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Déliberation - Liste DES Deliberations du 22 JUILLET 2024
Document publié le Lundi 22 juillet 2024 par la commune de Champagne-en-Valromey.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 22 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Logement,
République
Française
COMMUNE
DE
CHAMPAGNE-en-VALROMEY
Département
de
L’AIN
- Arrondissement
de
BELLEY
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
22 JUILLET
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-deux
juillet
le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
à dix-neuf
heures
en
session
ordinaire,
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Claude
JUILLET,
Maire.
Présents
:
Messieurs
Claude
JUILLET,
Dominique
CHARVET,
Philippe
HAMEL,
Christophe
MICHAILLE,
Bernard
GINESTE,
Ralf
MEUSER,
Jean
MOCHON,
Mathias
RICHARD
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Excusées
:
Madame
Bernadette
ELGER
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Claude
JUILLET.
Madame
Valérie
TOURNEMINE
qui
donne
pouvoir
à
Monsieur
Christophe
MICHAILLE
Absente :
Madame
Priscilla
GORREL
Monsieur
Philippe
HAMEL a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Ajout
d’un
point
supplémentaire
à l’ordre
du jour
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et sollicite
le Conseil
Municipal
pour
l'ajout
d’un
point
supplémentaire
à l’ordre
du
jour
:
Réalisation
d’études
permettant
l'installation
d’une
centrale
photovoltaïque
au
sol
sur
des
parcelles
cadastrées
Section
À
n°65
et Section
287
ZI
n°37
propriétés
de
la commune
de
Champagne-en-Valromey
ainsi
que
la conclusion
d’une
promesse
de
bail
emphytéotique
avec
la SAS
Pegasus
Champagne-en-Valromey,
représentée
par
le groupe
PEGASUS.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
cet
ajout
à
l’ordre
du
jour.
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
NUMÉRO
OBJET
ADOPTÉE
D_2024 07
001
Lotissement
Le
Champ
Dor
: détermination
du
prix
de
vente
des
lots
OUI
D_2024_07_ 002
Détermination
du
prix
de
vente
d’un
terrain
communal
où!
D_2024 07
003
Location
d’un
local
communal
OUI
D_2024 07
004
Autorisation
d'urbanisme
et
travaux
sur
un
bâtiment
communal
oul
Réalisation
d’études
permettant
l'installation
d’une
centrale
photovoltaïque
au
sol
OUI
D_2024_07_005
sur
des
parcelles
communales
en
vue
de
la conclusion
d’une
promesse
de
bail
emphytéotique
avec
la société
Pégasus
Les
délibérations
correspondantes
sont
consultables
au
secrétariat
de
Mairie.