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Déliberation - Ordre Jour CM21102021
Document publié le Jeudi 21 octobre 2021 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre Jour CM21102021)
Thèmes du document : Dialogue social, Famille, Institutions publiques,
• CAUDRY
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU JEUDI 21 OCTOBRE 2021 - 18H30 -
ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 Juillet 2021
2. Classes de neige -Année scolaire 2021-2022 - Fixation du montant de la participation des
familles
3. Fixation du tarif de revente de l'ancien caveau provisoire situé au nouveau cimetière
4. Personnel communal - Protocole de temps de travail applicable au 1er Janvier 2022
5. Personnel communal - Recrutement en contrat à durée déterminée pour accroissement
temporaire d'activité d'en agent pour le cinéma Le Millenium
6. Personnel communal - Création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet
du domaine de la cohésion sociale
7. Personnel communal - Suppressions de postes
8. Convention relative à l'aménagement du giratoire zone commerciale avec sécurisation des
déplacements en mode doux, à leur entretien ultérieur et aux modalités de versement
d'une participation financière
9. Cession à l'euro symbolique du bâtiment hébergeant la crèche « La Maison Enchantée »
par la commune de Caudry à la Communauté d' Agglomération du Caudrésis-Catésis dans
le cadre de l'exercice de sa compétence petite enfance
10. Motion contre les dispositions du décret 2021-11/20 du 19 Août 2021 à l'égard du Conseil
des Prud'hommes de Cambrai 11. Subvention U CAC - Opération commerciale de Noël 2021
12. Ouverture dominicale des commerces -Fixation de la liste des« Dimanches du Maire »
Année 2022 -Avis du Conseil Municipal
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFO 1 : Courrier de Monsieur le Sous-Préfet de Cambrai - Accord de subvention de 194 220 € au titre de la DSIL pour la réalisation du projet « Rénovation thermique et mise aux normes sécurité de 5 chaufferies »
INFO 2: Courrier de Monsieur le Sous-Préfet de Cambrai-Accord de deux subventions de 158 899 € au titre de la DSIL «Classique» et de 297 520 € au titre de la DSIL «rénovation énergétique des bâtiments publics » pour la rénovation thermique et la mise aux normes de la salle Jacques Secrétin
INFO 3 : Information de la CA2C : Distribution du guide « Permis de louer »
INFO 4 : Article de la Voix du Nord: «Logements: Jean Castex en appelle aux maires pour relancer la construction ».
Le Maire,
Frédéric BRICOUT
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