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Déliberation - Liste deliberations 07 juin 2024
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Labaroche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 07 juin 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Justice et droit,
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LABAROCHE
%
SÉANCE
DU
VENDREDI
7 JUIN
2024
Délibération
n°42-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
Approuvée Délibération
n°43-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
Approuvée Délibération
n°44-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
Approuvée Délibération
n°45-06
/ 2024
examinée
le 7
juin
2024
Approuvée
: Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
: Vente
du
bâtiment
de
la
maison
de
la
musique
: Réflexion
sur
un
échange
de
terrain
lieudit
Giragoutte
Délibération
n°46-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
:Convention
d'assistance
technique
dans
le
domaine
de
l'assainissement
collectif
Approuvée Délibération
n°47-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
artifice
14/07)
Approuvée
: Demande
de
subvention
du
club
sportif
de
Labaroche
(feu
Délibération
n°48-06
/ 2024
examinée
le
7
juin
2024
:Participation
pour
un
permis
poids
lourd
- Pompiers
Approuvée
bnforme 3 juin
2024
Pour
extra
LABAROCHE,
Le
Ma
Berna