVH
Fhsgu
rit
préfectane
fe
161
ë
ä
&
|
ü
|
TE
Falié
la
U
in
[Ua
A1
: ESA
ESOAYTALSAIATE
2AL'E
DE
Avant
entendu
l'exposé
qui
précède,
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-Autorise
Madame
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
la
Convention
Teritorisle
Globale
(CTG])
2024-2028,
et
tout
document
ou
tout
avenant
la
concernant,
N° délibération
| Voix délibérantes |
Pour |
Contre
|Abstention
___
23115 02
|
EU
11
|
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
18
décembre
2023,
de présente
déféération
peut
faire
débat
dir
recours
canfantiau
gecant
es
THE
Aofranteafé des CLERMONT
ÉÉRRANC
dons
un
dé
de
deu
mes
d'eomuer
de
sa
cuhcaton
où
nfachrage
ét de
53
franco
si
Prefeetiares,
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
L
?
EP
:
—
we Ie LA
-151i-
38 Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
Envopé
en
préfecture
la
18/12/2023
Reçu
en
préfecirre
le
1412/2023
til
{5
DCC
2073
ID :
063-216300401-7023124$-
24
15
RE
Q
°C
Département
du
Puy-de-Dôme
à
3
Arrondissement
de
Clermont-Ferrand
+
\
/
a
Canton
de
Billom
*
W
Commune
de
BOUZEL
o
JD
À
\o
fs
&)
Nr
"7
[
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIBRE
Date
de
convocation
|
11-12-2023
Séance du_
| 7
15-12-2073
Le
15 décembre
2023
à 19h30,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
BOUZEL
dûment
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
rez-de-chaussée
de
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
Suzanne
DELARBRE,
Maire.
Étaient
présents
:
Mme
BARD
Isabelle
;
M.
Christian
DELARBRE;
Mme
DELARBRE
Suzanne
;
M.
de
FONTENAY
Dominique;
Mme
GONÇGALVES
Myriam;
Mme
GUILLOT
Nathalie
; M.
HAMELIN
Cédric;
Mme
HAVART
Syivie;
Mme
LALANDE
Mireille; Mme
MILLE
Marielle.
Étaient
excusé(e)s: M.
MONTEILHET
Denis
(pouvoir
à M.
RAVOUX
Daniel}; M.
RAVOUX
Daniel
(pouvoir
à
Mme
DELARBRE
Suzanne);
M.
VIGNOLET
Mickaël
Etait
absent
: M.
BRIGNAT
Emmanuel
Secrétaire
de
séance
: M.
DELARBRE
Christian
Thème
: 5.7 - Intercommunalité
23L15_03 N°
-03-/2023
—
Territoire
d'Energie
63
- Rapport
d'activité 2022
En
application
de
l’article
L
5511-39
du
Code
des
Collectivités
Territoriales,
le
Syndicat
a
transmis
à
l'Assemblée
son
rapport
d'activité
2022.
Chaque
conseiller
a
été
destinataire,
avec
sa
convocation,
de
ce
document
par
envoi
électronique.
Ce
rapport
est
élaboré
afin
d'apporter
une
vision
des
actions
menées
et
des
décisions
prises
par
le
Syndicat
en
ce
qui
concerne
le
réseau
public
d'électricité
basse
et
moyenne
tension
du
Puy
de-Dôme. Le
Conseil
Municipal
:
- prend
acte
de
ces
documents
qui
sont
consultables
en
mairie
et
disponible’
sur
le site
internet
du
Territoire
d'Energie
Puy-de-Dôme.
ET
délibération
TE délibérantes
s|
Pour
|
Contre
| Abstention
|
23115 03
7
SANSOBJET
|
POUR
COPIE
CONFORME,
à
BOUZEL
le
18
décembre
2023.
=
£a présente déféération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tabunai Administratif de CLERMONT-FERRAND dans V8 mas à compter de s3 publication ou aficnage et de 53 transmission on Préfecture.
9
|
S
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
>
\
ie
*
Lrk,
2
- 152- ER o Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
23L15_2023 À
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal
x
Mme
le
Maire
informe
l'assemblée
:
-signature
du
devis
complémentaire
de
l'entreprise
COURTY
Cyrille
Plombier-Chauffagiste
concernant
les
vestiaires
du
stade
pour
un
montant
de
2
297,72
€
HT.
