Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation 5.2.13
Convocation - convocation cm 16 septembre
Convocation - convocation 19.12.11
Convocation - convocation 28
Convocation - convocation 18.10.11
Convocation - 10.12.2021 convocation
Convocation - convocation 40
Convocation - Convocation du CM du 12 12 2025
Convocation - convocation du conseil municipal
Déliberation - 16 achat et vente parcelles a van ipenburg
Convocation - convocation 16
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Consommateurs,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire, à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE
Vendredi 03 juillet 2020
à 19h00
Salle des associations
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et je vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la dernière réunion du Conseil Municipal
- Commission communale des Impôts Directs (CCID)
- Délégations de fonction du Conseil Municipal attribuées au Maire – article L2221-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
- Tarifs location salle polyvalente
- Construction d’une pergola – demande fond de concours auprès de la Communauté de Communes Marche et
Combraille en Aquitaine
- Logement n°3 – annulation du loyer du mois de juillet 2020
- Demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Autres demandes d’indemnisations
- Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde,
Le 27 juin 2020,
Le Maire,
Alain BUJADOUX
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le … ………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ……………………………………………………………………………………………………….
Fait à ………………………………………, le ………………………………………