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Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 06 2021 panneaux daffichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
CM 17.06.2021 Page 1
COMMUNE DE BERNIÈRES-SUR-MER
CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 17 JUIN 2021
ORDRE DU JOUR
Il vous sera demandé d’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 20 mai 2021.
N°21-064 CESSION DEFINITIVE PARCELLES AI 171 et AI 174
N°21-065 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DE LA
RUE DE LA FALAISE POUR L’ENTRETIEN DES AVALOIRS DE RECUEIL DES EAUX
PLUVIALES
N°21-066 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DE LA
RUE DE LA FALAISE POUR LA MISE A DISPOSITION D’UN AGENT COMPTABLE
N°21-067 IMPLANTATION DES HAIES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU
DEPARTEMENT
N°21-068 TRAVAUX CHEMIN DE LA PIERRE DEBOUT : DEMANDE DE SUBVENTION
AUPRES DU DEPARTEMENT
N°21-069 DEMANDE DE SUBVENTION A L’OFFICE NATIONALE DES ANCIENS
COMBATTANTS (ONAC) POUR L’INSCRIPTION DE NOUVELLES VICTIMES
N°21-070 AUTORISATION DE SIGNER UN MARCHE POUR L’ACHAT DE TRACTEURS
N°21-071 TARIF LOCATION DU REZ DE CHAUSSEE DE L’EX-OFFICE DE TOURISME
N°21-072 CONVENTION DE SERVICE COMMUN PORTANT SUR L’INSTRUCTION DES
ACTES D’URBANISME
N°21-073 CONVENTION D’OCCUPATION DU SITE DU TENNIS, CHEMIN DE
QUINTEFEUILLE, PAR LE TENNIS CLUB DE COURSEULLES-SUR-MER, PROLONGATION
JUSQU’AU 17 NOVEMBRE 2021
N°21-074 ENQUETE DE RECENSEMENT 2022 – DESIGNATION D’UN COORDONNATEUR
N°21-075 EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
SUITE A LA PANDÉMIE DE LA COVID19
N°21-076 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE OCTROYEE A L’ASSOCIATION B.O.N.
N°21-077 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU LOCAL LE P’TIT EPHEMERE A
MONSIEUR JEAN-PIERRE LEBOUCHER, ARTISTE PEINTRE
N°21-078 CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « LES BIDONS DE COMPAGNIE »
Prochain conseil municipal : 22 juillet 2021
Le Maire,
Thomas DUPONT-FEDERICI