Déliberation - Liste des delibs du CM du 21 02 24

Documents similaires

Déliberation - Liste delibs CM du 26 02 25

Déliberation - Liste delibs du CM du 02 04 26

Déliberation - Liste des delibs du CM du 02 04 26

Déliberation - Liste des delibs du CM du 17 04 24

Déliberation - Liste delibs CM du 03 07 24

Déliberation - Liste delibs CM du 11 02 26

Procès Verbal - PV du Cm du 21 02 24

Déliberation - Liste delibs du CM du 10 05 23

Déliberation - Liste delibs CM du 20 11 24

Déliberation - LIstes delibs CM du 06 07 22

Déliberation - Liste des delibs du CM du 21 02 24 Document publié le Mercredi 28 février 2024 par la commune de Chambourg-sur-Indre. Lien du pdf (Déliberation - Liste des delibs du CM du 21 02 24)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque, AR ? -ET-LOIRE DATE D’A : DEPARTEMENT D’INDRE O FFICHAGE 28 FEV. 2024

Arrondissement de LOCHES

CONSEIL MUNICIPAL

TRS COR :

Compos DU 21 FEVRIER 2024

Liste des délibérations prises en séance ordinaire

Délibération n° 2024-02-D04

Approbation du Compte de Gestion 2023

- Délibération n° 2024-02-D05

Approbation du Compte Administratif 2023

- Délibération n° 2024-02-D06

Affectation du résultat 2023

- Délibération n° 2024-02-D07

Renouvellement de la dérogation / rythmes scolaires à compter de la rentrée de septembre 2024

- Délibération n° 2024-02-D08

Aménagement rue de l'Abbé Hardion / Demande de subvention au titre du reversement du produit des amendes de police

- Délibération n° 2024-02-D09

Aménagement lieu-dit « Les Hélas » / Demande de subvention au titre du reversement du produit des amendes de police

- Délibération n° 2024-02-D10

Modification des tarifs du cimetière à compter du 1° mars 2024

- Délibération n° 2024-02-D11

Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2023

AW 4

3 LOCHES CZ Mairie de CHAMBOURG-SUR-INDRE -— 37310 — Téléphone 02 47 92 50 10 = E-mail : mairie.chambourg37(@ wanadoo.fr / site internet : www.chambourg-sur-indre.fr 2, TOURAINE

Ÿ, 1 Il gr