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Compte-Rendu - CR CM 2020 07 22
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 07 22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE DE RANS
N° 02/2020
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL EN DATE DU 22 JUILLET 2020
Étaient présents: Mmes ROUGEOT Fabienne, BARATA Suzana, SAVIN Brigitte, BRUGNOT Ariane, LOUIS Jocelyne, MARQUEZ Nadia, Mrs MORLIER Jean-Louis, TEMPESTA Raphael, SCHAEGIS David, PIGNY Eric, CHAUTEMPS Eric, GRAS Emmanuel
Excusés: Mme THUREL Amandine, M. CHARLES Fabien
Procuration : Mme THUREL à M. MORLIER
ORDRE DU JOUR :
Vote des budgets commune et eau 2020,
Nommer un délégué élu CNAS,
Compte-rendu des commissions,
Assurance civile élu,
Soutien hôpital de Dole,
Délégué SIVU,
Délégué SIVOS,
Délégué ADMR,
Carte avantage jeune,
QUESTIONS DIVERSES O
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INDEMNITE CONSEILLERS DELEGUES
Avec le reliquat laissé par le maire et les 2 adjoints, les conseillers délégués au nombre de 4 percevront chacun 129 € brut mensuel.
VOTE DES BUDGETS COMMUNE ET EAU 2020
SUDGET COMMUNAL :
Madame Valérie BONNAMOUR, trésorière à la perception, est présente en début de séance et pendant toute la durée de présentation des budgets, afin d’expliquer le fonctionnement d’un budget et de répondre aux questions des conseillers.
SECTION DEPENSES RECETTES FONCTIONNEMENT 381 300 € 696 058 € INVESTISSEMENT 392 957 € 392 957 €
Les fortes recettes de fonctionnement tiennent compte du fond de roulement laissé à la clôture de l'exercice 2019 d’un montant de 396 485 €, pour l'investissement le fond de roulement est de 73 256 €. BUDGET EAU :
| SECTION DEPENSES RECETTES
FONCTIONNEMENT 46 554€ 70 472€ u INVESTISSEMENT 40 170€ 40 170 €
Le fond de roulement pour le fonctionnement est de 41997 € et de 19616 € pour l'investissement à la clôture de l'exercice 2019.
Les budgets sont votés à l’unanimité.
DELEGUE ELU AU CNAS :
Suite au renouvellement du conseil municipal, il est nécessaire de nommer un nouveau délégué au CNAS. Mme Nadia MARQUEZ est nommée à l’unanimité.
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS :
Commission sociale : madame Jocelyne LOUIS informe qu’elle à participé à une réunion pour l’épicerie sociale qui se trouve sur la commune de FRAISANS et à laquelle notre commune est adhérente. Une visite à venir est prévue un samedi matin dans les locaux pour comprendre le fonctionnement de ce service. Il est précisé qu’un besoin de bénévoles supplémentaires se fait sentir, Mmes LOUIS et BARAT'A se rendront à cette visite afin de mieux comprendre les besoins de cette structure.
SIVU: Monsieur CHARLES Fabien est nommé délégué du SIVU. Monsieur MORLIER explique le fonctionnement du SIVU (foyer logement de DAMPIERRE) et précise que celui-ci va bientôt être la compétence de JURA NORD.
Fleurissement: L’achat des fleurs a été réalisée au CAT de Cramans et la plantation à été réalisée. Malgré la plantation tardive le fleurissement du village prend vie doucement.
ASSURANCE CIVILE ELUS :
Monsieur MORLIER informe les conseillers municipaux qu’il a souscrit à une assurance civile pour tous les élus, la cotisation à cette assurance est réglée par M. MORLIER avec son indemnité.
SOUTIEN HOPITAL DE DOLE :
Une lecture est faite d’un courrier de l'hôpital de DOLE dans lequel il demande un soutien aux communes afin d'éviter la fermeture de service et de rétablir certains services supprimés. Le conseil municipal donne son accord pour prendre la délibération de soutien.
DELEGUE SIVOS :
Madame Nadia MARQUEZ qui ne peut pas être déléguée parce qu’elle est employée de JURA NORD est remplacée par M. CHARLES Fabien. DELEGUE ADMR :
Madame Nadia MARQUEZ qui fait partie de la commission sociale est nommée déléguée à PADMR.
CARTE AVANTAGE JEUNE :
Elle à encore eu un franc succès cette année, nous avons commandés 69 cartes jeunes qui seront offertes aux jeunes qui en ont fait la demande.
QUESTIONS DIVERSES :
Sécurité du village: Le Maire rencontre M. LOLLIOT de la DDT afin de faire un point sur les travaux éventuels à réaliser pour améliorer la sécurité dans le village. Un passage piéton est matérialisé devant la pizzeria Grande rue et l'employé communal matérialisera au sol l’arrêt des véhicules qui descendent pour laisser monter les véhicules qui arrivent en face à hauteur du 37 Grande rue. Une proposition est faite à M. GRAS pour acheter sa propriété dans le but d’y onstruire un parking et supprimer les places de stationnement dans la Grande rue à hauteur des n°31-33, affaire à suivre.
Devise nationale sur les murs de la maïrie : des devis vont être demandés afin d’insérer sur les muts de la mairie notre devise nationale « Liberté Egalité Fraternité », ce sera un découpage métallique avec éventuellement un rétro-éclairage.
Site internet: le conseil municipal réfléchit encore à la possibilité de récupérer les codes non rendus par M. MONTRELAY ou de payer un nouveau site avec demande de devis. En attendant un courtier va être envoyé à la préfecture pour information de la situation.
Commissions: un agenda est établi pour déterminer les dates de réunions de certaines commissions.
Séance clôturée à 00h30
Fait à RANS, le 24 juillet 2020
Le Maire,
Jean-Louis MORLIER