Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montabard.
Lien du pdf (PLU - Annexes - autre relevant de la loi littoral)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Agriculture et alimentation, Espaces terrestres et maritimes,
Li
D
ee
DER
es
ni
Cabinet SULON:Ur
e Paysage Environnement
54, bd Lenoir Dufresne
61000 Alençon
Si
PU
ROBES RICE
ENT
ETS
RM ENT
Enrenrs
Là :
”
Février
2011 Certains
éléments
de
paysage,
bâti
ou
non,
identitaires
de
la
commune
sont
identifiés
et
soumis
au
régime
de
l’article
R
421-23
idu
code
de
l'urbanisme.
Cet
article
stipule
que
doivent
être
précédés
d'une
déclaration
préalable
les
travaux,
installations
et
aménagements
suivants
:les
tra-
vaux
autres
que
ceux
exécutés
sur
des
constructions
existantes
ayant
pour
effet
dans
une
commune
non
couverte
par
un
plan
local
d'urbanisme,
de
modifier
ou
de
supprimer
un
élément,
qu'une
délibération
du
conseil
municipal,
prise
après
enquête
publique,
a
identifié
comme
présentant
un
intérêt
patrimonial
ou
paysager. Sur
les
documents
graphiques
ont
été
identifiés
1.
les
haies Les
rôles
des
haies
bocagères
sont
importantes.
Les
haies:
- améliorent
la
production
agricole.
Les
travaux
de
l'I.N.R.A.
ont
montré
que
les
haies
amélioraient
la
production
agricole
en:
- diminuant
l'évapotranspiration,
- constituant
des
réserves
en
eau
du
sol
plus
importantes,
- limitant
le
développement
des
maladies
et
parasites.
La
haie
abrite
Une
faune
abondante
avec
un
équilibre
entre
les
espèces.
La
haie
est
également
une
barrière
conire
le
développement
des
épidémies,
- en
assurant
Une
certaine
précocité.
La
haie
est
un
capteur
de
chaleur
qui
augmente
la
température
moyenne
au
printemps
et
à
l'automne:
- en
protégeant
contre
les
effets
mécaniques
du
vent,
- en
protégeant
le
bétail
contre
le
vent,
le
froid
et
le
soleil,
- en
régularisant
l'arrosage.
-protègent
les
bâtiments
contre
le
vent
et le
froid.
- luttent
contre
l'érosion.
La
haie
limite
l'érosion
et
l'entraînement
des
éléments
fins
et
des
éléments
riches
du
sol.
Elles
évitent
à
terme
un
appauvrissement
du
sol.
Dans
les
zones
vallonnées,
le
phénomène
d'érosion
appa-
raît
très
vite.
- maintiennent
un
équilibre
entre
les
espèces
animales.
- favorisent
le
développement
du
gibier.
- produisent
du
bois,
des
fruits,
….
caractérisent
un
pays Conformément
aux
lois
de
décentralisation,
il appartient
au
Conseil
général
d'élaborer
un
"Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée
destiné
à
:
- préserver
le
patrimoine
des
sentiers
et
des
chemins
ruraux,
- promouvoir
la
pratique
de
la
randonnée,
- assurer
la
pérennité
des
itinéraires,
- garaniir
la
qualité
des
circuits
inscrits.
De
par
son
statut,
le
PDIPR,
après
approbation
par
l'Assemblée
départementale,
confère
aux
chemins
ruraux
une
protection
juridique
en
posant
l'obligation
de
maintien
ou
de
rétablissement
de
la
continuité
de
ces
chemins
(cf.
Art.
L.
361-1
du
Code
de
l'environnement,
en
annexe).
Le
plan
doit
constituer
une
garantie
pour
la préservation
de
la continuité
des
chemins
de
promenade
pédestre,
VTT
et éventuellement
équestre.
Préalablement
à
son
approbation
par
l'Assemblée
départementale,
une
sélection
des
sentiers
doit
être
faite
en
fonction
de
critères
définis
par
le
Département.
Lorsque
les
sentiers
et
leurs
propriétaires
sont
identifiés,
leur
inscription
au
plan
doit
être
proposée
aux
propriétaires
concernés.
Ces
sentiers
sont
également
des
éléments
de
paysage
qu'il
faut
identifier
au
titre
de
l'article
R 421-23
i du
code
de
l'urbanisme.
3.
les
espaces
boisés
de
la
commune.
Les
bois
et
les
forêts
marquent
et
définissent
un
paysage.
Ils sont
aussi
le
refuge
de
toute
une
flore
et
une
faune
spécifique.