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Compte-Rendu - CR2 du Conseil Municipal du 6 avril 2021
Document publié le Mardi 6 avril 2021 par la commune de Gruson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR2 du Conseil Municipal du 6 avril 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
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DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE LILLE
CANTON DE TEMPLEUVE
COMMUNE DE GRUSON
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 6 AVRIL 2021
Référence L’an deux mil vingt et un, le six du mois d’avril à dix-huit heures, le Conseil
Municipal, légalement convoqué s’est réuni exceptionnellement à huis clos afin de respecter les règles sanitaires liées au risque COVID-19, et au sein de la nouvelle salle polyvalente, pendant le temps des travaux du Centre-ville, sous la présidence de Monsieur Olivier TURPIN, Maire, suite à la convocation qui lui a été faite et dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie provisoire conformément à la Loi.
Présents :
Olivier TURPIN, Maire – Mélanie DAZIN-DESLANDES, Thierry MASQUELIER, Hélène HEROGUER, Philippe SIMOENS, Adjoints – Audrey VANHERSECKE, Thibault TISON, Alexia GAILLET, Jean-Claude HAUTCOEUR, Sabrina WATRELOT, Valère CARETTE, Hélène HAVRET, Aimé DUQUENNE, Jacques DURIEU, Conseillers municipaux.
Excusée :
Isabelle DESCAMPS, qui donne pouvoir à Aimé DUQUENNE.
A été nommée secrétaire de séance :
Mélanie DAZIN-DESLANDES
COMPTE-RENDU N°CR2/2021 DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2021
CR2/2021
Objet de la délibération
Compte-rendu de la séance du
Conseil Municipal du 6 avril
2021
Membres du Conseil Municipal
En exercice : 15
Présents : 14
Qui ont pris part au vote : 0
Date de la convocation
29 mars 2021
Vote
A
Pour :
Contre :
Abstention :
Date d’affichage
20 avril 2021
Date de notification ou de
publication
20 avril 2021
Acte rendu exécutoire après
télétransmission en Préfecture
le 20 avril 2021
Après approbation à l’unanimité de la délibération municipale n°2021/06 portant procès-verbal de la séance précédente en date du 26 janvier 2021, le Conseil Municipal passe à l’ordre du jour.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 07 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2020-33 DU 15 DÉCEMBRE 2020 PORTANT APPROBATION DU RĖGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LE MANDAT 2020/2026 – RETRAIT SUITE AU RECOURS GRACIEUX DE LA PRÉFECTURE DU NORD ET APPROBATION DU NOUVEAU RĖGLEMENT INTÉRIEUR.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour – 0 voix contre – 1 abstention (Isabelle DESCAMPS).
DÉLIBÉRATION N°2021 - 08 – RESSOURCES HUMAINES – ASSURANCE STATUTAIRE- ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CENTRE DE GESTION DU NORD – SIGNATURE DE LA CONVENTION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 09 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ÉCOLE NOTRE-DAME DE LA VISITATION – ATTRIBUTION 2021.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention. Page 2 sur 2
DÉLIBÉRATION N°2021 - 10 – SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS – ASSOCIATIONS ET ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES – ATTRIBUTION 2021.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour – 0 voix contre – 1 abstention (Isabelle DESCAMPS).
DÉLIBÉRATION N°2021 - 11 – FINANCES/BUDGET – FÊTES ET CÉRÉMONIES 2021 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’ORGANISATION – APPROBATION.
Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 12 – FINANCES/BUDGET – COMPTE DE GESTION 2020– APPROBATION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 13 – FINANCES/BUDGET – COMPTE ADMINISTRATIF 2020– APPROBATION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 14 voix pour (Monsieur le Maire n’a pas pris part au vote) – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 14 – FINANCES/BUDGET – AFFECTATION DU RÉSULTAT– APPROBATION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 15 – FINANCES/BUDGET – TAUX D’IMPOSITION 2021– APPROBATION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 16 – FINANCES/BUDGET – BUDGET PRIMITIF 2021– APPROBATION. Le Conseil Municipal adopte la délibération par : 15 voix pour – 0 voix contre – 0 abstention.
DÉLIBÉRATION N°2021 - 17 – INTERCOMMUNALITÉ – SIVOM GRAND SUD DE LILLE – ACTIVITÉS – PRÉSENTATION DU RAPPORT 2020.
Cette délibération d’information n’amène pas de vote de la part du Conseil Municipal.
Monsieur le Maire lève la séance à 18 heures 50
Ainsi fait et délibéré en séance publique, les an, mois et jour
susdits. Pour copie conforme,
Le Maire
Olivier TURPIN