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Document publié le Mardi 20 juillet 2021 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR4 du Conseil Municipal du 20 juillet 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
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DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GRUSON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 11 MAI 2021
Référence L’an deux mil vingt et un, le vingt du mois de juillet à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal, légalement convoqué s’est réuni exceptionnellement au sein de la nouvelle salle polyvalente pendant le temps des travaux du Centre-ville et sans public, afin de respecter les règles sanitaires liées au risque COVID-19, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie provisoire conformément à la Loi.
Présents : Olivier TURPIN, Maire – Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HEROGUER, Philippe SIMOENS, Adjoints – Audrey VANHERSECKE, Thibault TISON, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Conseillers municipaux.
Excusés :
Alexia GAILLET, qui donne pouvoir à Thierry MASQUELIER
Jean-Claude HAUTCOEUR, qui donne pouvoir à Mélanie DAZIN-DESLANDES Jacques DURIEU, qui donne pouvoir à Philippe SIMOENS
Isabelle DESCAMPS, qui donne pouvoir à Aimé DUQUENNE
A été nommée secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES
COMPTE-RENDU N°CR4/2021 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUILLET 2021
CR4/2021
Objet de la délibération
Compte-rendu de la séance du
Conseil Municipal du 20 juillet
2021
Membres du Conseil Municipal
En exercice : 15
Présents : 11
Date de la convocation
13 juillet 2021
Après approbation à l’unanimité de la délibération municipale n°2021/28 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 11 mai 2021, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 29 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES – ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES A LA DÉLIBÉRATION N°2021-10 DU 6 AVRIL 2021 Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 30 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – MERCREDIS RÉCRÉATIFS – PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE BOUVINES – APPROBATION DE TARIFS COMMUNS. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 31 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – ALSH – OCTROI D’UNE AIDE FINANCIĖRE POUR LE PASSAGE DU B.A.F.A.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 32 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – GARDERIES PÉRISCOLAIRES – APPROBATION DE NOUVEAUX TARIFS.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 33 – AFFAIRES SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES – RESTAURATION SCOLAIRE – APPROBATION D’UN TARIF POUR LES PROTOCOLES D’ACCUEIL INDIVIDUALISÉS (P.A.I.). Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention. Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION N°2021 - 34 – RESSOURCES HUMAINES – MISE EN RÉSEAU DES BIBLIOTHĖQUES-MÉDIATHĖQUES DE « ANSTAING, FOREST-SUR-MARQUE, GRUSON ET TRESSIN » – CRÉATION D’UN POSTE DE COORDINATEUR CULTUREL.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 0 voix contre – 3 abstentions (Aimé DUQUENNE, Jacques DURIEU, Isabelle DESCAMPS).
DÉLIBÉRATION N°2021 - 35 – FINANCES/BUDGET – RÉGIE DE RECETTES « COMPTE FAMILLES » – INDEMNITÉ DES RÉGISSEURS.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 36 – FINANCES/BUDGET – RÉGIE DE RECETTES « COMPTE FAMILLES » – REMBOURSEMENT DES AVOIRS.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 37 – URBANISME ET TRAVAUX / SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT – TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – ACHAT GROUPÉ D’ÉNERGIE (ÉLECTRICITÉ ET GAZ) – CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT ENTRE LA SOCIÉTÉ WIKIPOWER ET LA VILLE.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 38 – INTERCOMMUNALITÉ – COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) SUR LES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES SUITE À LA FUSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COM- MUNES DE LA HAUTE-DEÛLE ET DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE – APPROBATION DU RAPPORT. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 39 – INTERCOMMUNALITÉ – PROJET DE MODIFICATION DES ONZE PLAN LOCAUX D’UR- BANISME (PLU) DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 3 voix contre (Aimé DUQUENNE, Jacques DURIEU, Isabelle DESCAMPS) – 0 abstention.
Monsieur le Maire lève la séance à 19 heures 50
Ainsi fait et délibéré en séance publique, les an, mois et jour
susdits. Pour copie conforme,
Le Maire
Olivier TURPIN