Ce
devis
complémentaire
ne
dépasse
pas
le
montant
prévu
au
budget
primitif
;
B_—
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
(devis
complémentaires
chantier
AD’AP
Vestiaires)
-Sans
objet
C
- Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
Commission
des
festivités,
vie
associative
- Mme
DELARBRE
-Calendrier
des
festivités
:
réunion
de
la
commission
prévue
le
10-01-2024
à
19h30
avec
les
associations
;
-Rencontre
du
Bureau
municipal
avec
le
FC
Bouzel
le
06-12-2023
afin
de
faire
le
point
sur
les
travaux
des
vestiaires
et
les
conditions
d'utilisations
;
Commission
environnement
et
relations
avec
les
partenaires
-
Mme
DELARBRE
-Réparation
de
la
chaudière
du
Foyer
le
vendredi
01-12-2023.
Une
vérification
a
été
effectuée
par
l'entreprise
E2S,
ainsi
que
la
mesure
du
CO2
ambiant
_
rien
à
signaler
;
Commission
des
travaux
- M.
DELARBRE
et
Mme
DELARBRE
-Nettoyage
de
la
croix
au
cimetière
par
l'entreprise
DURAND
Pavage,
le
30-11-2023 ;
-Contact
pris
avec
M.
VOISSIE
du
département
afin
de
préparer
le
dossier
amendes
de
police
2024
qui
serait
à déposer
en
mars-avril.
L'aménagement
du
passage
piéton
route
de
Chignat
ne
représentant
pas
un
coût
très
important,
voir
si
d'autres
travaux
pourraient
être
inclus
dans
ce
dossier
(passerelle,
..)
;
-Une
présentation
du
schéma
directeur
assainissement
a
eu
lieu
le
08-12-2023.
Des
désordres
ont
été
constatés,
souvent
il s'agit
d'inversion
entre
le
réseau
pluvial
et
assainissement.
Il
ressort
également
que
la
station
d'épuration
fonctionne
bien
;
-Point
sur
les travaux
d'accessibilité
et de
rénovation
électrique
et énergétique
réalisés
aux
vestiaires
du
stade.
Intervention
de
l’entreprise
DS
PRESTA
le
09-12-2023
pour
peindre
les
vestiaires.
Il
reste
deux
vestiaires
sur
trois
à
peindre ;
-Un
couvreur
a été
rencontré
le
14-12-2023
pour
évaluer
les travaux
de
réparation
à l'église
et à
l'école.
Un
premier
devis
sera
établi
pour
pallier
aux
problèmes
d'infiltrations
urgentes
et
un
autre
pour
des
réparations
plus
conséquentes
;
BILLOM
Communauté
- Mme
DELARBRE
-Liste
des
délibérations
prises
au
Conseil
Communautaire
du
27-11-2023
:
les
élus
reçoivent
les
documents
par
Billom
Communauté
- rien
à
signaler ;
-Compte-rendu
de
la
réunion
d'information
à
la
gestion
des
conflits
et
des
incivilités
du
30-11-2023
_ il
existe
une
application
GEND'élus
disponible
pour
tous
les
élus.
Il
est
rappelé
de
ne
pas
se
mettre
en
danger
et
de
faire
appel
à
la
gendarmerie.
Sur
2023,
on
observe
une
recrudescence
des
violences
intra-
familiales
;
S.I.BO.VA,
- Mme
BARD
-Suite
aux
problèmes
de
comportement
des
enfants
dans
le
bus
BOUZEL-VASSEL,
une
rencontre
a
été
organisée
par
les
maires
de
Bouzel
et
Vassel,
la
présidente
du
SIBOVA,
les
enseignantes
et
le
- 153- ‘é Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
transporteur
SEYT,
le
28-11-2023
dans
la
salle
du
rez-de-chaussée
de
la
mairie
de
Bouzel.
Beaucoup
de
parents
étaient
présents.
Une
charte
de
bonne
conduite
est
en
cours
d'élaboration.
