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Convocation - Affichage Convocation cm 2025 06 03
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Convocation - Affichage Convocation cm 2025 06 03)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
1-
ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 03/06/2025 – 20H
Salle du Tertre – Commune déléguée de Brissac-Quincé
ORGANISATION ADMINISTRATIVE
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06/05/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
3- INTERCOMMUNALITE – VIE INSTITUTIONNELLE – Approbation de la proposition d’accord local – VOTE
VIE INSTITUTIONNELLE
4- VIE INSTITUTIONNELLE – ADJOINTS AU MAIRE – Modification du nombre d’Adjoints – VOTE 5- VIE INSTITUTIONNELLE – Suppression des conseils délégués – VOTE
6- VIE INSTITUTIONNELLE – FINANCES PUBLIQUE – Indemnités des élus – Modification n°2 – VOTE
FINANCES PUBLIQUES
7- FINANCES PUBLIQUES – ENJEU – Mise en place d’une convention d’accueil périscolaire – VOTE 8- FINANCES PUBLIQUES – ENJEU – Mise en place d’une convention concernant les Accueils de Loisirs Sans Hébergement à Saint Rémy la Varenne – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – ENJEU – Convention pluriannuelle d’objectifs – Approbation de l’avenant n°1 – VOTE
10- FINANCES PUBLIQUES – Mise en place d’une stratégie legs, donation et assurances-vie en faveur de la commune – VOTE
11- FINANCES PUBLIQUES – RESTAURATION – Sollicitation d’un financement pour le projet alimentaire de référence – VOTE (annule et remplace la délibération D2025-03-11-8)
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
12- URBANISME – REVISION ALLEGEE N°1 – Bilan de de la concertation et arrêt de projet – VOTE 13- URBANISME – MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 – Bilan de de la concertation et arrêt de projet – VOTE
14- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
15- Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
16- Agenda
17- Informations diverses