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Conseil Municipal - CONVOC CM 2025 12 02
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 04h34 par la commune de Brissac Loire Aubance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC CM 2025 12 02)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Famille,
le 05/01/2022
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance,
Le 26/11/2025
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
DATE : MARDI 2 DECEMBRE 2025
HEURE : 20H
POUR RAPPEL, le conseil doit démarrer à 20H précises
LES PORTES DE LA SALLE DU TERTRE SONT OUVERTES DES 19h45
LIEU : SALLE DU TERTRE – Place du Tertre
Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
RAPPEL : PROCURATIONS ET QUESTIONS A TRANSMETTRE A 12h AU PLUS TARD LE JOUR DU CONSEIL
ORDRE DU JOUR :
Voir au dos et ordre du jour détaillé ci-joint.
Le Maire de Brissac Loire Aubance,
Sylvie SOURISSEAU
Destinataires : les conseillers municipaux de Brissac Loire Aubance
------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
PROCURATION
A transmettre au plus tard à 12h le jour du conseil à assistante.direction@brissacloireaubance.fr ou par courrier à Mairie – 5 rue Foch –Brissac-Quincé – 49320 Brissac Loire Aubance
Nom, prénom :……………………………………………………………………………………………………………
Donne procuration à ........................................................................................................
Pour la réunion du Conseil Municipal du 2 DECEMBRE 2025 à 20H
Signature
5, rue du Maréchal Foch – Brissac-Quincé – 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE – Tél. : 02.41.91.74.00 Courriel : mairie@brissacloireaubance.fr – Site : www.brissacloireaubance.fr ORDRE DU JOUR SYNTHÉTIQUE - Conseil Municipal de Brissac Loire Aubance 02/12/2025 – 20H – Salle du Tertre
1- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 04/11/2025 – VOTE
INTERCOMMUNALITE
2- Point sur l’intercommunalité
VIE INSTITUTIONNELLE
3- VIE INSTITUTIONNELLE – SIEML – Transfert de compétence IRVE – VOTE
FONCTION PUBLIQUE
4- FONCTION PUBLIQUE – PROTECTION SOCIALE – Complémentaire santé – Convention de participation pour la couverture du risque avec le CDG 49 – VOTE
5- FONCTION PUBLIQUE – PROTECTION SOCIALE – Participation communale à la complémentaire santé – VOTE
FINANCES
6- FINANCES PUBLIQUES – CREMATORIUM – Revalorisation des tarifs 2026 – VOTE 7- FINANCES PUBLIQUES – INTERCOMMUNALITE – Attribution de compensation définitive – VOTE 8- FINANCES PUBLIQUES – SUBVENTIONS – Reversement d’une subvention à la CCLLA au titre de la compétence petite enfance – VOTE
9- FINANCES PUBLIQUES – ENFANCE-JEUNESSE – Convention Territoriale Globale 2025-2029 – Organisation du micro-territoire 4 – VOTE
10- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Sollicitation d’une subvention auprès du fonds vert pour le financement de la Maison des associations à St Saturnin sur Loire – VOTE 11- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Sollicitation d’une subvention auprès du SIEML pour le financement de la Maison des associations à St Saturnin sur Loire – VOTE
12- FINANCES PUBLIQUES – GTT – Sollicitation d’une subvention pour le projet de création d’une gestion technique des bâtiments à Chemellier – VOTE
13- FINANCES PUBLIQUES – Approbation du compte rendu d’activités du lotissement Pierre Couchée – VOTE
14- FINANCES PUBLIQUES – Approbation du compte rendu d’activités du lotissement St Nicolas – VOTE 15- FINANCES PUBLIQUES – CLOS ST NICOLAS – Avenant n°1 au traité de concession d’aménagement – VOTE
16- FINANCES PUBLIQUES – AFFAIRES SCOLAIRES – Approbation de la convention avec l’inspection académique pour l’inscription e-primo – VOTE
17- FINANCES PUBLIQUES – AFFAIRES SCOLAIRES – Approbation de la convention de partenariat avec Enjeu pour la fourniture des repas – VOTE
URBANISME – DOMAINE PUBLIC - BATIMENT
18- DOMAINE PUBLIC – Promesse d’achat des terrains au lotissement du presbytère de Chemellier – VOTE
19- URBANISME – Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la sobriété foncière en Région Pays de la Loire – VOTE
20- DOMAINE PUBLIC – PRESENTATION DU RESEAU DES GESTIONNAIRES DE ZONES HUMIDES – VOTE 21- Déclarations d‘Intentions d’Aliéner
INFORMATIONS COMMUNALES ET DIVERSES
22- Agenda
23- Informations diverses