Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM12022010 QDa
Déliberation - CM12022010 ODJ21
Déliberation - CM12022010 ODJ20
Déliberation - CM12022010 ODJ26
Déliberation - CM12022010 ODJ33
Déliberation - CM12022010 ODJ37
Déliberation - CM12022010 ODJ23
Déliberation - 03 11 2017 ODJ15
Déliberation - ODJ15
Déliberation - 24 04 2015 ODJ15
Déliberation - CM12022010 ODJ15
Document publié le Vendredi 12 février 2010 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM12022010 ODJ15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00
---------------------------------
AUJOURD’HUI douze février deux mille dix
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 05 février 2010, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance,Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Serge GODARD, Maire, présidant la séance
Présent(e) s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-
ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI,
Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE
SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET,
Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle
AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL,
Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline
BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine
CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme
GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain
LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT,
Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine
REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE,
Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Odile SAUGUES, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-Michel DUCLOS, Michel
FANGET, Chantal MERCIER-COURTY, Thierry ORLIAGUET,
Bruno SLAMA
Excusé(e)s : Carole COURTIAL
Absent(e)s :
Secrétaire : Sandrine CLAVIERES
Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n° 1 à la question n° 26. Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n° 2. Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n° 2.
Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n° 2.
A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint. ----------------------------------------------------
Rapport N° 15
INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES EN MATIÈRE DE MARCHÉS PUBLICS
----------------------------------------------------
VU les articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la délibération du Conseil municipal en date du 24/04/2009, reçue en Préfecture du Puy de Dôme le 04/05/2009, donnant délégation à M. le Maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, quelque soit leur montant, lorsque les crédits so nt inscrits au budget
Il vous est présenté ci joint en annexe la liste des décisions prises par Monsieur le Maire ou son représentant en matière de signature de marchés publics ou d’avenants.
La passation des marchés présentés a été exécutée en procédure formalisée ou en procédure adaptée en fonction des seuils définis dans le Code des Marchés Publics.
Il vous est demandé, en accord avec votre commission, de bien vouloir prendre acte de ces dispositions.
DELIBERATION
Le Conseil Municipal prend acte de cette information qui est convertie en délibération.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 18 février 2010
Pour le Maire et par délégation
L’Adjoint
Alain BARDOT N° marché Objet Titulaire Adresse Montant HT attribué Montant mini HT/Q Montant maxi HTQ Date décision Nature (F-S -T)
TRAVAUX
09-436PA Lot n° 01 Crèche Montferrand
Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
9 180,68 € 08/01/2010 T
09-437PA Lot n° 02 Groupe scolaire Michelet
Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
12 582,00 08/01/2010 T
09-438PA Lot n° 03 Groupe scolaire Paul Bert - Elementaire
Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
18 631,60 08/01/2010 T
09-439PA Lot n° 04 Groupe scolaire Chanteranne
Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
18 765,60 08/01/2010 T
09-440PA Lot n° 05 Divers Logements fonction:( GS daudet + Jules vallès) Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
7 832,00 08/01/2010 T
09-441PA Lot n° 06 Groupe scolaire Elementaire diderot partiel + logement Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
3 510,30 08/01/2010 T
09-442PA Lot n° 07 Immeuble Poly
Entreprise JACQUE & CieLe
Bourg42990 SAINT GEORGES
EN COUZAN
2 580,80 08/01/2010 T
09-410PA Travaux renovation colonie ker netra Lot n° 02 démolition maconnerie Entreprise BUTON 85340 OLONNE SUR MER 7 095,68 16/12/2009 T
09-411PA Travaux renovation colonie ker netra Lot n° 04 platrerie peinture Entreprise SO RE PE 85000 LA ROCHE SUR YON 5 604,35 16/12/2009 T SERVICES
09-425 Vérifications des installations électriques des batiments communaux lot 3 zone3 CETE APAVE - clermont ferrand 12 960,00 29/12/2009 S
09-416 diagnostic des cond d'accessibilité des bat NERIOS -18000 BOURGES 10 416,00 18/12/2009 s
FOURNITURES
09072 Achat d'un système de sauvegarde et archivage sur disque
FPS France
43, avenue Robert Schumann
94533 RUNGIS
71 500,00 07/01/2010 F
09056 Fourniture de matériel d'éclairage expographique pour l'Hotel Fontfreyde AUDIOTECHNIQUE
24, rue des Mouliniers
42100 St ETIENNE
39 187,77 07/01/2010 F
09077 fourniture de matériels électroportatif
AIS,
11 rue des frères lumières
BP 7 Saint Jean
63014 CLERMONT FERRAND
5 000,00 20 000,00 07/01/2010 F
09-145 Acquisition de fascicules de promotion des valeurs du sport MGB GAMES 63401 CHAMALIERES 10850 17/12/2009 F
AVENANTS
Avenant n°1
convention de prestations de services pour
l'entretien des espaces verts du Parc
Montjuzet - modifiication de la formule de
révision des prix
Entreprise du CCAS
1, rue Saint Vincent
63000 Clermont Ferrand
07/01/2010 S
Avenant n° 2 changement d'indice marché n°06-096
AGORA - COULEURS TOLLENS
- 19 avenue de l'Agriculture -63000
CLERMONT-FERRAND
sans plue-value 28/12/2010 F
Avenant n°1 changement d'indice marché n°06-098
PUM PLASTIC 32 avenue
LavoisierCAP SUD63170
AUBIERE
sans plue-value 28/12/2010 F
Avenant n°3 prolongation de la durée du marché n°05- 212
SCOOP COMMUNICATION
563 rue de la Juine
45166 OLIVET
sans plue-value S
Avenant n°2 prolongation de la durée du marché n°05- 191
FUSIUM
68 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
sans plue-value S Avenant n°2 changement d'indice marché n°08-074N
ASSOCIATION OPTIMA9 rue du
Lieutenant Colonel Dubois35132
VEZIN LE COQUET
sans plue-value S
Avenant n°1 transfert marchés 05-145 et 05-147
GDF SUEZ ENERGIE SERVICE
COFELY
16 rue pierre boulanger
63017 clermont ferrand
sans plue-value 14/12/2009 S
Avenant n°1 marché 08-314 PA
SAFEGE
74 Avenue des thermes
63400 CHAMALIERES
2 540,00 14/12/2009 T
Avenant n°2 changement d'indice marché n°09-247N
ASSOCIATION OPTIMA
9 rue du Lieutenant Colonel
Dubois
35132 VEZIN LE COQUET
sans plue-value S
Avenant n°1 TRANSFERT marché n° 06-085 SENEZE CHARIOT PAYSAGE sans plue value 06/01/2010 T
Avenant n°1 changement d'indice marché n°07-112
SERIGRAPHIE MODERNE
121 route de Laghet
06340 LA TRINITE
sans plue-value S