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Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 12 03 2024
Convocation - AFFICHAGE CONVOCATION CM 2025 06 03
Conseil Municipal - CONVOC CM 10 09 2024
Conseil Municipal - CONVOC CM 03 12 2024
Document publié le Mardi 3 décembre 2024 par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 03 12 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Travail et emploi,
1- le 05/01/2022
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance,
Le 27/11/2024
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : MARDI 3 DECEMBRE 2024
HEURE : 20H
POUR RAPPEL, le conseil doit démarrer à 20H précises
LES PORTES DE LA SALLE DU TERTRE SONT OUVERTES DES 19h45
LIEU : SALLE DU TERTRE – Place du Tertre
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
RAPPEL : PROCURATIONS ET QUESTIONS A TRANSMETTRE A 12h AU PLUS TARD LE JOUR DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
Voir au dos et ordre du jour détaillé ci-joint.
Le Maire de Brissac Loire Aubance,
Sylvie SOURISSEAU
Destinataires : les conseillers municipaux de Brissac Loire Aubance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
PROCURATION
A transmettre au plus tard à 12h le jour du conseil à assistante.direction@brissacloireaubance.fr ou par courrier à Mairie – 5 rue Foch –Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
Nom, prénom :……………………………………………………………………………………………………………
Donne procuration à .......................................................................................................
Pour la réunion du Conseil Municipal du 3 DECEMBRE 2024 à 20H
Signature
5, rue du Maréchal Foch – Brissac-Quincé – 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE – Tél. : 02.41.91.74.00 Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr – Site : www.brissacloireaubance.fr ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 03/12/2024 – 20H – Salle du Tertre
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 12/11/2024 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
RESSOURCES HUMAINES
3- FONCTION PUBLIQUE – TABLEAU DES EFFECTIFS – Modification 24/04 – VOTE 4- FONCTION PUBLIQUE – REGIME PREVOYANCE – Protection sociale complémentaire – VOTE
FINANCES
5- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET 14300 – Dissolution du budget annexe du lotissement « le Clos de Bel Air » à Vauchrétien – VOTE
6- FINANCES PUBLIQUES – Tarifs municipaux 2025 – VOTE
7- FINANCES PUBLIQUES – Admission en non-valeur – VOTE
8- FINANCES PUBLIQUES – Régularisation budgétaire – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – BUDGET PRINCIPAL – Décision Modificative n°4 – VOTE 10- FINANCES PUBLIQUES – ECLAIRAGE PUBLIC – Approbation de devis de réparations par le SIEML – VOTE
11- FINANCES PUBLIQUES – BATIMENT – Sollicitation d’une subvention auprès du SIEML pour le projet de création d’une Gestion Technique de Bâtiment pour la salle du Tertre, commune déléguée de Brissac-Quincé – VOTE
12- FINANCES PUBLIQUES – BATIMENT – Approbation et sollicitation d’une subvention auprès du SIEML pour les travaux de rénovation énergétique de la salle sportive de l’Aubance, commune déléguée de Brissac-Quincé – VOTE
13- FINANCES PUBLIQUES – CULTURE – Approbation des tarifs du festival de l’humour 2025 – VOTE 14- FINANCES PUBLIQUES – CULTURE – Approbation de la tarification de la vente de livres – VOTE 15- FINANCES PUBLIQUES – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations communales – VOTE
AFFAIRES SCOLAIRES
16- AFFAIRES SCOLAIRES – Convention AESH sur le temps de pause méridienne – VOTE
VIE INSTITUTIONNELLE
17- DOMAINE PUBLIC – VIE INSTITUTIONNELLE – Suppression des annexes des Mairies des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-St-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné et Saulgé-l’Hôpital – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
18- DOMAINE PUBLIC – Demande de dérogation au repos hebdomadaire le dimanche – VOTE 19- DOMAINE PUBLIC – RAMSAR – Projet de labellisation "la Loire des confluences" – VOTE 20- DOMAINE PUBLIC – Convention de co-maitrise d’ouvrage à Chemellier rue du Petit Sigogne avec la CCLLA – VOTE
21- DOMAINE PUBLIC – Implantation d’un piézomètre pour le suivi des nappes d’eaux souterraines sur la commune déléguée de Saint Saturnin sur Loire – VOTE
22- DOMAINE PUBLIC – Cession de la parcelle 115 ZH 108 et 52p – Garage et Hangar à Coutures – VOTE (annule et remplace la délibération n°2024-05-14-15)
23- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
24- Agenda
25- Informations diverses