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Déliberation - Ordre jour CM141220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ET
CAUDRY
10. 11. 12. 13. 14.
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
LUNDI
14 DÉCEMBRE
2020
- 18H30
-
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
16 Novembre
2020
Désignation
des
représentants
de
la commune
à l’ Agence
iNord
Commission
consultative
des
Services
Publics
locaux
—
Désignation
des
représentants
de
la commune Gestion
des
chats
errants
—
Année
2021
—
Convention
avec
la
fondation
30
Millions
d’Amis Fixation
du
tarif
de
revente
des
concessions
dites
«
chapelles
»
reprises
par
la
ville
de
Caudry Politique
de
la ville
- Convention
de
gestion
urbaine
de
proximité
et abattement
de
la taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
Approbation
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
-— Transfert
de
compétence
en
matière
de
gestion
des
eaux,
de
l’assainissement
et des
eaux
pluviales
urbaines
à la CA2C
Désaffectation
et
déclassement
d’un
terrain
situé
le
long
de
la
parcelle
AS
1009
rue
Edmond
Bricout
Cession
à NordSem
d’un
terrain
situé
le long
de
la parcelle
AS
1009
rue
Edmond
Bricout
CCAS
— Avance
sur
subvention
2021
Modification
ouverture
dominicale
des
commerces
— Fixation
de
la liste
des
« Dimanches
du
Maire
» - Année
2021
FISAC
Pays
du
Cambrésis
— Participation
communale
Opération
« Vitrines
de Noël
»
Demande
de
subvention
exceptionnelle
— Office
du
Commerce
Caudrésien 15.
Personnel
communal
— Bons
aux
retraités
et médaillés
communaux
16.
Personnel
communal
— Avenant
au
contrat
maintien
de
salaire
17.
Personnel
communal
—
Instauration
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFS.E.E.P)
- Ingénieurs
territoriaux
18.
Personnel
communal
—
Suppression
et création
de postes
19.
Décision
budgétaire
modificative
n°2
— Ville
de
Caudry
20.
Décision
budgétaire
modificative
n°1
— Cinéma
Le
Millénium
INFORMATIONS
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
INFO
1 :
Courrier
de
la Région
Hauts-de-France
en
date
du
10
Novembre
2020
accordant
à la commune
une
aide
forfaitaire
de
8 775
€ destinée
à financer
l’opération
« En
route
vers
l’emploi
»
au
titre
du
soutien
régional
à l’emploi
et
à l’innovation
en
faveur
des
quartiers
de
la Politique
de
la Ville.
INFO 2 :
Arrêté
attributif de
subvention
de
la Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
— Plan
National
de Numérisation
et de
Valorisation
des
contenus
culturels
(PNV
2020)
- en
date
du
16
Novembre
2020,
d’un
montant
de
3
000
€
pour
le
projet
déposé
par
le
Musée
intitulé
«
Créé
ton
musée
imaginaire
virtuel
».
INFO 3
: Budget
2020
— Réalisation
d’un
emprunt
de
1,5
millions
d’euros
Le
Maire,
*
(NGRO)
Frédéric BRICOUT