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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05062025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Jeunesse,
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
5 JUIN 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 avril 2025.
Désignation du secrétaire de séance.
Affaires générales
Monsieur le Maire
o Délibération n°20250605-001 : Attribution de la médaille de la Ville.
Ressources humaines
Monsieur le Maire
o Délibération n°20250605-002 : Contrat d’apprentissage pour la rentrée 2025/2026 o Délibération n°20250605-003 : Instauration de l’indemnité de départ volontaire
Finances
Monsieur Michel LAGRANGE
o Délibération n°20250605-004 : Actualisation des durées d’amortissement. o Délibération n°20250605-005 : Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre de l’exercice d’un mandat spécial des élus municipaux
o Délibération n°20250605-006 : Élus municipaux – Mandat spécial au Maire
Affaires sociales
Madame Françoise GUTIERREZ
o Délibération n°20250605-007 : Convention unique relative au dispositif de Service d’Accueil et d’Information des Demandeurs (SAID) et de gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2025-2031
Urbanisme
Monsieur Yves JASSERAND
o Délibération n°20250605-008 : Projet d’implantation du siège social de la société PROMEGA – Demande d’accord de principe pour la création d’un accès sur l’Allée du Font Vernay.
Environnement
Espaces verts
Madame Chantal DORVEAUX
o Délibération n°20250605-009 : Convention de délégation de gestion – plateau de Méginand et ses abords - année 2025
Cimetière
Madame Chantal DORVEAUX
o Délibération n°20250605-010 : Renouvellement du règlement municipal du cimetière o Délibération n°20250605-011 : Actualisation des tarifs communaux – Concessions funéraires
Affaires scolaires
Monsieur Jean-Yves GARABED
o Délibération n°20250605-012 : Offre de services numériques à l’usager – Approbation et renouvellement de la convention « La Classe.com »