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Convocation - convocation 5.2.13
Document publié le Jeudi 5 décembre 2013 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 5.2.13)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
MAIRIE de SAINT-SILVAIN BELLEGARDE
1, le Bourg Code Postal : 23190
Tél. 05 55 67 62 47 – Fax. 05 55 67 60 87
Email : mairie.saint-silvain-bel@wanadoo.fr
Ouverture : lundi, jeudi, 13h30 – 17h00, samedi 9h00 – 12h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira, en session ordinaire, à la Mairie de SAINT SILVAIN BELLEGARDE
Jeudi 05 décembre 2013
à 20h00
Salle du Conseil
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
- Plan aménagement du bourg : contrat de maîtrise d’oeuvre
- Communauté de communes d’Auzances Bellegarde :
o Répartition des délégués communautaires
o Conventions pour agents communaux intervenants dans l’école
- Demandes d’achat de biens de section
- Demande d’achat d’une case de columbarium
- Assurance automobile
- Autorisation de dépenses pour 2014
- Questions diverses
Fait à St Silvain Bellegarde,
Le 30 novembre 2013,
Le Maire,
Serge DUMONTANT
POUVOIR
Je soussigné ………………………………………………………………………… agissant en qualité de ………………………………………………………………………………….….., empêché(e)
d’assister à ………………………………………………………………………………………. qui se tiendra le …………………………………………….., donne pouvoir pour me représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M ………………………………………………………………………………………………………. Fait à ………………………………………, le ………………………………………