Un
point
sur
la
situation
à
la cantine
a
également
été
évoqué ;
-Les
enfants
de
l'ALSH
sont
partis
découvrir
la
Grotte
du
Père
Noël
à Volvic
le
13-12-2023 ;
S.I.A.S.D,
-
Mme
BARD
-Lors
du
dernier
CS,
plusieurs
propositions
tarifaires
ont
été
faites
afin
de
préparer
le
budget
2024,
notamment
sur
le
prix
des
repas,
et
sur
la
prestation
« jardinage-bricolage
».
Une
augmentation
des
ces
tarifs
est
envisagée,
ainsi
que
la
participation
des
communes
;
SBA
- Mme
HAVART
-CS
du
12-12-2023
: le
budget
fonctionnement
2023
de
la
structure
est
positif.
Les
ménages
ont
baissé
le tonnage
de
leur
ordures
ménagères.
Pour
le budget
2024,
il devrait
y avoir
une
augmentation
d'environ
3%
sur
certains
services.
D'autres
en
revanche
resteront
gratuit
(ex
: collecte
du
biodéchet)
et
d'autre
feront
leur
apparition
(filière
pour
la
récupération
des
déchets
de
la
construction
et
du
bâtiment)
;
-CITEO
propose
aux
communes
de
conventionner
sur
les
déchets
ménagers
qui
sont
abandonnés
avant
le 31-12-2023.
Ce
point
sera
présenté
au
prochain
CM
du
20-12-2023 ;
CCAS
- Mme
DELARBRE
-Point
sur
le
repas
des
aînés
du
02-12-2023
: tout
s'est
bien
passé
et
les
retours
sont
positifs
autant
sur
le
repas
que
sur
l'animation
;
-Intervention
de
la
société
SOLTECHNIC
sur
le
pavillon
du
CCAS
prévue
sur
la
période
du
15-12-2023
au
20-12-2023
;
D
- Informations
diverses
Mme
DELARBRE
informe
:
-Intervention
de
l’entreprise
BLEU
RENOV
le
27-11-2023
pour
la
réparation
du
poteau
béton
du
foyer.
Un
devis
est
attendu
pour
la
réparation
des
murets
place
du
Breuil
et
square
Bosellis,
ainsi
que
pour
la
marche
d'escalier
de
l’école ;
-Une
commission
«
contrôle
des
listes
électorales
»
a
eu
lieu
ce jour,
15-12-2023
;
-Cérémonie
des
vœux
du
maire
prévue
le
20-01-2024
à
11h00
;
-Les
prochaines
élections
européennes
auront
lieu
le
dimanche
09-06-2024
(1
seul
tour)
;
-Une
réunion
sur
le
harcèlement
scolaire
aura
lieu
le
18-12-2023
au
Foyer,
elle
est
organisée
par
les
enseignantes
des
deux
écoles
et
animée
par
la
gendarmerie ;
-Une
boutonnière
est
remise
à
M.
de
FONTENAY
au
titre
du
correspondant
Défense ;
-Prochain
Conseil
Municipal
: 20-12-2023
E
- Questions
diverses :
-Sans
objet
Fin
de
séance
à
21h37 Commune
de
BOUZEL
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Année
2023
"ACTES"|
Numéro
Objet
Date
Page
d'ordre
3.5
23L15_01
[Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
15.12.23
149
Municipal
précédent
5.7
23L15_02
(Signature
nouvelle
Convention
Territoriale
Globale
15.12.23
150
(CTG)
entre
Billom
Communauté
et
la
CAF
du
Puy-
de-Dôme
5;7
23L15_03
|Territoire
d'Energie
63
-
Rapport
d'activité
2022
15.12.23
152
SO
23L15_2023
|A
-
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
le
15,12.23
153
Maire
par
délégation
consentie
par
le
Conseil
Municipal B
-
Décisions
modificatives
au
budget
primitif
de
l'exercice
2023
en
section
d'investissement
C
-
Compte-rendu
des
Commissions,
Syndicats
et
Communauté
de
Communes
D
-
Informations
diverses
E
-
Questions
diverses
Le
secrétaire
Ve
= 155
=
LES FES (a) KO