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Déliberation - Ordre Jour CM020620
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Caudry.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre Jour CM020620)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
• CAUDRY
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MARDI 2 JUIN 2020 - 18H30 -
ORDRE DU JOUR
1. CREATION DE COMMISSIONS MUNICIPALES ET DESIGNATION DES MEMBRES
2. CREATION D'UNE COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET COMMISSION DE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET ELECTION DES MEMBRES
3. REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU - SCENES MITOYENNES
4. REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU - VAL DE RIOT
S. REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIVU - MURS MITOYENS
6. REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU SIDEC
7. FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS, DES
CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
INFO 1- DELEGATION DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
INFO 2 - DECISIONS D'EXONERATIONS TEMPORAIRES DE LOYERS, FLUIDES ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBUC
INFO 3 - DECISION DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DU COMMERCE CAUDRESIEN
INFO 4 - DECISION DE SIGNATURE D'UN BAIL PRECAIRE DE LOCATION D'UN LOCAL COMMERCIAL
Le Maire,
Frédéric BRICOUT