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Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Jeunesse,
5, place
Suger
- 28310
TOURY
Tél:
02
37
90
50
60
mairie@ville-toury.fr www.ville-toury.fr
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
03 AVRIL
2025
{Article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales)
N°
de
à
Approuvée
F
L
Objet
PP
:
/
délibération
Rejetée
2025-012
|
Finances-Budget
—
Budget
principal
— Approbation
du
compte
financier
unique
(CFU)
2024
Approuvée
2025-013
|
Finances-Budget
—
Budget
principal
— Affectation
des
résultats
Approuvée
2025-014
|
Finances-Budget
-
Budget
principal
— Vote
des
taxes
directes
locales
2025
Approuvée
2025-015
|
Finances-Budget
-
Budget
principal
— Vote
du
Budget
Primitif
2025
Approuvée
2025-016
Finances-Budget
-
Budget
annexe
de
l'Eau
potable
—
Approbation
du
Compte
financier
unique
Approuvée
(CFU)
2024
2025-017
|
Finances-Budget
-
Budget
annexe
de
l’Eau
potable
- Affectation
des
résultats
Approuvée
2025-018
|
Finances-Budget
—
Budget
annexe
de
l’Eau
potable
— Vote
du
Budget
Primitif
2025
Approuvée
Finances-Budget
—
Budget
annexe
de
l'Assainissement
collectif
—- Approbation
du
compte
financier
Approuvée
2025-019
a
unique
(CFU)
2024
2025-020
|
Finances-Budget
—
Budget
annexe
de
l’Assainissement
collectif
— Affectation
des
résultats
Approuvée
2025-021
|
Finances-Budget
—
Budget
annexe
de
l’Assainissement
collectif
— Vote
du
Budget
Primitif
2025
Approuvée
2025-022
Administration
générale
—
FSIAREP
2025
-
Présentation
dossier
et
demande
d'aide
financière
-
Approuvée
Décision
2025-023
Administration
générale
- Modification
du
tarif
de
location
des
salles
municipales:
Salles
Suger-
Approuvée
Blériot
et
polyvalente
2025-024
Urbanisme
- Foncier
- Voie
verte
TouryJanville-en-Beauce
- Foncier
à acquérir
auprès
de
la
SNCF
—
Approuvée
Décision
2025-025
|
Fêtes-Sports-Culture
- Vote
des
subventions
aux
associations
communales
- Année
2025
Approuvée
2025-026
Fêtes,
Sports,
Culture,
Vie
Locale
- Vote
d'une
subvention
exceptionnelle
au
HBC
Toury
- 10ème
Approuvée
année
Tournoi
Valentin
Porte
2025-027
Fêtes,
Sports,
Culture,
Vie
Locale
- Vote
d'une
subvention
exceptionnelle
au
club
de
l'Age
d'Or -
Approuvée
Repas
50ème
anniversaire
de
l'association
2025-028
Travaux-marchés
publics
- Attribution
du
marché
de
réhabilitation
du
château
d'eau
communal
-
Approuvée
Procédure
adaptée
- décision
2025-029
Travaux-marchés
publics
- Proposition
d’avenant
au
bordereau
de
frais
liés
au
service
(DSP
Eau
Approuvée
Aqualter)
2025-030
|
Finances-Budget
—
Remboursement
des
frais
d'un
administré
Approuvée
Publiée
le
28
avril
202
Laurent
ü
Ville de Toury- Hôtel de Ville - 5 Place Suger 28310 TOURY
LA
02
37
90
50
60
-
mairie@ville-toury.fr
- https://www.ville-toury.fr