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Ordre du Jour - ODJ CM 130325
Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 130325)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Famille,
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
13 mars 2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2025.
Désignation du secrétaire de séance.
Affaires générales
Monsieur le Maire
o Délibération n°20250313-001 : Etat annuel 2024 des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal
Monsieur Michel LAGRANGE
o Délibération n°20250313-002 : Convention de mise à disposition de la Maison Carnino au profit de l'association de gestion du Musée de Sciences DR MERIEUX
Affaires sociales
Madame Françoise GUTIERREZ
o Délibération n°20250313-003 : Participation financière au Lieu Accueil Enfant Parent (LAEP) « Graines d’Etoiles »
o Délibération n°20250313-004 : Participation financière au Relais Petite Enfance Intercommunal « Les Lutins de l’Ouest »
Jeunesse
Madame Françoise GUTIERREZ
o Délibération n°20250313-005 : Renouvellement du Projet éducatif de territoire et du plan mercredi
Affaires scolaires
Monsieur Jean Yves GARABED
o Délibération n°20250313-006 : Participations scolaires intercommunales – Année 2024/2025 o Délibération n°20250313-007 : Actualisation de la tarification du restaurant scolaire et du périscolaire
o Délibération n°20250313-008 : Convention de forfait communal entre la commune de Marcy l’Etoile et l’OGEC de l’Ecole Notre-Dame pour l’année scolaire 2024/2025
Mobilité
Madame Chantal DORVEAUX
o Délibération n°20250313-009 : Avis du Conseil municipal sur le projet de plan de mobilités des territoires lyonnais.
Culture
Monsieur Christophe MARIE BROUILLY
o Délibération n°20250313-010 : Convention de résidence de territoire d’éducation artistique et culturelle : « les voyages de l’imaginaire » au titre des saisons culturelles 2024-2025, 2025- 2026, 2026-2027 entre la Compagnie La Clinquaille et les communes de la CTM du Val d’Yzeron
Bâtiments
Madame Agnes SEDDAS
o Délibération n° 20250313-011 : Sollicitation d’une subvention au titre du Fonds Vert 2025 pour le projet de rénovation énergétique de la Mairie
Urbanisme
Monsieur Yves JASSERAND
o Délibération n° 20250313-012 : Acquisition d’une parcelle de terrain Avenue Jean Colomb pour la création d’un espace public devant la résidence « Le Parc de l’Etoile » ;
Finances
Monsieur Michel LAGRANGE
o Délibération n° 20250313-013 : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2024 o Délibération n° 20250313-014 : Vote du Compte Financier Unique 2024 - Budget principal o Délibération n° 20250313-015 : Affectation du résultat 2024 au Budget Primitif 2025 - Budget principal
o Délibération n° 20250313-016 : Vote taux impôts directs locaux 2025
o Délibération n° 20250313-017 : Vote du Budget Primitif 2025 - Budget principal o Délibération n° 20250313-018 : Vote Compte Financier Unique 2024 - Budget annexe
Grande Croix
o Délibération n° 20250313-019 : Budget Annexe Lotissement d’Activités Grande Croix- Vote
du Budget Primitif 2025
o Délibération n° 20250313-020 : Budgétisation de la contribution à l’éclairage public