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Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 09 2020 panneaux)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL - JEUDI 17 SEPTEMBRE 2020
ORDRE DU JOUR
Présentation par Madame Caroline HAZARD du SYVEDAC, Syndicat pour la Valorisation et
l'Elimination des Déchets de l'Agglomération Caennaise, des nouvelles consignes de tri à compter
du 1°’ octobre 2020.
Il vous sera demandé d'approuver le procès-verbal du conseil municipal du 27 août 2020.
N°20-85 REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Mandat 2020- 2026
N°20-86 CONVENTION D'OCCUPATION DU SITE DU TENNIS SIS CHEMIN DE
QUINTEFEUILLE PAR LE TENNIS CLUB DE COURSEULLES-SUR-MER.
N°20-87 CREATION D'UN COMITE CONSULTATIF POUR PARTICIPER A LA REFLEXION
ENGAGEE PAR LA COMMUNE SUR LE DEVENIR DU LOCAL « OFFICE DE TOURISME ».
DESIGNATION D'UN PILOTE.
N°20-88 REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020
Prochain conseil municipal : 22 octobre 2020
Le Maire,
Expressions et questions du public autorisées pendant 30 minutes à l'issue du conseil
CM 17.09.2020 Page 1