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Compte-Rendu - compte rendu du 22 juillet 2020
Document publié le Mercredi 22 juillet 2020 par la commune de Rans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du 22 juillet 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
MAIRIE
DE
RANS
N°
02/2020
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
22 JUILLET
2020
Étaient
présents:
Mmes
ROUGEOT
Fabienne,
BARATA
Suzana,
SAVIN
Brigitte,
BRUGNOT
Ariane,
LOUIS
Jocelyne,
MARQUEZ
Nadia,
Mrs
MORLIER
Jean-Louis,
TEMPESTA
Raphael,
SCHAEGIS
David,
PIGNY
Eric,
CHAUTEMPS
Eric,
GRAS
Emmanuel
Excusés:
Mme
THUREL
Amandine,
M.
CHARLES
Fabien
Procuration
: Mme
THUREL
à M.
MORLIER
ORDRE
DU
JOUR :
-
Vote
des
budgets
commune
et
eau
2020,
-
Nommer
un
délégué
élu
CNAS,
-
Compte-rendu
des
commissions,
-
Assurance
civile
élu,
-
Soutien
hôpital
de
Dole,
-
Délégué
SIVU,
-
Délégué
SIVOS,
-
Délégué
ADMR,
-
Carte
avantage
jeune,
o
QUESTIONS
DIVERSES
INDEMNITE
CONSEILLERS
DELEGUES
Avec
le
reliquat
laissé
par
le
maire
et
les
2
adjoints,
les
conseillers
délégués
au
nombre
de
4
percevront
chacun
129
€ brut
mensuel.
VOTE
DES
BUDGETS
COMMUNE
ET
EAU
2020
SUDGET
COMMUNAL
:
Madame
Valérie
BONNAMOUR,
trésorière
à la
perception,
est
présente
en
début
de
séance
et
pendant
toute
la
durée
de
présentation
des
budgets,
afin
d’expliquer
le
fonctionnement
d’un
budget
et de
répondre
aux
questions
des
conseillers.
SECTION
DÉPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
381
300
€
696
058
€
INVESTISSEMENT
392
957
€
392
957
€
Les
fortes
recettes
de
fonctionnement
tiennent
compte
du
fond
de
roulement
laissé
à la clôture
de
l'exercice
2019
d’un
montant
de
396
485
€,
pour
l’investissement
le
fond
de
roulement
est
de
73
256
€. BUDGET
EAU
:
SECTION
DEPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
46
554
€
70
472€
INVESTISSEMENT
40
170
€
40
170
€
Le
fond
de
roulement
pour
le
fonctionnement
est
de
41997
€
et
de
19616
€
pour
l'investissement
à la clôture
de
l’exercice
2019.
Les
budgets
sont
votés
à l’unanimité.
DELEGUE
ELU
AU
CNAS
:
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il est nécessaire
de
nommer
un
nouveau
délégué
au
CNAS.
Mme
Nadia
MARQUEZ
est
nommée
à l’unanimité.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
:
Commission
sociale
: madame
Jocelyne
LOUIS
informe
qu’elle
a participé
à une
réunion
pour
l’épicerie
sociale
qui
se
trouve
sur
la
commune
de
FRAISANS
et
à laquelle
notre
commune
est
adhérente.
Une
visite
à
venir
est
prévue
un
samedi
matin
dans
les
locaux
pour
comprendre
le
fonctionnement
de
ce
service.
Il
est
précisé
qu’un
besoin
de
bénévoles
supplémentaires
se
fait
sentir,
Mmes
LOUIS
et BARATA
se rendront à
cette
visite
afin
de
mieux
comprendre
les
besoins
de
cette
structure.
SIVU: Monsieur
CHARLES
Fabien
est nommé
délégué
du
SIVU.
Monsieur
MORLIER
explique
le
fonctionnement
du
SIVU
(foyer
logement
de
DAMPIERRE)
et précise
que
celui-ci
va
bientôt
être
la compétence
de JURA
NORD.
Fleurissement:
L’achat
des
fleurs
a été
réalisée
au
CAT
de
Cramans
et la plantation
à été
réalisée.
Malgré
la plantation
tardive
le fleurissement
du
village
prend
vie
doucement.
ASSURANCE
CIVILE
ELUS
:
Monsieur
MORLIER
informe
les
conseillers
municipaux
qu’il
a
souscrit
à
une
assurance
civile
pour
tous
les
élus, la cotisation
à cette
assurance
est réglée
par
M.
MORLIER
avec
son
indemnité.
SOUTIEN
HOPITAL
DE
DOLE :
Une
lecture
est
faite
d’un
courrier
de
l’hôpital
de
DOLE
dans
lequel
il demande
un
soutien
aux
communes
afin
d'éviter
la
fermeture
de
service
et
de
rétablir
certains
services
supprimés.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
prendre
la délibération
de
soutien.
DELEGUE
SIVOS :
Madame
Nadia
MARQUEZ
qui
ne
peut
pas
être
déléguée
parce
qu’elle
est
employée
de
JURA
NORD
est remplacée
par
M.
CHARLES
Fabien. DELEGUE
ADMR :
Madame
Nadia
MARQUEZ
qui
fait
partie
de
la
commission
sociale
est
nommée
déléguée
à
PADMR. CARTE
AVANTAGE
JEUNE :
Elle
à encore
eu
un
franc
succès
cette
année,
nous
avons
commandés
69
cartes
jeunes
qui
seront
offertes
aux
jeunes
qui
en
ont
fait
la
demande.
QUESTIONS
DIVERSES :
Sécurité
du
village: Le
Maire
rencontre
M.
LOLLIOT
de
la DDT
afin
de
faire
un
point
sur
les
travaux
éventuels
à
réaliser
pour
améliorer
la
sécurité
dans
le
village.
Un
passage
piéton
est
matérialisé
devant
la
pizzeria
Grande
rue
et
l'employé
communal
matérialisera
au
sol
l'arrêt
des
véhicules
qui
descendent
pour
laisser
monter
les
véhicules
qui
arrivent
en
face
à
hauteur
du
37
Grande
rue.
Une
proposition
est
faite
à
M.
GRAS
pour
acheter
sa
propriété
dans
le
but
d’y
onstruire
un
parking
et
supprimer
les
places
de
stationnement
dans
la
Grande
rue
à hauteur
des
n°31-33,
affaire
à suivre.
Devise
nationale
sur les murs
de
la mairie
: des
devis
vont
être
demandés
afin
d’insérer
sur
les
murs
de
la
mairic
notre
devisc
nationale
«Liberté
Egalité
lraternité
»,
ce
sera
un
découpage
métallique
avec
éventuellement
un
rétro-éclairage.
Site
internet:
le
conseil
municipal
réfléchit
encore
à
la
possibilité
de
récupérer
les
codes
non
rendus
par
M.
MONTRELAY
ou
de
payer
un
nouveau
site
avec
demande
de
devis.
En
attendant
un
courrier
va
être
envoyé
à la préfecture
pour
information
de
la situation.
Commissions :
un
agenda
est
établi
pour
déterminer
les
dates
de
réunions
de
certaines
commissions. |
Séance
clôturée
à 00h30
Fait
à RANS,
le 24
juillet
2020
Le
Maire,
Jean-Louis
MORLIER