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Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR1 du Conseil Municipal du 1er fevrier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
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DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GRUSON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 1ER FEVRIER 2022
Référence L’an deux mil vingt-deux, le premier du mois de février à dix-neuf heures, le
Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni exceptionnellement au sein de la salle polyvalente pendant le temps des travaux du Centre-ville et sans public afin de respecter les contraintes liées au risque COVID-19, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie provisoire conformément à la Loi.
Présents : Olivier TURPIN, Maire – Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HEROGUER, Adjoints – Audrey VANHERSECKE, Thibault TISON, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU, Conseillers municipaux.
Excusés : Philippe SIMOENS, qui donne procuration à Hélène HEROGUER ; Alexia GAILLET, qui donne procuration à Mélanie DAZIN-DESLANDES
A été nommée secrétaire de séance : Mélanie DAZIN-DESLANDES.
COMPTE-RENDU N°CR1/2022 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER FÉVRIER 2022
CR1/2022
Objet de la délibération
Compte-rendu de la séance du
Conseil Municipal du 1er février
2022
Membres du Conseil Municipal
En exercice : 15
Présents : 13
Date de la convocation
25 janvier 2022
Après approbation à l’unanimité de la délibération municipale n°2022-01 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 14 décembre 2021, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DÉLIBÉRATION N°2022 - 02 – URBANISME ET TRAVAUX / SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT – LOTISSEMENT « LA CLEF DES CHAMPS » - TRAVAUX D’EXTENSION URBAINE – DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DE LA VOIE NOUVELLEMENT CRÉÉE – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2022 - 03 – URBANISME ET TRAVAUX / SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX - VALORISATION DES CERTIFICATS D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE – ADHÉSION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF MÉTROPOLITAIN.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2022 - 04 – INTERCOMMUNALITÉ – GESTION DE LA FOURRIĖRE ANIMALE – CRÉATION D’UN SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE (SIVU).
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2022 - 05 – INTERCOMMUNALITÉ – PROJET DE MODERNISATION DE L’AÉROPORT LILLE- LESQUIN – ENQUÊTE PUBLIQUE – AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour – 0 voix contre – 1 abstention (Thierry MASQUELIER). Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION N°2022 - 06 – RESSOURCES HUMAINES – MISE EN RÉSEAU DES BIBLIOTHĖQUES-MÉDIATHĖQUES DE « ANSTAING, FOREST-SUR-MARQUE, GRUSON ET TRESSIN » – CRÉATION D’UN POSTE DE COORDONNATEUR CULTUREL – OUVERTURE D’UN POSTE D’INGÉNIEUR TERRITORIAL.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 12 voix pour – 0 voix contre – 3 abstentions (Aimé DUQUENNE, Isabelle DESCAMPS, Jacques DURIEU).
DÉLIBÉRATION N°2022 - 07 – RESSOURCES HUMAINES – RESSOURCES HUMAINES – TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS 2022 – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour – 0 voix contre – 1 abstention (Isabelle DESCAMPS).
Monsieur le Maire lève la séance à 20 heures 20
Ainsi fait et délibéré en séance publique, les an, mois et jour
susdits. Pour copie conforme,
Le Maire
Olivier TURPIN
Monsieur le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.
Transmis en préfecture le 07/02/2022
Publié sur le site Internet le 07/02/2022